Fourniture de Spécialités Pharmaceutiques
ageps aphp
Fourniture de Spécialités Pharmaceutiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Spécialités Pharmaceutiques
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de Spécialités Pharmaceutiques
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pharmaceutiques 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de Spécialités Pharmaceutiques - 82 lots
Valeur estimée hors TVA: 27 706 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de Spécialités Pharmaceutiques - 82 lots
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pour tous les lots sauf le lot 33 Critère qualité 62% dont -15%, avis de la COMEDIMS -20% qualité des étiquetages -22%, praticité et sécurité d'utilisation -5%, sécurité d'approvisionnement Critère développement durable 3% Pour le lot 33 : Critère qualité 62% dont -15%, avis de la COMEDIMS -18% qualité des étiquetages -20%, praticité et sécurité d'utilisation -6%, qualité de la formation/information -3%, sécurité d'approvisionnement Critère développement durable 3%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-20 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ageps aphp
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des achats
Adresse postale: 7, rue du Fer à Moulin
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eps-logistique-achats-conso@aphp.fr 📧
Téléphone: +33146691334 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2478286&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2478286&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue de JOUY
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 036-105175 (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Spécialités Pharmaceutiques
Numéro de référence:
AGEPS_SAD_24-15C
Brève description: Fourniture de Spécialités Pharmaceutiques
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pharmaceutiques 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
AGEPS-SAD-24-15C
Titre: Fourniture de Spécialités Pharmaceutiques - 82 lots
Valeur estimée hors TVA: 27 706 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de Spécialités Pharmaceutiques - 82 lots
Informations complémentaires:
Variantes acceptées uniquement pour le lot 77, refusées pour les autres lots.
Durée des marchés :
A compter du 01/09/2024 jusqu'au 31/08/2027, excepté pour les lots suivants :
Lot 82 : la date de fin de l'accord-cadre sera le 30/09/2025 ;
Lots 1 et 2 : la date de fin de l'accord-cadre sera le 31/08/2026 ;
Lot 73 : la date de fin de l'accord-cadre sera le 31/01/2027.
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Critère de qualité (nom): Pour tous les lots sauf le lot 33 Critère qualité 62% dont -15%, avis de la COMEDIMS -20% qualité des étiquetages -22%, praticité et sécurité d'utilisation -5%, sécurité d'approvisionnement Critère développement durable 3% Pour le lot 33 : Critère qualité 62% dont -15%, avis de la COMEDIMS -18% qualité des étiquetages -20%, praticité et sécurité d'utilisation -6%, qualité de la formation/information -3%, sécurité d'approvisionnement Critère développement durable 3%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Lots 1 à 42 :
1 . 1 METOCLOPRAMIDE comprimé sécable 10 mg Quantités annuelles 275 000 ;
2 . 1 METOPIMAZINE lyophilisat ou comprimé orodispersible 7,5 mg Quantités annuelles 20 000 ;
3 . 1 MIGLUSTAT gélule 100 mg Quantités annuelles 12 000 ;
4 . 1 NITISINONE gélule 2 mg Quantités annuelles 1 800 ;
4 . 2 NITISINONE gélule 5 mg Quantités annuelles 1 600 ;
4 . 3 NITISINONE gélule 10 mg Quantités annuelles 2 300 ;
4 . 4 NITISINONE gélule 20 mg Quantités annuelles 7 300 ;
5 . 1 EPOIETINE ALPHA, BETA OU ZETA à courte durée d'action - avec indication voies IV et SC en nephrologie seringue préremplie - tous les dosages (quantités en unité internationale) Quantités annuelles 82 824 286 ; 6 . 1 POTASSIUM CHLORURE gélule ou comprimé 600 mg forme LP Quantités annuelles 2 000 000 ;
7 . 1 TREPROSTINIL solution pour perfusion 1 mg/ml Quantités annuelles 10 ;
7 . 2 TREPROSTINIL solution pour perfusion 2,5 mg/ ml Quantités annuelles 100 ;
7 . 3 TREPROSTINIL solution pour perfusion 5 mg/ ml Quantités annuelles 140 ;
7 . 4 TREPROSTINIL solution pour perfusion 10 mg/ ml Quantités annuelles 70 ;
. Pour le lot 7, les quantités publiées correspondent à des flacons de 20ml. Elles seront ajustées pour les autres volumes ;
8 . 1 AMBRISENTAN comprimé 5 mg Quantités annuelles 24 000 ;
8 . 2 AMBRISENTAN comprimé 10 mg Quantités annuelles 12 000 ;
9 . 1 AMIODARONE comprimé sécable 200 mg Quantités annuelles 230 000 ;
10 . 1 ATORVASTATINE comprimé 10mg Quantités annuelles 592 000 ;
10 . 2 ATORVASTATINE comprimé 40 mg Quantités annuelles 571 000 ;
11 . 1 FENOFIBRATE gélule à 67 mg micronisé Quantités annuelles 19 000 ;
12 . 1 FENOFIBRATE gélule à 200 mg micronisé Quantités annuelles 17 000 ;
13 . 1 FLECAINIDE libération immédiate comprimé sécable 100 mg Quantités annuelles 12 000 ;
14 . 1 FLECAINIDE libération prolongée gélule 50 mg Quantités annuelles 22 000 ;
14 . 2 FLECAINIDE libération prolongée gélule 100 mg Quantités annuelles 16 000 ;
14 . 3 FLECAINIDE libération prolongée gélule 150 mg Quantités annuelles 8 000 ;
14 . 4 FLECAINIDE libération prolongée gélule 200 mg Quantités annuelles 1 200 ;
15 . 1 ISOSORBIDE DINITRATE solution injectable 10 mg/ 10 ml Quantités annuelles 40 000 ;
16 . 1 LEVOSIMENDAN solution injectable 12,5 mg / 5 ml Quantités annuelles 600 ;
17 . 1 PRAVASTATINE comprimé 10 mg Quantités annuelles 300 ;
17 . 2 PRAVASTATINE comprimé 20 mg Quantités annuelles 71 000 ;
17 . 3 PRAVASTATINE comprimé 40 mg Quantités annuelles 4 600 ;
18 . 1 ROSUVASTATINE comprimé 5 mg Quantités annuelles 116 000 ;
18 . 2 ROSUVASTATINE comprimé 10 mg Quantités annuelles 89 000 ;
18 . 3 ROSUVASTATINE comprimé 20 mg Quantités annuelles 4 600 ;
19 . 1 SIMVASTATINE comprimé 10 mg Quantités annuelles 13 000 ;
19 . 2 SIMVASTATINE comprimé 20 mg Quantités annuelles 98 000 ;
19 . 3 SIMVASTATINE comprimé 40mg Quantités annuelles 2 800 ;
20 . 1 BETAMETHASONE crème 0,05 à 0,1% - tube de 30 g Quantités annuelles 1 200 ;
21 . 1 BETAMETHASONE lotion 0,05 à 0,1% - flacon de 15 à 30 g Quantités annuelles 200 ;
22 . 1 CHLORHEXIDINE ALCOOLIQUE 0,5% CHAMP OPÉRATOIRE INCOLORE flacon 125 ml Quantités annuelles 95 000 ;
23 . 1 CLOBETASOL crème 0,05% tube 10 g Quantités annuelles 25 000 ;
24 . 1 BETAMETHASONE solution buvable 0,05% - flacon compte-gouttes 30ml Quantités annuelles 1 200 ;
25 . 1 CINACALCET comprimé 30 mg Quantités annuelles 40 000 ;
25 . 2 CINACALCET comprimé 60 mg Quantités annuelles 5 000 ;
25 . 3 CINACALCET comprimé 90 mg Quantités annuelles 800 ;
26 . 1 DEXAMETHASONE solution injectable 4 mg/ 1 ml Quantités annuelles 350 000 ;
26 . 2 DEXAMETHASONE solution injectable 20 mg/ 5 ml Quantités annuelles 58 000 ;
27 . 1 METHYLPREDNISOLONE injectable 40 mg Quantités annuelles 179 000 ;
27 . 2 METHYLPREDNISOLONE injectable 120 mg (sans lactose) Quantités annuelles 41 000 ;
27 . 3 METHYLPREDNISOLONE injectable 500 mg Quantités annuelles 21 000 ;
28 . 1 PREDNISOLONE comprimé orodispersible ou effervescent 5 mg Quantités annuelles 82 000 ;
29 . 1 PREDNISOLONE comprimé orodispersible 20 mg Quantités annuelles 260 000 ;
30 . 1 PREDNISONE comprimé 1 mg Quantités annuelles 84 000 ;
31 . 1 PREDNISONE comprimé sécable 5 mg Quantités annuelles 320 000 ;
31 . 2 PREDNISONE comprimé sécable 20 mg Quantités annuelles 355 000 ;
32 . 1 SOMATOSTATINE injectable 3 mg Quantités annuelles 15 000 ;
32 . PSE PSE facultative (1) : SOMATOSTATINE injectable 0,25 mg et/ou 6 mg Quantités annuelles 15 ;
33 . 1 TERIPARATIDE 20 µg/ 80 µl solution injectable en stylo prérempli 2,4ml ou en pack stylo réutilisable + cartouche 2,4ml Quantités annuelles 320 ;
34 . 1 FÉSOTÉRODINE LP ou SOLIFÉNACINE comprimé faible dosage Quantités annuelles 40 000 ;
34 . 2 FÉSOTÉRODINE LP ou SOLIFÉNACINE comprimé fort dosage Quantités annuelles 6 800 ;
35 . 1 SILDENAFIL comprimé 20 mg Quantités annuelles 113 000 ;
36 . 1 AMOXICILLINE gélule 500 mg Quantités annuelles 251 000 ;
37 . 1 AMOXICILLINE comprimé dispersible 1 g Quantités annuelles 410 000 ;
38 . 1 AMOXICILLINE poudre pour suspension buvable 125 mg / 5 ml flacon 60 ml Quantités annuelles 500 ;
38 . 2 AMOXICILLINE poudre pour suspension buvable 250 mg/ 5ml flacon 60 ml Quantités annuelles 4 000 ;
39 . 1 AMOXICILLINE injectable IM/IV 1 g Quantités annuelles 204 000 ;
39 . 2 AMOXICILLINE injectable IV 2 g Quantités annuelles 54 000 ;
40 . 1 AMOXICILLINE+ A. CLAVULANIQUE comprimé 500 mg / 62,5 mg Quantités annuelles 327 000 ;
41 . 1 AMOXICILLINE+ A. CLAVULANIQUE sachet adulte 1g / 125 mg Quantités annuelles 360 000 ;
42 . 1 AMOXICILLINE + AC. CLAVULANIQUE suspension buvable 100 mg+12,5 mg /ml en flacon 60 ml Quantités annuelles 3 200 ;
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-20 16:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ageps aphp
Numéro d'enregistrement national:
26750045201928
Département: Direction des achats
Adresse postale: 7, rue du Fer à Moulin
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eps-logistique-achats-conso@aphp.fr 📧
Téléphone: +33146691334 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2478286&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2478286&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lots 43 à 82 :
43 . 1 AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE injectable 500mg/50mg Quantités annuelles 30 000 ;
43 . 2 AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE injectable 1g/200mg Quantités annuelles 182 000 ;
43 . 3 AMOXICILLINE/ACIDE CLAVULANIQUE injectable 2g/200mg Quantités annuelles 60 000 ;
44 . 1 ATAZANAVIR gélule 150 mg Quantités annuelles 600 ;
44 . 2 ATAZANAVIR gélule 200 mg Quantités annuelles 7 000 ;
44 . 3 ATAZANAVIR gélule 300 mg Quantités annuelles 9 500 ;
45 . 1 CEFEPIME injectable 1 g Quantités annuelles 31 000 ;
45 . 2 CEFEPIME injectable 2 g Quantités annuelles 114 000 ;
46 . 1 CEFOTAXIME injectable IM/IV 500 mg Quantités annuelles 41 000 ;
46 . 2 CEFOTAXIME injectable IM/IV 1 g Quantités annuelles 390 000 ;
46 . 3 CEFOTAXIME injectable IM/IV 2 g Quantités annuelles 19 000 ;
47 . 1 CEFTAZIDIME injectable IM/IV 250 mg Quantités annuelles 800 ;
47 . 2 CEFTAZIDIME injectable IM/IV 500 mg Quantités annuelles 1 100 ;
47 . 3 CEFTAZIDIME injectable IM/IV 1 g Quantités annuelles 28 000 ;
47 . 4 CEFTAZIDIME injectable IV 2 g Quantités annuelles 35 000 ;
48 . 1 CEFTRIAXONE injectable IV 500 mg Quantités annuelles 5 300 ;
49 . 1 CEFTRIAXONE injectable IM/IV 1 g Quantités annuelles 97 000 ;
50 . 1 CEFTRIAXONE injectable IV 2 g Quantités annuelles 11 000 ;
51 . 1 CEFTRIAXONE injectable IM 1 g + solvant Quantités annuelles 15 000 ;
52 . 1 CLOXACILLINE gélule 500mg Quantités annuelles 5 000 ;
53 . 1 CLOXACILLINE injectable IV 1 g Quantités annuelles 70 000 ;
54 . 1 EFAVIRENZ comprimé 600 mg Quantités annuelles 4 000 ;
55 . 1 ERYTHROMYCINE injectable IV 1 g Quantités annuelles 12 000 ;
56 . 1 FOSCARNET solution pour perfusion 6 g / 250 ml Quantités annuelles 3 000 ;
57 . 1 MOXIFLOXACINE comprimé 400 mg Quantités annuelles 6 300 ;
58 . 1 MICAFUNGINE injectable 50 mg Quantités annuelles 2 700 ;
58 . 2 MICAFUNGINE injectable 100 mg Quantités annuelles 1 300 ;
59 . 1 NEVIRAPINE comprimé 200 mg Quantités annuelles 5 500 ;
60 . 1 NEVIRAPINE comprimé LP 400 mg Quantités annuelles 15 000 ;
61 . 1 OSELTAMIVIR gélule 75 mg Quantités annuelles 11 000 ;
62 . 1 METHOTREXATE en stylo prérempli avec aiguille sécurisée solution injectable - tous les dosages Quantités annuelles 2 400 ;
63 . 1 TERIFLUNOMIDE comprimé 14 mg Quantités annuelles 1 100 ;
64 . 1 ALLOPURINOL comprimé 100 mg Quantités annuelles 141 000 ;
64 . 2 ALLOPURINOL comprimé 300 mg Quantités annuelles 12 000 ;
65 . 1 ACAMPROSATE comprimé gastro-résistant 333 mg Quantités annuelles 23 000 ;
66 . 1 ARIPIPRAZOLE comprimé 5 mg Quantités annuelles 26 000 ;
66 . 2 ARIPIPRAZOLE comprimé orodispersible 10 mg Quantités annuelles 45 000 ;
66 . 3 ARIPIPRAZOLE comprimé orodispersible 15 mg Quantités annuelles 22 000 ;
67 . 1 LÉVODOPA/BENSÉRAZIDE gélule 50 mg / 12,5 mg Quantités annuelles 130 000 ;
67 . 2 LÉVODOPA/BENSÉRAZIDE gélule 100 mg / 25 mg Quantités annuelles 94 000 ;
67 . 3 LÉVODOPA/BENSÉRAZIDE gélule 200 mg / 50 mg Quantités annuelles 29 000 ;
68 . 1 LIDOCAINE + PRILOCAINE 5% crème en tube 5g Quantités annuelles 76 000 ;
69 . 1 LIDOCAINE + PRILOCAINE 5% pansement adhésif cutané Quantités annuelles 235 000 ;
70 . 1 LIDOCAINE CHLORHYDRATE (sans chlorhexidine) gel urétral 2% seringue préremplie Quantités annuelles 100 000 ;
. pour le lot 70, les quantités publiées correspondent à une posologie de 1 seringue par acte. Elles seront ajustées pour les posologies différentes. ;
71 . 1 MELATONINE comprimé LP 2 mg Quantités annuelles 740 000 ;
72 . 1 OLANZAPINE comprimé 7,5 mg Quantités annuelles 13 000 ;
72 . 2 OLANZAPINE comprimé orodispersible 5 mg Quantités annuelles 60 000 ;
72 . 3 OLANZAPINE comprimé orodispersible 10 mg Quantités annuelles 52 000 ;
72 . 4 OLANZAPINE comprimé orodispersible 15 mg Quantités annuelles 6 000 ;
72 . 5 OLANZAPINE comprimé orodispersible 20 mg Quantités annuelles 5 200 ;
73 . 1 RISPERIDONE injectable 25 mg/ 2 ml LP seringue préremplie Quantités annuelles 75 ;
73 . 2 RISPERIDONE injectable 37,5 mg/ 2 ml LP seringue préremplie Quantités annuelles 10 ;
73 . 3 RISPERIDONE injectable 50 mg/ 2 ml LP seringue préremplie Quantités annuelles 25 ;
74 . 1 SULPIRIDE gélule 50 mg Quantités annuelles 2 400 ;
75 . 1 SUBSTITUTS NICOTINIQUES systèmes transdermiques à diffusion sur 16h ou 24h - tous les dosages Quantités annuelles 270 000 patches 16h ou 309 000 patches 24h ;
76 . 1 SUBSTITUTS NICOTINIQUES gomme à mâcher 2 mg - tous les arômes Quantités annuelles 225 000 ;
76 . 2 SUBSTITUTS NICOTINIQUES gomme à mâcher 4 mg - tous les arômes Quantités annuelles 83 000 ;
77 . 1 SUBSTITUTS NICOTINIQUES comprimé sublingual ou comprimé/pastille à sucer - toutes les présentations comprises entre 1,5 mg et 2,5 mg - tous les arômes (y compris gout neutre) Quantités annuelles 432 000 ;
78 . 1 ZONISAMIDE gélule 25 mg Quantités annuelles 3 100 ;
78 . 2 ZONISAMIDE gélule 50 mg Quantités annuelles 4 100 ;
78 . 3 ZONISAMIDE gélule 100 mg Quantités annuelles 22 000 ;
79 . 1 DESLORATADINE solution buvable 0,5mg/ml flacon 150ml Quantités annuelles 2 800 ;
80 . 1 DEFERASIROX comprimé 90 mg Quantités annuelles 2 700 ;
80 . 2 DEFERASIROX comprimé 180 mg Quantités annuelles 10 ;
80 . 3 DEFERASIROX comprimé 360 mg Quantités annuelles 6 700 ;
81 . 1 DEFERIPRONE comprimé 500 mg Quantités annuelles 33 400 ;
81 . 2 DEFERIPRONE comprimé 1000 mg Quantités annuelles 51 000 ;
82 . 1 GADOBUTROL 1 mmol/l solution injectable - seringue préremplie 7,5 ml Quantités annuelles 12 000 ;
82 . 2 GADOBUTROL 1 mmol/l solution injectable - seringue préremplie 10 ml Quantités annuelles 400 ;
82 . 3 GADOBUTROL 1 mmol/l solution injectable - seringue préremplie 15 ml Quantités annuelles 1 500 ;
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7, rue de JOUY
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 036-105175 (2024-02-19)
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