FOURNITURE DE REACTIFS POUR L'UVE DE L'EPIC CMTV ET LA CENTRALE DE COGENERATION BIOMASSE DE LA SPL CME
Chartres Métropole Traitement et Valorisation (28)
FOURNITURE DE REACTIFS POUR L'UVE DE L'EPIC CMTV ET LA CENTRALE DE COGENERATION BIOMASSE DE LA SPL CME
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de reactifs pour l'uve de l'epic cmtv et la centrale de cogeneration biomasse de la spl cme
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réactifs chimiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chaux éteinte pour fabrication de lait de chaux et chaux éteinte pour injection par voie sèche pour l’UVE de CMTV
Quantité: 2800 tonne
Description du marché:
Adresse postale: CMTV Unité de Valorisation Energétique
La Mare Corbonne Route de Seresville
Code postal: 28300
Ville: Mainvilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2028-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Réactif pour le traitement des dioxines, furanes et métaux lourds pour l’UVE de CMTV
Quantité: 80 tonne
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Solution ammoniacale en vrac dosée à 24,5% pour le traitement des oxydes d’azote des fumées de CMTV
Quantité: 300 tonne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lessive de soude à 30,5% et acide chlorhydrique à 32 - 34% pour le traitement de l’eau déminéralisée de CMTV
Quantité: 46250 litre
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mélange de chaux hydratée – charbon actif pour la biomasse de CME
Quantité: 70 tonne
Description du marché: Mélange de chaux hydratée – charbon actif pour la biomasse de CME
Adresse postale: Cme
32 rue Hélène Boucher
Code postal: 28630
Ville: Gellainville
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Urée solution 40% pour le traitement des oxydes d’azote des fumées de la centrale de cogénération de CME
Quantité: 250 tonne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-22 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cmtv uve
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-05-22 13:30:00 📅
Lieu: CMTV UVE
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole Traitement et Valorisation (28)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 077-231658 (2024-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de reactifs pour l'uve de l'epic cmtv et la centrale de cogeneration biomasse de la spl cme
Numéro de référence:
24S002
Brève description:
FOURNITURE DE REACTIFS POUR L'UVE DE L'EPIC CMTV ET LA CENTRALE DE COGENERATION BIOMASSE DE LA SPL CME
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Réactifs chimiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24S002-1
Titre: Chaux éteinte pour fabrication de lait de chaux et chaux éteinte pour injection par voie sèche pour l’UVE de CMTV
Quantité: 2800 tonne
Description du marché:
Chaux éteinte pour fabrication de lait de chaux et chaux éteinte pour injection par voie sèche pour l’UVE de CMTV
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Adresse postale: CMTV Unité de Valorisation Energétique
La Mare Corbonne Route de Seresville
Code postal: 28300
Ville: Mainvilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Date de fin: 2028-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L’acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24S002-2
Titre: Réactif pour le traitement des dioxines, furanes et métaux lourds pour l’UVE de CMTV
Quantité: 80 tonne
Description du marché:
Réactif pour le traitement des dioxines, furanes et métaux lourds pour l’UVE de CMTV
Adresse postale: CMTV
Unité de Valorisation Energétique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24S002-3
Titre: Solution ammoniacale en vrac dosée à 24,5% pour le traitement des oxydes d’azote des fumées de CMTV
Quantité: 300 tonne
Description du marché:
Solution ammoniacale en vrac dosée à 24,5% pour le traitement des oxydes d’azote des fumées de CMTV
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24S002-4
Titre: Lessive de soude à 30,5% et acide chlorhydrique à 32 - 34% pour le traitement de l’eau déminéralisée de CMTV
Quantité: 46250 litre
Description du marché:
Lessive de soude à 30,5% et acide chlorhydrique à 32 - 34% pour le traitement de l’eau déminéralisée de CMTV
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24S002-5
Titre: Mélange de chaux hydratée – charbon actif pour la biomasse de CME
Quantité: 70 tonne
Description du marché: Mélange de chaux hydratée – charbon actif pour la biomasse de CME
Adresse postale: Cme
32 rue Hélène Boucher
Code postal: 28630
Ville: Gellainville
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
24S002-6
Titre: Urée solution 40% pour le traitement des oxydes d’azote des fumées de la centrale de cogénération de CME
Quantité: 250 tonne
Description du marché:
Urée solution 40% pour le traitement des oxydes d’azote des fumées de la centrale de cogénération de CME
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-22 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cmtv uve
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-05-22 13:30:00 📅
Lieu: CMTV UVE
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations complémentaires:
Les critères de jugement des offres sont les suivants :
50 points prix / 40 points valeur technique / 10 points qualités environnementale et énergétique, règles et moyens mis en place pour la sécurité
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L’acheteur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Toutefois, en cas de groupement conjoint le mandataire devra être solidaire.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole Traitement et Valorisation (28)
Numéro d'enregistrement national:
84372141600017
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec la SPL CHARTRES METROPOLE ENERGIES (SIRET 815 110 127 00017)
La consultation est divisée en 6 lots.
Les accords-cadres sont mono-attributaires, sans montant minimum et avec montant maximum. Ils sont conclus pour une durée de 4 ans ferme à compter du 1er juillet 2024 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure.
Une révision des prix trimestrielle est prévue.
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
174 500 058 00022
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. règlement de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 077-231658 (2024-04-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)
- Produits pharmaceutiques (>20)