Avis de marché (2024-05-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sutures chirurgicales stériles pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts (CHNO des 15-20)
Brève description:
“Fourniture de sutures chirurgicales stériles pour le compte du CHNO des Quinze-Vingts (CHNO des 15-20)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sutures chirurgicales📦
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅ Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe triangulaire
33.1 3/8 C (12-13mm) 4/0 doublement sertie
33.2 3/8 C (10-12mm) 6/0 simplement sertie” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 65%
Considérations environnementales 10%
Critère de qualité (pondération): 75
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
2️⃣
Description du marché:
“Aiguille 1/4C (7,92 mm) 5/0 doublement sertie en polyester tressé” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣
Description du marché:
“Aiguille triangulaire inversée 3/8C (16 mm) 3/0 simplement sertie” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 65%Considérations environnementales 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
4️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe triangulaire de précision pour tissus délicat 3/8C (12-14mm) 6/0 simplement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
5️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (12-13mm) 4/0 simplement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
6️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe triangulaire de précision 3/8C (11-12mm) 6/0 simplement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
7️⃣
Description du marché:
“Aiguille pointe ronde 3/8 C (6-6.5mm) 8/0, simplement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
8️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (11-13mm) 5/0 simplement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
9️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe plus effilée et plus large que la spatulée 1/4C (6-7mm) 8/0 doublement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe acérée corps rond 1/4C (6-7mm) 5/0 doublement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Aiguille triangulaire 1/2C (26 mm) 2/0” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe triangulaire
34.1 3/8 C (12-14mm) 6/0 simplement sertie
34.2 3/8 C (7.5-8.5mm) 7/0 doublement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Aiguille pointe tapercut 1/4C droite (13 mm environ) 10/0 simplement ou doublement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe spatulée 3/8C (6-7mm) 9/0 doublement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Aiguille pointe
7.1 spatulée inversée, mince et plate ¼ C (8-9mm) 6/0, doublement sertie, fil incolore
7.2 plus effilée et plus large que la spatulée, 3/8...”
Description du marché
Aiguille pointe
7.1 spatulée inversée, mince et plate ¼ C (8-9mm) 6/0, doublement sertie, fil incolore
7.2 plus effilée et plus large que la spatulée, 3/8 C (6-7mm) 8/0 doublement sertie
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Aiguille triangulaire 3/8C pointe de précision (11-13mm) 6/0 simplement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe spatulée mince et plate 1/4C (7.5-8.5mm) 5/0 doublement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Aiguille triangulaire 3/8 C (7.5-8.5mm) 6/0, doublement sertie” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 65%
Considérations environnementales 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe triangulaire acérée corps rond 3/8C (16-17mm) 3/0 simplement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (12-13mm) 5/0 simplement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Aiguille pointe ronde 3/8 C (5-6mm) 10/0, simplement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Aiguille pointe spatulée inversée, mince et plate ¼ C
6.1 (7.5-8.0 mm) 6/0 doublement sertie
6.2 (8-9mm) 6/0, doublement sertie, fil incolore” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Aiguille spatulée avec pointe de précision
8.1 3/8 C (6-7mm) 7/0 doublement sertie
8.2 3/8 C (6-7mm) 8/0 doublement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe triangulaire inversée 3/8C (7-9mm) 6/0 simplement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Aiguille spatulée
9.1 1/4C (8.5-9mm) 5/0 doublement sertie
9.2 1/4C (8.5-9mm) 6/0 doublement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (19-20mm) 4/0 simplement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Aiguille spatulée droite (16 mm environ) 9/0 doublement sertie (suture sclère)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe spatulée 3/8C (6-7mm) 10/0 simplement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe triangulaire de précision pour tissus délicat 3/8C (12-14mm) 5/0 simplement sertie. Fil bleu” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe spatulée 3/8C (6-7mm) 10/0 doublement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Aiguille triangulaire 3/8 C (12-13mm) 5/0, doublement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Aiguille droite avec pointe spatulée mince et plate (15-17mm) 10/0, doublement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe triangulaire 3/8C (12-13mm) 6/0 simplement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe triangulaire inversée 1/2C (11-13mm) 4/0 simplement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Aiguille spatulée, mince et plate, 3/8C10/0 doublement sertie (6-7mm)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Aiguille avec pointe spatulée mince et plate 1/4C (8-9mm) 5/0 doublement sertie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 365
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence...”
Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.
Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 01 44 59 44 00📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 01 44 59 44 00📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours peuvent être introduits par : -
un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.
551-3 à R. 551-6...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours peuvent être introduits par : -
un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.
551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) - un référé contractuel (articles L. 551-
13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de
31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un
délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les
autres cas ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la
notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une
demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - un
recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle
sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce
recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.
521-1 du code de justice administrative)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 107-329916 (2024-05-31)