Fourniture de vaisselle et petit équipement
Mairie
Fourniture de vaisselle et petit équipement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-30.
Qui ?- • Mairie
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vaisselle et petit équipement
Brève description: Fourniture de vaisselle et petit équipement
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vaisselle jetable
Description du marché: Vaisselle jetable
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vaisselle et petit équipement pour la restauration
Description du marché: Vaisselle et petit équipement pour la restauration
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vaisselle et petit équipement pour la petite enfance
Description du marché: Vaisselle et petit équipement pour la petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 107 avenue de la République
Code postal: 77340
Commune postale: Pontault combault
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@pontault-combault.fr 📧
Téléphone: 0170054753 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Melun
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@pontault-combault.fr 📧
Téléphone: 0170054753 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-325640 (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vaisselle et petit équipement
Brève description: Fourniture de vaisselle et petit équipement
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Vaisselle jetable
Description du marché: Vaisselle jetable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Vaisselle et petit équipement pour la restauration
Description du marché: Vaisselle et petit équipement pour la restauration
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Vaisselle et petit équipement pour la petite enfance
Description du marché: Vaisselle et petit équipement pour la petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie
Numéro d'enregistrement national:
21770373500019
Adresse postale: 107 avenue de la République
Code postal: 77340
Commune postale: Pontault combault
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@pontault-combault.fr 📧
Téléphone: 0170054753 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
21770373500019
Adresse postale: Melun
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@pontault-combault.fr 📧
Téléphone: 0170054753 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 106-325640 (2024-05-30)
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