Fourniture de véhicules 2024
Mairie de Niort
Fourniture véhicules pour les besoins de l'activité des services de la Ville de Niort
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules 2024
Numéro de référence: DCPL 2024-15
Brève description:
“Fourniture véhicules pour les besoins de l'activité des services de la Ville de Niort”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 709 167 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 6 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 6 : Un fourgon galerie PCL électrique
Quantité: 1
Valeur estimée hors TVA: 70 833 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Fourniture d'1 fourgon galerie PCL électrique”
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle de début d'exécution : 15/07/2024”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Pour choisir, l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés mentionnés au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
2️⃣
Identifiant interne: 4 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 4 : Une fourgonnette thermique
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture d'1 fourgonnette thermique”
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Pour choisir, l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés mentionnés au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne: 3 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 3 : Six fourgonnettes électriques
Quantité: 6
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture de 6 fourgonnettes électriques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 1 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 1 : Un ludospace 5 places électrique
Valeur estimée hors TVA: 30 833 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture d'un ludospace 5 places électrique.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés mentionnés au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne: 7 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 7 : Deux fourgons thermiques
Quantité: 2
Valeur estimée hors TVA: 72 500 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture de 2 fourgons thermiques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
6️⃣
Identifiant interne: 5 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 5 : Un fourgon galerie électrique
Valeur estimée hors TVA: 58 333 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture d'1 fourgon galerie électrique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
7️⃣
Identifiant interne: 2 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 2 : Un petit fourgon thermique Police Municipale
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture d'un fourgon thermique pour la Police Municipale”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
8️⃣
Identifiant interne: 10 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 10 : Un poids lourd 12 T Bi-benne
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture d'1 poids lourd 12 T bi-benne”
Produits/services: Poids lourds 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
9️⃣
Identifiant interne: 8 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 8 : Un véhicule utilitaire 3,5 T Châssis cabine 20 m³ Hayon
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture d'1 véhicule utilitaire 3,5 T châssis cabine 20 m³ hayon”
Informations complémentaires:
“Date prévisionnnelle de début d'exécution : 15/07/2024”
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Pour choisir, l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères mentionnés au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 9 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 9 : Un véhicule utilitaire 3,5 T Châssis cabine avec bras hydraulique pour bennes amovibles
Valeur estimée hors TVA: 54 167 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture d'1 véhicule utilitaire 3,5 T châssis cabine avec bras hydraulique pour bennes amovibles”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison sont précisés au CCTP.”
Code postal: 79000
Ville: Niort
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché est décomposé en 10 lots. Une entreprise pourra soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots compte tenu de ses...”
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date donnée à titre indicatif”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-27 14:00:00 📅
Informations complémentaires:
“Date donnée à titre indicatif”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Achat, crédit-bail ou location de véhicules
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Description des moyens humains et matériels de...”
Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Un formulaire DC1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots...”
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des...”
Afficher plus
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun. Forme du groupement Le groupement...”
Afficher plus
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent au règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Niort
Numéro d'enregistrement national: 21790191700013
Département: Service des Marchés Publics
Adresse postale: 1 Place Martin BASTARD CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort cedex
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Marchés Publics Mairie de Niort
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
Téléphone: 0549787980 📞
URL: https://www.vivre-a-niort.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_F0dT7OFwZG 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_F0dT7OFwZG 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_F0dT7OFwZG 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_F0dT7OFwZG 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Durée du marché ou délai(s) d'exécution ou date prévisionnelle de début d'exécution : le délai fixé par le titulaire dans le cadre de son offre court à...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 1786000
Département: Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
CS 80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal de Poitiers Instance chargée des recours
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-087167 (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules 2024
Numéro de référence: DCPL 2024-15
Brève description:
“Fourniture véhicules pour les besoins de l'activité des services de la Ville de Niort”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 709 167 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 6 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 6 : Un fourgon galerie PCL électrique
Quantité: 1
Valeur estimée hors TVA: 70 833 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Fourniture d'1 fourgon galerie PCL électrique”
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle de début d'exécution : 15/07/2024”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Pour choisir, l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés mentionnés au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
2️⃣
Identifiant interne: 4 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 4 : Une fourgonnette thermique
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture d'1 fourgonnette thermique”
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Pour choisir, l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés mentionnés au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne: 3 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 3 : Six fourgonnettes électriques
Quantité: 6
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture de 6 fourgonnettes électriques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 1 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 1 : Un ludospace 5 places électrique
Valeur estimée hors TVA: 30 833 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture d'un ludospace 5 places électrique.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés mentionnés au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne: 7 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 7 : Deux fourgons thermiques
Quantité: 2
Valeur estimée hors TVA: 72 500 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture de 2 fourgons thermiques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
6️⃣
Identifiant interne: 5 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 5 : Un fourgon galerie électrique
Valeur estimée hors TVA: 58 333 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture d'1 fourgon galerie électrique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
7️⃣
Identifiant interne: 2 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 2 : Un petit fourgon thermique Police Municipale
Valeur estimée hors TVA: 37 500 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture d'un fourgon thermique pour la Police Municipale”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
8️⃣
Identifiant interne: 10 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 10 : Un poids lourd 12 T Bi-benne
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture d'1 poids lourd 12 T bi-benne”
Produits/services: Poids lourds 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
9️⃣
Identifiant interne: 8 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 8 : Un véhicule utilitaire 3,5 T Châssis cabine 20 m³ Hayon
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture d'1 véhicule utilitaire 3,5 T châssis cabine 20 m³ hayon”
Informations complémentaires:
“Date prévisionnnelle de début d'exécution : 15/07/2024”
Produits/services: Véhicules utilitaires 📦
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Pour choisir, l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères mentionnés au règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 9 - DCPL 2024-15
Titre: Lot 9 : Un véhicule utilitaire 3,5 T Châssis cabine avec bras hydraulique pour bennes amovibles
Valeur estimée hors TVA: 54 167 EUR 💰
Description du marché:
“Fourniture d'1 véhicule utilitaire 3,5 T châssis cabine avec bras hydraulique pour bennes amovibles”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison sont précisés au CCTP.”
Code postal: 79000
Ville: Niort
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché est décomposé en 10 lots. Une entreprise pourra soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots compte tenu de ses...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date donnée à titre indicatif”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-27 14:00:00 📅
Informations complémentaires:
“Date donnée à titre indicatif”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Achat, crédit-bail ou location de véhicules
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :: Description des moyens humains et matériels de...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Un formulaire DC1 ou une lettre de candidature, précisant le cas échéant le ou les lots...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des...”
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun. Forme du groupement Le groupement...”
Motif d'exclusion: bankr-nat
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent au règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Niort
Numéro d'enregistrement national: 21790191700013
Département: Service des Marchés Publics
Adresse postale: 1 Place Martin BASTARD CS 58755
Code postal: 79027
Commune postale: Niort cedex
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des Marchés Publics Mairie de Niort
Courrier électronique: marchespublics@mairie-niort.fr 📧
Téléphone: 0549787980 📞
URL: https://www.vivre-a-niort.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_F0dT7OFwZG 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_F0dT7OFwZG 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_F0dT7OFwZG 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_F0dT7OFwZG 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Durée du marché ou délai(s) d'exécution ou date prévisionnelle de début d'exécution : le délai fixé par le titulaire dans le cadre de son offre court à...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 1786000
Département: Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
CS 80541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal de Poitiers Instance chargée des recours
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-087167 (2024-02-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕