Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris en deux lots séparés
Ville de Paris - DEVE - SDR - BCA
Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris en deux lots séparés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris en deux lots séparés
Brève description:
Produits/services: Arbre de Noël 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris
Description du marché:
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de sapins et fournitures annexes issues de l'agriculture biologique pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères de sélection tels que mentionnées dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - DEVE - SDR - BCA
Numéro d'enregistrement national:
Département: Paris 75
Adresse postale: Direction des Espaces Verts et de l'Environnement
Sous-Direction des Ressources Bureau de la Coordination des Achats
103 avenue de France
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximiliien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Département: Paris 75
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 14459400 📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-609640 (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris en deux lots séparés
Brève description:
Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris en deux lots séparés
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Arbre de Noël 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris
Description du marché:
Fourniture de sapins et fournitures annexes pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris (lot multi attributaires à deux attributaires)
Code postal: 75000
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de sapins et fournitures annexes issues de l'agriculture biologique pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris
Description du marché:
Fourniture de sapins et fournitures annexes issues de l'agriculture biologique pour les décorations de Noël pour tous les secteurs de la ville de Paris
Site principal ou lieu d'exécution:
Lot 2 Accord cadres à bons de commande d'une durée 36 mois avec un minimum de 5.000 Euros HT et d'un maximum de 80.000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accords-cadres à bons de commandes multi-attributaires pour le lot 1 à 2 attributaires et mono-attributaire pour le Lot 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères de sélection tels que mentionnées dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les modifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141.1 à 14 CCP et au RC article 4.2
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - DEVE - SDR - BCA
Numéro d'enregistrement national:
21750001600019
Département: Paris 75
Adresse postale: Direction des Espaces Verts et de l'Environnement
Sous-Direction des Ressources Bureau de la Coordination des Achats
103 avenue de France
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximiliien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accords cadres à bons de commande lot 1 minimum 200.000 EurosHT et maximum 1.000.000 Euros HT Lot 2 minimum 5.000 EurosHT et maximum 80.000 EurosHT durée de chaque lot 36 mois
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Département: Paris 75
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 14459400 📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-609640 (2024-10-08)
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