Fourniture de véhicules neufs ou d’occasion en très bon état (véhicules reconditionnés) pour le Parc national de forêts (Haute-Marne)
parc national de forêts
Fourniture de véhicules neufs ou d’occasion en très bon état (véhicules reconditionnés) pour le Parc national de forêts (Haute-Marne). Marché alloti, composé de 6 lots : véhicules multi-usages 2 places ou banquette avant unique ; Véhicules multi-usages 4 ou 5 places ; Citadines ; Berlines ; Véhicule utilitaire ; Véhicule 9 places. Le marché est passé sans minimum et avec maximum
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à quatre roues motrices › Véhicules tout terrain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules neufs ou d’occasion en très bon état (véhicules reconditionnés) pour le Parc national de forêts (Haute-Marne)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Voitures particulières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Véhicules multi-usages 2 places ou banquette avant unique
Description du marché:
Produits/services: Véhicules tout terrain
📦
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1.00
Critère de qualité (nom): Délais maximums de livraison Méthode « inversement proportionnelle » = (nombre total de jours de livraison de l'offre la plus courte / nombre total de jours de livraison de l’offre examinée) x 15. Il est précisé qu’une durée anormalement élevée de livraison, ne permettant pas à l’acheteur de disposer des véhicules dans un délai raisonnable, pourra entrainer le rejet de l’offre (offre inappropriée, cf. par. 4 du CCTP). Concernant le Lot 5 uniquement, les offres conduisant à la livraison du véhicule après le 30 avril 2024 seront rejetées.
Garantie o Etendue de la couverture (3 points) ? Non satisfaisant : 0 pt ? Peu satisfaisant : 0,75 pt ? Moyennement satisfaisant : 1,50 pts ? Satisfaisant : 2,25 pts ? Très satisfaisant : 3 pts o Durée de la garantie (3 points) Durée de garantie la plus longue (en nombre de mois) / durée de garantie de l’offre examinée (en nombre de mois) x 3. o Distance du garage devant procéder aux interventions par rapport au siège du Parc national de forêts à Arc-en-Barrois, Haute Marne (4 points) Distance la plus courte (en kilomètres) / distance de l’offre examinée (en kilomètres) x 4.
Aspects environnementaux o Taux d’émission en CO² des véhicules Méthode « inversement proportionnelle » = Taux le plus faible (en grammes de CO² par kilomètre) / taux de l’offre examinée (en grammes de CO² par kilomètre) x 8. o Consommation Méthode « inversement proportionnelle » = Consommation de carburant moyenne pour 100 kilomètres la plus faible / Consommation de carburant moyenne pour 100 kilomètres examinée x 5. 2024-006 VEHICULES Page 10 sur 13 o Présence de matériaux renouvelables dans la conception du véhicule, en remplacement de plastique Oui : 2 points Non : 0 point
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 – Véhicules multi-usages 4 ou 5 places
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère: Critère prix (60 points) et technique (40 points). Se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Citadines
Description du marché:
Critère: Critère prix (60 points) et techniques (40 points). Se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Berlines
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule utilitaire
Description du marché:
Produits/services: Véhicules utilitaires
📦
Critères d'attribution
Critère: Critère prix (60 points) et techniques (40 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicule 9 places type « minibus »
Description du marché: Véhicule pouvant accueillir 9 personnes, pouvant être conduit avec un permis B.
Critères d'attribution
Critère: Critère Prix (60 points) et techniques (40 points); Se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Adresse postale: 20 rue Anatole Gabeur
Code postal: 52210
Ville: Arc-en-Barrois
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Autre
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Base juridique:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 08:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-09 08:00:00.0000000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Parc national de forêts
Numéro d'enregistrement national:
Département: 52 (Haute Marne)
Adresse postale: 20 rue Anatole Gabeur
Code postal: 52210
Commune postale: Arc-en-barrois
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Guillaume Cottarel, Secrétaire général adjoint
Courrier électronique: guillaume.cottarel@forets-parcnational.fr 📧
Téléphone: 0373620231 📞
URL: https://www.forets-parcnational.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.forets-parcnational.fr/fr/formulaire-contact 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/appels-offres/avis/fourniture-vehicules-neufs-occasion-tres-bon-etat?consultation_ID=89897&page=1&dce=1#detail_marche 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com/appels-offres/avis/fourniture-vehicules-neufs-occasion-tres-bon-etat?consultation_ID=89897&page=1&dce=1#detail_marche 🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com/appels-offres/avis/fourniture-vehicules-neufs-occasion-tres-bon-etat?consultation_ID=89897&page=1&dce=1#detail_marche 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 155-480864 (2024-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules neufs ou d’occasion en très bon état (véhicules reconditionnés) pour le Parc national de forêts (Haute-Marne)
Numéro de référence:
2024-006
Brève description:
Fourniture de véhicules neufs ou d’occasion en très bon état (véhicules reconditionnés) pour le Parc national de forêts (Haute-Marne). Marché alloti, composé de 6 lots : véhicules multi-usages 2 places ou banquette avant unique ; Véhicules multi-usages 4 ou 5 places ; Citadines ; Berlines ; Véhicule utilitaire ; Véhicule 9 places.
Le marché est passé sans minimum et avec maximum
Afficher plus
Produits/services: Voitures particulières 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
8c8f2ec5-f062-4cc3-b488-68cd61294b50
Titre: Lot 1 - Véhicules multi-usages 2 places ou banquette avant unique
Description du marché:
Véhicules destinés aux gardes-moniteurs du Parc national et aux agents destinés à circuler notamment sur pistes, routes forestières, chemins accidentés et potentiellement caillouteux ou boueux, voies non-revêtues, etc. Les caractéristiques impératives des véhicules pouvant être proposés sont listées dans le présent CCTP. Parmi ces critères, l’attention des candidats est attirée sur la garde au sol minimum requise. Le renfort du bas de caisse figure également parmi les attentes de l’acheteur. Les candidats veilleront à faire apparaitre clairement les caractéristiques des véhicules proposés sur ces points, aux côtés des autres spécifications techniques listées dans le présent CCTP. Ce lot porte sur des véhicules 2 ou banquette avant unique.
Afficher plus
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1.00
Critère de qualité (nom): Délais maximums de livraison Méthode « inversement proportionnelle » = (nombre total de jours de livraison de l'offre la plus courte / nombre total de jours de livraison de l’offre examinée) x 15. Il est précisé qu’une durée anormalement élevée de livraison, ne permettant pas à l’acheteur de disposer des véhicules dans un délai raisonnable, pourra entrainer le rejet de l’offre (offre inappropriée, cf. par. 4 du CCTP). Concernant le Lot 5 uniquement, les offres conduisant à la livraison du véhicule après le 30 avril 2024 seront rejetées.
Garantie o Etendue de la couverture (3 points) ? Non satisfaisant : 0 pt ? Peu satisfaisant : 0,75 pt ? Moyennement satisfaisant : 1,50 pts ? Satisfaisant : 2,25 pts ? Très satisfaisant : 3 pts o Durée de la garantie (3 points) Durée de garantie la plus longue (en nombre de mois) / durée de garantie de l’offre examinée (en nombre de mois) x 3. o Distance du garage devant procéder aux interventions par rapport au siège du Parc national de forêts à Arc-en-Barrois, Haute Marne (4 points) Distance la plus courte (en kilomètres) / distance de l’offre examinée (en kilomètres) x 4.
Aspects environnementaux o Taux d’émission en CO² des véhicules Méthode « inversement proportionnelle » = Taux le plus faible (en grammes de CO² par kilomètre) / taux de l’offre examinée (en grammes de CO² par kilomètre) x 8. o Consommation Méthode « inversement proportionnelle » = Consommation de carburant moyenne pour 100 kilomètres la plus faible / Consommation de carburant moyenne pour 100 kilomètres examinée x 5. 2024-006 VEHICULES Page 10 sur 13 o Présence de matériaux renouvelables dans la conception du véhicule, en remplacement de plastique Oui : 2 points Non : 0 point
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2da84b47-f778-4fbe-9030-635fc2bc77f1
Titre: Lot 2 – Véhicules multi-usages 4 ou 5 places
Description du marché:
Véhicules destinés aux gardes-moniteurs du Parc national et aux agents destinés à circuler notamment sur pistes, routes forestières, chemins accidentés et potentiellement caillouteux ou boueux, voies non-revêtues, etc. Les caractéristiques impératives des véhicules pouvant être proposés sont listées dans le présent CCTP. Parmi ces critères, l’attention des candidats est attirée sur la garde au sol minimum requise. Le renfort du bas de caisse figure également parmi les attentes de l’acheteur. Les candidats veilleront à faire apparaitre clairement les caractéristiques des véhicules proposés sur ces points, aux côtés des autres spécifications techniques listées dans le présent CCTP.
Ce lot porte sur des véhicules 4 ou 5 places.
Afficher plus
Critère: Critère prix (60 points) et technique (40 points). Se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
216027d3-009e-4db7-b058-f4d210687ba1
Titre: Citadines
Description du marché:
Citadines de petite taille destinées à être utilisés sur route. Les caractéristiques impératives des véhicules pouvant être proposés sont listées dans le présent CCTP.
Critères d'attribution
Critère: Critère prix (60 points) et techniques (40 points). Se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
db5606a5-703a-4f11-b289-190cf9d681b5
Titre: Berlines
Description du marché:
Véhicules de type « berline » (excluant ainsi les véhicules du type utilitaire, fourgonnette, combispace, etc.) destinées à être utilisés sur route, de dimensions permettant le transport de 5 personnes dans des conditions confortables, et disposant d’un coffre de volume conséquent. Les caractéristiques impératives des véhicules pouvant être proposés sont listées dans le présent CCTP.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
d131d167-97b1-4d5a-94be-e547093b75e2
Titre: Véhicule utilitaire
Description du marché:
Véhicule destiné à être aménagé en vue de devenir un outil d'Education à l'Environnement et au Développement Durable (E.E.D.D). L’objectif est de concevoir un « lieu d’accueil et d’animation en itinérance » à l'image d’une maison mobile du Parc national de forêts. Cette maison mobile prendrait la forme d'une camionnette qui sera aménageable dans un second temps, après achat d'un véhicule. Ce véhicule devra être robuste pour parcourir l'ensemble du territoire du Parc national de forêts toute l'année. Ses caractéristiques sont listées dans le présent CCTP.
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère: Critère prix (60 points) et techniques (40 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
819d6d3d-0dd2-4ce1-9ba8-02d6a35739bb
Titre: Véhicule 9 places type « minibus »
Description du marché: Véhicule pouvant accueillir 9 personnes, pouvant être conduit avec un permis B.
Critères d'attribution
Critère: Critère Prix (60 points) et techniques (40 points); Se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Adresse postale: 20 rue Anatole Gabeur
Code postal: 52210
Ville: Arc-en-Barrois
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Autre
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché prend la forme d’un accord cadre (art. R2162-1 et suivants du code de la commande publique, ci-après « CCP »), exécuté par bons de commande (art. R2162-13 et R2162-14 du CCP).
La présente consultation est lancée selon la procédure d’appel d’offres ouvert, en application du 1° de l’article R. 2124-2 du code de la commande publique.
Le marché est découpé en 6 lots.
Chacun des lots est mono-attributaire.
Afficher plus
Le présent marché prend la forme d’un accord cadre (art. R2162-1 et suivants du code de la commande publique, ci-après « CCP »), exécuté par bons de commande (art. R2162-13 et R2162-14 du CCP).
La présente consultation est lancée selon la procédure d’appel d’offres ouvert, en application du 1° de l’article R. 2124-2 du code de la commande publique.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 08:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-09 08:00:00.0000000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Références: Critère utilisé pour l'examen des candidatures - Liste des principales prestations effectués similaires à celles objet du présent accord-cadre ces 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus
Chiffre d’affaires: Critère utilisé pour l'examen des candidatures - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires à l’objet du présent accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Parc national de forêts
Numéro d'enregistrement national:
13002593500011
Département: 52 (Haute Marne)
Adresse postale: 20 rue Anatole Gabeur
Code postal: 52210
Commune postale: Arc-en-barrois
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Guillaume Cottarel, Secrétaire général adjoint
Courrier électronique: guillaume.cottarel@forets-parcnational.fr 📧
Téléphone: 0373620231 📞
URL: https://www.forets-parcnational.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.forets-parcnational.fr/fr/formulaire-contact 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/appels-offres/avis/fourniture-vehicules-neufs-occasion-tres-bon-etat?consultation_ID=89897&page=1&dce=1#detail_marche 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com/appels-offres/avis/fourniture-vehicules-neufs-occasion-tres-bon-etat?consultation_ID=89897&page=1&dce=1#detail_marche 🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com/appels-offres/avis/fourniture-vehicules-neufs-occasion-tres-bon-etat?consultation_ID=89897&page=1&dce=1#detail_marche 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 155-480864 (2024-08-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)