Fourniture de sutures chirurgicales stériles pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts (CHNO des 15-20)
CHNO des 15-20
Fourniture de sutures chirurgicales stériles pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts (CHNO des 15-20)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-31.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sutures chirurgicales stériles pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts (CHNO des 15-20)
Brève description:
Produits/services: Sutures chirurgicales 📦
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sutures non résorbables naturelles tressées en soie noire
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique 65% Considérations environnementales 10%
Critère de qualité (pondération): 75
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sutures non résorbables tressé en polyester
Description du marché: Aiguille 1/4C (7,92 mm) 5/0 doublement sertie en polyester tressé
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique.
Description du marché: Aiguille triangulaire inversée 3/8C (16 mm) 3/0 simplement sertie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 65%Considérations environnementales 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polypropylène
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance 10 à14 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique
Description du marché: Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (12-13mm) 4/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille pointe ronde 3/8 C (6-6.5mm) 8/0, simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (11-13mm) 5/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polyamide noir
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sutures non résorbables synthétiques en polyester tressé
Description du marché: Aiguille avec pointe acérée corps rond 1/4C (6-7mm) 5/0 doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille triangulaire 1/2C (26 mm) 2/0
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille avec pointe spatulée 3/8C (6-7mm) 9/0 doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille triangulaire 3/8C pointe de précision (11-13mm) 6/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille triangulaire 3/8 C (7.5-8.5mm) 6/0, doublement sertie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 65% Considérations environnementales 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (12-13mm) 5/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille pointe ronde 3/8 C (5-6mm) 10/0, simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille avec pointe triangulaire inversée 3/8C (7-9mm) 6/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (19-20mm) 4/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille spatulée droite (16 mm environ) 9/0 doublement sertie (suture sclère)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille avec pointe spatulée 3/8C (6-7mm) 10/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille avec pointe spatulée 3/8C (6-7mm) 10/0 doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille triangulaire 3/8 C (12-13mm) 5/0, doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en acide polyglycolique seul, incolore
Description du marché: Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (12-13mm) 6/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille avec pointe triangulaire inversée 1/2C (11-13mm) 4/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille spatulée, mince et plate, 3/8C10/0 doublement sertie (6-7mm)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Aiguille avec pointe spatulée mince et plate 1/4C (8-9mm) 5/0 doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 365 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHNO des 15-20
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@15-20.fr 📧
Téléphone: 0140021164 📞
URL: https://www.15-20.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics-hopitaux.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 107-329916 (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sutures chirurgicales stériles pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts (CHNO des 15-20)
Brève description:
Fourniture de sutures chirurgicales stériles pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts (CHNO des 15-20)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sutures chirurgicales 📦
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: Sutures non résorbables naturelles tressées en soie noire
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Aiguille avec pointe triangulaire
33.1 3/8 C (12-13mm) 4/0 doublement sertie
33.2 3/8 C (10-12mm) 6/0 simplement sertie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 65% Considérations environnementales 10%
Critère de qualité (pondération): 75
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
2️⃣
Identifiant interne:
36
Titre: Sutures non résorbables tressé en polyester
Description du marché: Aiguille 1/4C (7,92 mm) 5/0 doublement sertie en polyester tressé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique.
Description du marché: Aiguille triangulaire inversée 3/8C (16 mm) 3/0 simplement sertie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 65%Considérations environnementales 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
4️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polypropylène
Description du marché:
Aiguille avec pointe triangulaire de précision pour tissus délicat 3/8C (12-14mm) 6/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
5️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance 10 à14 jours, en copolymère d'acide polyglycolique et d'acide polylactique
Description du marché: Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (12-13mm) 4/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
6️⃣
Identifiant interne:
15
Description du marché:
Aiguille avec pointe triangulaire de précision 3/8C (11-12mm) 6/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
7️⃣
Identifiant interne:
5
Description du marché: Aiguille pointe ronde 3/8 C (6-6.5mm) 8/0, simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
8️⃣
Identifiant interne:
35
Description du marché: Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (11-13mm) 5/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Sutures non résorbables synthétiques en mono-filament de polyamide noir
Description du marché:
Aiguille avec pointe plus effilée et plus large que la spatulée 1/4C (6-7mm) 8/0 doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Sutures non résorbables synthétiques en polyester tressé
Description du marché: Aiguille avec pointe acérée corps rond 1/4C (6-7mm) 5/0 doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
16
Description du marché: Aiguille triangulaire 1/2C (26 mm) 2/0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
34
Description du marché:
Aiguille avec pointe triangulaire
34.1 3/8 C (12-14mm) 6/0 simplement sertie
34.2 3/8 C (7.5-8.5mm) 7/0 doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Description du marché:
Aiguille pointe tapercut 1/4C droite (13 mm environ) 10/0 simplement ou doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
27
Description du marché: Aiguille avec pointe spatulée 3/8C (6-7mm) 9/0 doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
7
Description du marché:
Aiguille pointe
7.1 spatulée inversée, mince et plate ¼ C (8-9mm) 6/0, doublement sertie, fil incolore
7.2 plus effilée et plus large que la spatulée, 3/8 C (6-7mm) 8/0 doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
3
Description du marché: Aiguille triangulaire 3/8C pointe de précision (11-13mm) 6/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
18
Description du marché:
Aiguille avec pointe spatulée mince et plate 1/4C (7.5-8.5mm) 5/0 doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2
Description du marché: Aiguille triangulaire 3/8 C (7.5-8.5mm) 6/0, doublement sertie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 65% Considérations environnementales 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
32
Description du marché:
Aiguille avec pointe triangulaire acérée corps rond 3/8C (16-17mm) 3/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
14
Description du marché: Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (12-13mm) 5/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
4
Description du marché: Aiguille pointe ronde 3/8 C (5-6mm) 10/0, simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
6
Description du marché:
Aiguille pointe spatulée inversée, mince et plate ¼ C
6.1 (7.5-8.0 mm) 6/0 doublement sertie
6.2 (8-9mm) 6/0, doublement sertie, fil incolore
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
8
Description du marché:
Aiguille spatulée avec pointe de précision
8.1 3/8 C (6-7mm) 7/0 doublement sertie
8.2 3/8 C (6-7mm) 8/0 doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
31
Description du marché: Aiguille avec pointe triangulaire inversée 3/8C (7-9mm) 6/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
9
Description du marché:
Aiguille spatulée
9.1 1/4C (8.5-9mm) 5/0 doublement sertie
9.2 1/4C (8.5-9mm) 6/0 doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
19
Description du marché: Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (19-20mm) 4/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
22
Description du marché: Aiguille spatulée droite (16 mm environ) 9/0 doublement sertie (suture sclère)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
25
Description du marché: Aiguille avec pointe spatulée 3/8C (6-7mm) 10/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
20
Description du marché:
Aiguille avec pointe triangulaire de précision pour tissus délicat 3/8C (12-14mm) 5/0 simplement sertie. Fil bleu
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
26
Description du marché: Aiguille avec pointe spatulée 3/8C (6-7mm) 10/0 doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
1
Description du marché: Aiguille triangulaire 3/8 C (12-13mm) 5/0, doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
24
Description du marché:
Aiguille droite avec pointe spatulée mince et plate (15-17mm) 10/0, doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Sutures résorbables synthétiques tressées, résistance à 30 jours, en acide polyglycolique seul, incolore
Description du marché: Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (12-13mm) 6/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
30
Description du marché: Aiguille avec pointe triangulaire inversée 1/2C (11-13mm) 4/0 simplement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
10
Description du marché: Aiguille spatulée, mince et plate, 3/8C10/0 doublement sertie (6-7mm)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
28
Description du marché: Aiguille avec pointe spatulée mince et plate 1/4C (8-9mm) 5/0 doublement sertie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
+ 33 de plus
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
LOT-0008
LOT-0009
LOT-0010
LOT-0011
LOT-0012
LOT-0013
LOT-0014
LOT-0015
LOT-0016
LOT-0017
LOT-0018
LOT-0019
LOT-0020
LOT-0021
LOT-0022
LOT-0023
LOT-0024
LOT-0025
LOT-0026
LOT-0027
LOT-0028
LOT-0029
LOT-0030
LOT-0031
LOT-0032
LOT-0033
LOT-0034
LOT-0035
LOT-0036
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 365 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHNO des 15-20
Numéro d'enregistrement national:
18003601400017
Département: 75
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@15-20.fr 📧
Téléphone: 0140021164 📞
URL: https://www.15-20.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics-hopitaux.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505200&orgAcronyme=q1s 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.
Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Département: 75
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours peuvent être introduits par : -
un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.
551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) - un référé contractuel (articles L. 551-
13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de
31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un
délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les
autres cas ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la
notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une
demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - un
recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle
sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce
recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.
521-1 du code de justice administrative)
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 107-329916 (2024-05-31)
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