Fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
Fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2024-07-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-07-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
Numéro de référence: M24.0037
Brève description:
“Fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences,...”
Brève description
Fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
1️⃣
Description du marché:
“Publications en série éditées en France, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale”
Description du marché
Publications en série éditées en France, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
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Produits/services supplémentaires: Périodiques📦 Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (nom): SC1 : Délais de traitement et d'ouverture des abonnements format papier : 35%
SC2 : Délais de traitement et d'ouverture des accès numériques - périodiques format numérique : 15%
SC3 : Processus permettant de garantir les délais de fourniture des titres format papier : 15%
SC4 : Délais de traitement des demandes et des réclamations : 35%
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): SC1 : Plateforme de gestion en ligne : 15%
a) Volumétrie du catalogue proposé : 15%
b) Qualité des informations bibliographiques : 15%
c) Moteur et modalités de recherche : 20%
d) Disponibilité des informations tarifaires : 20%
e) Mise à disposition des évolutions de périodicité, changements d'éditeurs : 30%
SC2 : module réclamations et non-conformités : 20%
SC3 : Formats d'extraction des données du catalogue et autres informations demandées : 20%
SC4 : Traitement des demandes d'abonnement, du suivi des réclamations et de la facturation : 30 %
SC5 : Gestion et fonctionnalités des comptes de l'établissement : 15%
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Publications en série éditées à l?étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale”
Description du marché
Publications en série éditées à l?étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Insa lyon
Numéro d'enregistrement national: 19690192000013
Adresse postale: 20 Avenue Albert Einstein
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@insa-lyon.fr📧
Téléphone: 0472436384📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 133-411657 (2024-07-09)
Avis de marché (2024-08-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Changements Autres informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est repoussée au 6/09/2024 à 12h00.”
Source: OJS 2024/S 166-513762 (2024-08-26)
Avis d'attribution de marché (2024-10-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 320 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M24.0037-1
Date de conclusion du contrat: 2024-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco
Numéro d'enregistrement national: 44853123600033
Adresse postale: 3, avenue Jeanne Garnerin
Code postal: 91321
Commune postale: Wissous
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com📧
Téléphone: 0140964700📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Rhône🏙️
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞 Organe de révision
Région: Rhône🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Insa lyon
Numéro d'enregistrement national: 19690192000013
Adresse postale: 20 Avenue Albert Einstein
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@insa-lyon.fr📧
Téléphone: 0472436384📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente décision peut faire l'objet :
d'un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative [CJA]) qui peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente décision peut faire l'objet :
d'un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative [CJA]) qui peut être introduit jusqu'à la date de conclusion du contrat ;
d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative [CJA]), pouvant être introduit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou de la notification de la conclusion du contrat (art. R. 551-7 du CJA) ;
d'un recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 à R. 421-7 du Code de Justice Administrative) qui peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la présente notification ou de la publication de la décision par l'INSA de Lyon ;
d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pouvant être introduit pendant un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence Tarn et Garonne - Conseil d'État du 4 avril 2014 [n° 358994]) ;
d'un référé suspension (art. L. 521-1 du Code de Justice Administrative) introduit en complément du recours de pleine juridiction.
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Source: OJS 2024/S 211-658195 (2024-10-28)