Fourniture de véhicules légers ou industriels, neufs ou d'occasion pour Mayenne Communauté, la Ville de Mayenne et le CCAS
Mayenne Communauté
Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de véhicules, neufs ou d'occasion, pour les services de Mayenne Communauté, la Ville de Mayenne et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Mayenne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules légers ou industriels, neufs ou d'occasion pour Mayenne Communauté, la Ville de Mayenne et le CCAS
Numéro de référence: 24FOU04
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de véhicules, neufs ou d'occasion, pour les services...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24FOU04-01
Titre: Véhicules légers, neufs ou d'occasion
Description du marché:
“Véhicules légers, neufs ou d'occasion”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24FOU04-02
Titre: Véhicules industriels, neufs ou d'occasion
Description du marché:
“Véhicules industriels, neufs ou d'occasion”
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mayenne communaute
Numéro d'enregistrement national: 20005588700018
Adresse postale: 10 RUE DE VERDUN
Code postal: 53100
Commune postale: Mayenne
Région: Mayenne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-mayenne.net 📧
Téléphone: +33 243302125 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://mayenne-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32793_998596.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 035-103442 (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules légers ou industriels, neufs ou d'occasion pour Mayenne Communauté, la Ville de Mayenne et le CCAS
Numéro de référence: 24FOU04
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à la fourniture de véhicules, neufs ou d'occasion, pour les services...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24FOU04-01
Titre: Véhicules légers, neufs ou d'occasion
Description du marché:
“Véhicules légers, neufs ou d'occasion”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24FOU04-02
Titre: Véhicules industriels, neufs ou d'occasion
Description du marché:
“Véhicules industriels, neufs ou d'occasion”
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mayenne communaute
Numéro d'enregistrement national: 20005588700018
Adresse postale: 10 RUE DE VERDUN
Code postal: 53100
Commune postale: Mayenne
Région: Mayenne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-mayenne.net 📧
Téléphone: +33 243302125 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://mayenne-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32793_998596.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 035-103442 (2024-02-16)
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