Fourniture de vêtements de travail, d'articles chaussants et d'équipements de protection individuelle (EPI) 2024-2028
Mairie de Rezé
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, avec seuil minimum et maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Achat de vêtements de travail, de chaussures de sécurité, de vêtements et chaussures de sport, d'uniformes ASVP et d'équipements de protection individuelle (EPI) pour la période 2024-2028 pour environ 450 à 500 agents
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
- • Uniformes de police
- • Vêtements spéciaux › Vêtements de sport
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail, d'articles chaussants et d'équipements de protection individuelle (EPI) 2024-2028
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements de travail et vêtements haute visibilité
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Rezé
Code postal: 44400
Ville: Reze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-15 📅
Date de fin: 2025-10-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaussures de sécurité
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vêtements et chaussures de sport
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Équipements de protection individuelle
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Uniformes et chaussures ASVP et Police Municipale
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rezé
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-13 14:00:00 📅
Lieu: Rezé
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Eléments énoncés dans le règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de reze
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Jean-Baptiste Daviais
Code postal: 44403
Commune postale: Rezé
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOURGEAIS Agnès
Courrier électronique: marchespublics@mairie-reze.fr 📧
Téléphone: 0240844388 📞
URL: http://www.reze.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1447571 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-207482 (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail, d'articles chaussants et d'équipements de protection individuelle (EPI) 2024-2028
Numéro de référence:
2024FCS0008
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, avec seuil minimum et maximum.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Achat de vêtements de travail, de chaussures de sécurité, de vêtements et chaussures de sport, d'uniformes ASVP et d'équipements de protection individuelle (EPI) pour la période 2024-2028 pour environ 450 à 500 agents
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Produits/services: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Vêtements de travail et vêtements haute visibilité
Description du marché:
Vêtements de travail et vêtements haute visibilité
Montant HT minimum annuel du lot : 10 000,00 Euro(s); maximum annuel 48 000 euro(s)Sur le lot 1: prestation supplémentaire éventuelle sur le produit pantalon de grossesse, réponse non obligatoire
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Rezé
Code postal: 44400
Ville: Reze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-15 📅
Date de fin: 2025-10-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Chaussures de sécurité
Description du marché:
Chaussures de sécurité
Montant HT minimum annuel : 7 000,00 Euro(s) ; maximum annuel : 40 000 Euro(s)
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Vêtements et chaussures de sport
Description du marché:
Vêtements et chaussures de sport
Montant HT minimum: 1 000,00 Euro(s); ; maximum annuel : 7 200 Euro(s)
Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Équipements de protection individuelle
Description du marché:
Équipements de protection individuelle
Montant HT minimum annuel : 3 000,00 Euro(s) H.T. ; maximum annuel : 24 000 Euro(s)
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Uniformes et chaussures ASVP et Police Municipale
Description du marché:
Uniformes et chaussures ASVP et Police Municipale
Montant HT minimum annuel : 1 000,00 Euro(s); maximum annuel 10 000 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Uniformes de police
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rezé
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-13 14:00:00 📅
Lieu: Rezé
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Eléments énoncés dans le règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le présent marché est d'une durée d'un an renouvelable trois fois tacitement. Les prix seront révisés par ajustement annuellement. Paiement par virement administratif sous 30jours.
Aucune avance prévue car les seuils maximum sont inférieurs à 50 0000 euro(s) .
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de reze
Numéro d'enregistrement national:
21440143200015
Adresse postale: Place Jean-Baptiste Daviais
Code postal: 44403
Commune postale: Rezé
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOURGEAIS Agnès
Courrier électronique: marchespublics@mairie-reze.fr 📧
Téléphone: 0240844388 📞
URL: http://www.reze.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1447571 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il est demandé au seul attributaire la signature électronique de l'acte d'engagement au format Pades cf détails dans le règlement de consultation. Les estimations affichées sont une moyenne de la consommation annuelle sur les trois dernières années.
Les échantillons sont exigés pour l'analyse des offres sur les lots 1, 2 et 3 et doivent être remis gratuitement, sans flocage, à la date et heure limite de remise des offres, le lundi 13 mai 2024 à 12h00, à l'adresse suivante :
Direction de la tranquillité publique de la ville de Rezé Salle Champs st Martin, rez de chaussée 6 rue François Marchais 44400 Rezé
Les horaires d'ouverture pour la réception des échantillons : 8h30 à 12h30 et 13h30 à 17h30.
Les candidats non retenus pourront reprendre à leurs frais leurs échantillons suite à la décision d'attribution (postérieure au 16 septembre 2024), et sous un délai d'un mois. Passé ce délai, les échantillons deviendront la propriété de la ville de Rezé sans qu'ils ne puissent réclamer dédommagement
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Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
564601
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-207482 (2024-04-05)
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