Fourniture de sable de déneigement et de produits déverglaçants non nocifs pour les végétaux.
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Fourniture de sable de déneigement et de produits déverglaçants non nocifs pour les végétaux. Il s'agit de la relance de deux lots (3 et 4) d'une précédente consultation (2401286), déclarés sans suite le 02/10/2024, pour motif d'intérêt général.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Sable
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sable de déneigement et de produits déverglaçants non nocifs pour les végétaux.
Numéro de référence: 2401666
Brève description:
“Fourniture de sable de déneigement et de produits déverglaçants non nocifs pour les végétaux. Il s'agit de la relance de deux lots (3 et 4) d'une précédente...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sable 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fourniture de sable de déneigement en sacs
Description du marché:
“Fourniture de sable de déneigement en sacs”
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 40 000 euros HT et un montant maximum de 250 000 euros HT sur sa durée...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sable 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fourniture de produits déverglaçants non-nocifs pour les végétaux
Description du marché:
“Fourniture de produits déverglaçants non-nocifs pour les végétaux”
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 euros HT et un montant maximum de 70 000 euros HT sur sa durée...”
Afficher plus
Produits/services: Produits horticoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 CCP et au RC (art. 4.2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La durée des marchés est de 48 mois. Elle est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 195-602546 (2024-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sable de déneigement et de produits déverglaçants non nocifs pour les végétaux.
Numéro de référence: 2401666
Brève description:
“Fourniture de sable de déneigement et de produits déverglaçants non nocifs pour les végétaux. Il s'agit de la relance de deux lots (3 et 4) d'une précédente...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sable 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Fourniture de sable de déneigement en sacs
Description du marché:
“Fourniture de sable de déneigement en sacs”
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 40 000 euros HT et un montant maximum de 250 000 euros HT sur sa durée...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sable 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fourniture de produits déverglaçants non-nocifs pour les végétaux
Description du marché:
“Fourniture de produits déverglaçants non-nocifs pour les végétaux”
Informations complémentaires:
“Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 euros HT et un montant maximum de 70 000 euros HT sur sa durée...”
Produits/services: Produits horticoles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 CCP et au RC (art. 4.2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
URL: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La durée des marchés est de 48 mois. Elle est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 4
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 195-602546 (2024-10-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕