Fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
INSA Lyon
Fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EBSCO
- • Journaux › Périodiques
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-09 | Avis de marché |
| 2024-08-26 | Avis de marché |
| 2024-10-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Publications en série éditées en France, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (nom): SC1 : Délais de traitement et d'ouverture des abonnements format papier : 35% SC2 : Délais de traitement et d'ouverture des accès numériques - périodiques format numérique : 15% SC3 : Processus permettant de garantir les délais de fourniture des titres format papier : 15% SC4 : Délais de traitement des demandes et des réclamations : 35%
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): SC1 : Plateforme de gestion en ligne : 15% a) Volumétrie du catalogue proposé : 15% b) Qualité des informations bibliographiques : 15% c) Moteur et modalités de recherche : 20% d) Disponibilité des informations tarifaires : 20% e) Mise à disposition des évolutions de périodicité, changements d'éditeurs : 30% SC2 : module réclamations et non-conformités : 20% SC3 : Formats d'extraction des données du catalogue et autres informations demandées : 20% SC4 : Traitement des demandes d'abonnement, du suivi des réclamations et de la facturation : 30 % SC5 : Gestion et fonctionnalités des comptes de l'établissement : 15%
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Publications en série éditées à l?étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Insa lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 Avenue Albert Einstein
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@insa-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472436384 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 133-411657 (2024-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
Numéro de référence:
M24.0037
Brève description:
Fourniture de publications en série éditées en France et à l'étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Publications en série éditées en France, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Publications en série éditées en France, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
Produits/services supplémentaires: Périodiques
📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (nom): SC1 : Délais de traitement et d'ouverture des abonnements format papier : 35% SC2 : Délais de traitement et d'ouverture des accès numériques - périodiques format numérique : 15% SC3 : Processus permettant de garantir les délais de fourniture des titres format papier : 15% SC4 : Délais de traitement des demandes et des réclamations : 35%
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): SC1 : Plateforme de gestion en ligne : 15% a) Volumétrie du catalogue proposé : 15% b) Qualité des informations bibliographiques : 15% c) Moteur et modalités de recherche : 20% d) Disponibilité des informations tarifaires : 20% e) Mise à disposition des évolutions de périodicité, changements d'éditeurs : 30% SC2 : module réclamations et non-conformités : 20% SC3 : Formats d'extraction des données du catalogue et autres informations demandées : 20% SC4 : Traitement des demandes d'abonnement, du suivi des réclamations et de la facturation : 30 % SC5 : Gestion et fonctionnalités des comptes de l'établissement : 15%
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Publications en série éditées à l?étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Publications en série éditées à l?étranger, sous format papier, électronique ou couplé papier et électronique, en sciences, techniques, économie et culture générale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur :
a) dans l'hypothèse d'un marché public autre que de défense ou de sécurité, ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (*) ;
b) dans l'hypothèse d'un marché public de défense ou de sécurité, ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Insa lyon
Numéro d'enregistrement national:
19690192000013
Adresse postale: 20 Avenue Albert Einstein
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@insa-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472436384 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 133-411657 (2024-07-09)
Avis de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description
120 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est repoussée au 6/09/2024 à 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2dcd4b2e-911f-4a0f-b420-09869236efec-01
Source: OJS 2024/S 166-513762 (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description
120 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est repoussée au 6/09/2024 à 12h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2dcd4b2e-911f-4a0f-b420-09869236efec-01
Source: OJS 2024/S 166-513762 (2024-08-26)
Avis d'attribution de marché (2024-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ebsco
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, avenue Jeanne Garnerin
Code postal: 91321
Commune postale: Wissous
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com 📧
Téléphone: 0140964700 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Insa lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 Avenue Albert Einstein
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Courrier électronique: marches.publics@insa-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472436384 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 211-658195 (2024-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
M24.0037-1
Date de conclusion du contrat: 2024-10-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
M24.0037-1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ebsco
Nom et adresse du contractant
Nom: Ebsco
Numéro d'enregistrement national:
44853123600033
Adresse postale: 3, avenue Jeanne Garnerin
Code postal: 91321
Commune postale: Wissous
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com 📧
Téléphone: 0140964700 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 250 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
M24.0037-2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Insa lyon
Numéro d'enregistrement national:
19690192000013
Adresse postale: 20 Avenue Albert Einstein
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Courrier électronique: marches.publics@insa-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472436384 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La présente décision peut faire l'objet :
d'un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative [CJA]) qui peut être introduit jusqu'à la date de conclusion du contrat ;
d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative [CJA]), pouvant être introduit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou de la notification de la conclusion du contrat (art. R. 551-7 du CJA) ;
d'un recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 à R. 421-7 du Code de Justice Administrative) qui peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la présente notification ou de la publication de la décision par l'INSA de Lyon ;
d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pouvant être introduit pendant un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence Tarn et Garonne - Conseil d'État du 4 avril 2014 [n° 358994]) ;
d'un référé suspension (art. L. 521-1 du Code de Justice Administrative) introduit en complément du recours de pleine juridiction.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)