Fourniture de prothèses orthopédiques et implants d'ostéosynthèse pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Mayenne et du Haut Anjou

Centre Hospitalier de Laval (53)

Fourniture de prothèses orthopédiques et implants d'ostéosynthèse pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Mayenne et du Haut Anjou

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-27 Avis de marché
Avis de marché (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de prothèses orthopédiques et implants d'ostéosynthèse pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Mayenne et du Haut Anjou
Numéro de référence: 2024-16
Brève description:
Fourniture de prothèses orthopédiques et implants d'ostéosynthèse pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Mayenne et du Haut Anjou
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses orthopédiques 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 79
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Identifiant interne: 2024-16-001
Titre: Accessoire de prothèse - ciment chirurgical avec et sans antibiotique
Description du marché: Accessoire de prothèse - ciment chirurgical avec et sans antibiotique
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-16-002
Titre: Accessoire de prothèse - dispositifs pour ciment
Description du marché: Accessoire de prothèse - dispositifs pour ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024-16-003
Titre: Accessoire de prothèse - greffon osseux lyophilisé ou déshydraté d'origine humaine
Description du marché:
Accessoire de prothèse - greffon osseux lyophilisé ou déshydraté d'origine humaine
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024-16-004
Titre: Accessoire de prothèse - membrane pour regénération cartilagineuse en collagène
Description du marché: Accessoire de prothèse - membrane pour regénération cartilagineuse en collagène
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2024-16-005
Titre: Accessoire de prothèse - obturateur centro-medullaire à ciment biodégradable
Description du marché: Accessoire de prothèse - obturateur centro-medullaire à ciment biodégradable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2024-16-006
Titre: Accessoire de prothèse - obturateur centro-medullaire à ciment en polyéthylène
Description du marché: Accessoire de prothèse - obturateur centro-medullaire à ciment en polyéthylène
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2024-16-007
Titre: Accessoire de prothèse - système de lavage pulse entierement a usage unique
Description du marché: Accessoire de prothèse - système de lavage pulse entierement a usage uniques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2024-16-008
Titre: Chirurgie de la main, du poignet et de l'épaule - ancre à impacter et/ou à visser
Description du marché:
Chirurgie de la main, du poignet et de l'épaule - ancre à impacter et/ou à visser
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 2024-16-009
Titre: Chirurgie de la main, du poignet et de l'épaule - ancre à visser pour lésions ligamentaires
Description du marché:
Chirurgie de la main, du poignet et de l'épaule - ancre à visser pour lésions ligamentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024-16-010
Titre: Chirurgie de l'epaule - ancre à visser et/ou à impacter pour ténodèse du biceps +/- suture coiffe
Description du marché:
Chirurgie de l'epaule - ancre à visser et/ou à impacter pour ténodèse du biceps +/- suture coiffe
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2024-16-011
Titre: Chirurgie de l'épaule - électrode de radiofréquence pour arthroscopie
Description du marché: Chirurgie de l'épaule - électrode de radiofréquence pour arthroscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2024-16-012
Titre: Chirurgie de l'épaule - électrode de radiofréquence pour arthroscopie pour générateur Arthrex
Description du marché:
Chirurgie de l'épaule - électrode de radiofréquence pour arthroscopie pour générateur Arthrexie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2024-16-017
Titre: Chirurgie du genou - suture méniscale sous arthroscopie avec aiguille courbe ou droite
Description du marché:
Chirurgie du genou - suture méniscale sous arthroscopie avec aiguille courbe ou droite
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2024-16-020
Titre: Chirurgie du pied - gamme complète d'implants titane pour l'avant pied
Description du marché: Chirurgie du pied - gamme complète d'implants titane pour l'avant pied
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2024-16-015
Titre: Chirurgie du genou - ligamentoplastie - reparation ligament croise anterieur
Description du marché: Chirurgie du genou - ligamentoplastie - reparation ligament croise anterieur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2024-16-016
Titre: Chirurgie du genou - suture meniscale sous arthroscopie
Description du marché: Chirurgie du genou - suture meniscale sous arthroscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2024-16-022
Titre: Chirurgie du pied - système de suture percutanée du tendon d'achille
Description du marché: Chirurgie du pied - système de suture percutanée du tendon d'achille
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2024-16-023
Titre: Divers - consommable stérile pour alesoir centro-medullaire bixcut im reamer
Description du marché: Divers - consommable stérile pour alesoir centro-medullaire bixcut im reamer
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2024-16-024
Titre: Divers - consommable sterile pour alesoir centro-medullaire synream
Description du marché: Divers - consommable stérile pour alesoir centro-medullaire synream
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024-16-025
Titre: Divers - cyphoplastie par ballonnets
Description du marché: Divers - cyphoplastie par ballonnets
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2024-16-026
Titre: Divers - double seringue pour injection de plasma riche en plaquettes
Description du marché: Divers - double seringue pour injection de plasma riche en plaquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2024-16-027
Titre: Divers - lames de scie non stériles pour moteur de soutter, stryker et synthes
Description du marché: Divers - lames de scie non steriles pour moteur de soutter, stryker et synthes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2021-16-028
Titre: Divers - lames de scie pour mini moteur mini driver et remb
Description du marché: Divers - lames de scie pour mini moteur mini driver et remb
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 20214-24-029
Titre: Divers - lames de scie stériles pour moteur synthes, strycker et de soutter
Description du marché: Divers - lames de scie stériles pour moteur synthes, strycker et de soutter
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2024-24-030
Titre: Ostéosynthèse - agrafe ligamentaire et épiphysaire en chrome cobalt
Description du marché: Ostéosynthèse - agrafe ligamentaire et épiphysaire en chrome cobalt
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2024-16-031
Titre: Ostéosynthèse - broche de kirschner a 1 pointe trocart et/ou filetée
Description du marché: Ostéosynthèse - broche de kirschner a 1 pointe trocart et/ou filetée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2024-16-032
Titre: Ostéosynthèse - broche de kirschner a 2 pointes trocarts
Description du marché: Ostéosynthèse - broche de kirschner a 2 pointes trocarts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2024-16-033
Titre: Ostéosynthèse - clou centromedullaire élastique stable en alliage de titane ou clou de metaizeau
Description du marché:
Ostéosynthèse - clou centromedullaire élastique stable en alliage de titane ou clou de metaizeau
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2024-16-034
Titre: Ostéosynthèse - enclouage centromedullaire cervico-trochanterien, fémoral, tibial et humeral
Description du marché:
Ostéosynthèse - enclouage centromedullaire cervico-trochanterien, fémoral, tibial et humeral
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024-16-035
Titre: Ostéosynthèse - enclouage centromedullaire et arthroplastie de l'extremité sup de l'humerus
Description du marché:
Ostéosynthèse - enclouage centromedullaire et arthroplastie de l'extremité sup de l'humerus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2024-16-036
Titre: Ostéosynthèse - enclouage centromedullaire pour fracture diaphysaire fémorale et tibiale
Description du marché:
Ostéosynthèse - enclouage centromedullaire pour fracture diaphysaire fémorale et tibiale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2024-16-038
Titre: Ostéosynthèse - enclouage centromedullaire pour fracture trochanterienne court et long anatomique
Description du marché:
Ostéosynthèse - enclouage centromedullaire pour fracture trochanterienne court et long anatomique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2024-16-037
Titre: Ostéosynthèse - enclouage centromedullaire pour fracture trochanterienne court et long
Description du marché:
Ostéosynthèse - enclouage centromedullaire pour fracture trochanterienne court et long
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2024-16-039
Titre: Ostéosynthèse - enclouage pour fracture du calcaneum en abord percutané
Description du marché: Ostéosynthèse - enclouage pour fracture du calcaneum en abord percutané
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2024-16-040
Titre: Ostéosynthèse - fixateur externe type hoffmann
Description du marché: Ostéosynthèse - fixateur externe type hoffmann
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2024-16-041
Titre: Ostéosynthèse - fixateur externe type orthofix
Description du marché: Ostéosynthèse - fixateur externe type orthofix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2024-16-042
Titre: Ostéosynthèse - fixateur externe usage unique
Description du marché: Ostéosynthèse - fixateur externe usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2024-16-044
Titre: Ostéosynthese - ostéotomie tibiale et fémorale d'ouverture et fermeture
Description du marché: Ostéosynthese - ostéotomie tibiale et fémorale d'ouverture et fermeture
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2024-16-047
Titre: Ostéosynthèse - plaques et vis pour mini fragment, petit fragment et gros fragment
Description du marché:
Ostéosynthèse - plaques et vis pour mini fragment, petit fragment et gros fragment
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024-16-048
Titre: Ostéosynthèse - plaques et vis verrouillables anatomiques et standards petit et mini fragment
Description du marché:
Ostéosynthèse - plaques et vis verrouillables anatomiques et standards petit et mini fragment
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2024-16-050
Titre: Ostéosynthèse - plaques verrouillées et vis polyaxiales ou non pour radius distal
Description du marché:
Ostéosynthèse - plaques verrouillées et vis polyaxiales ou non pour radius distal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2024-16-051
Titre: Ostéosynthèse - plaques verrouillées et vis pour radius distal avec ancillaire a usage unique
Description du marché:
Ostéosynthèse - plaques verrouillées et vis pour radius distal avec ancillaire a usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

4️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2024-16-052
Titre: Ostéosynthèse - système de cerclage seul ou périprothétique
Description du marché: Ostéosynthèse - système de cerclage seul ou périprothétique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052

4️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2024-16-053
Titre: Ostéosynthèse - système de cerclage seul ou periprothétique et plaques
Description du marché: Ostéosynthèse - système de cerclage seul ou periprothétique et plaques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053

4️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2024-16-054
Titre: Ostéosynthèse - vis canulées acier et/ou titane de diamètre 6,5 ou 7mm
Description du marché: Ostéosynthèse - vis canulées acier et/ou titane de diamètre 6,5 ou 7mm
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054

4️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2024-16-056
Titre: Ostéosynthèse - vis perforée pour femur en titane
Description du marché: Ostéosynthèse - vis perforée pour femur en titane
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0056

4️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2024-16-057
Titre: Ostéosynthèse - vis plaque dynamique de hanche type dhs
Description du marché: Ostéosynthèse - vis plaque dynamique de hanche type dhs
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0057

4️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2024-16-059
Titre: Prothèse de genou - gamme complète cimentée ou non
Description du marché: Prothèse de genou - gamme complète cimentée ou non
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0059

4️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2024-16-062
Titre: Prothèse de genou - prothèse totale a glissement postero stabilisé cimentée ou non
Description du marché:
Prothèse de genou - prothèse totale a glissement postero stabilisé cimentée ou non
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0062

5️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024-16-063
Titre: Prothèse de genou - prothèse totale et uni-compartimentale de genou cimentée ou non
Description du marché:
Prothèse de genou - prothèse totale et uni-compartimentale de genou cimentée ou non
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0063

5️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2024-16-058
Titre: Prothèse de genou - avec planification 3d sur scanner et guides de coupe u.u.
Description du marché: Prothèse de genou - avec planification 3d sur scanner et guides de coupe u.u.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0058

5️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2024-16-019
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

5️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2024-16-069
Titre: Prothèse de hanche - prothèse totale de hanche double mobilité avec et sans ciment
Description du marché:
Prothèse de hanche - prothèse totale de hanche double mobilité avec et sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0069

5️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2024-16-071
Titre: Prothèse de hanche - prothèse totale de hanche sans ciment avec ou sans col modulaire
Description du marché:
Prothèse de hanche - prothèse totale de hanche sans ciment avec ou sans col modulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0071

5️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2024-16-076
Titre: Prothèse de hanche - tige fémorale sans ciment
Description du marché: Prothèse de hanche - tige fémorale sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0076

5️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2024-16-067
Titre: Prothèse de hanche - prothèse de hanche avec et sans ciment, tige quadrangulaire sans appui
Description du marché:
Prothèse de hanche - prothèse de hanche avec et sans ciment, tige quadrangulaire sans appui
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0067

5️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2024-16-065
Titre: Prothèse de hanche - cotyle standard monobloc a cimenter avec repère radiologique
Description du marché:
Prothèse de hanche - cotyle standard monobloc a cimenter avec repère radiologique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0065

5️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2024-16-074
Titre: Prothèse de hanche - tige de hanche de reprise
Description du marché: Prothèse de hanche - tige de hanche de reprise
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0074

5️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2024-16-066
Titre: Prothèse de hanche - prothèse de hanche avec et sans ciment
Description du marché: Prothèse de hanche - prothèse de hanche avec et sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0066

6️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024-16-070
Titre: Prothèse de hanche - prothèse totale de hanche sans ciment
Description du marché: Prothèse de hanche - prothèse totale de hanche sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0070

6️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2024-16-077
Titre: Prothèse de tete radiale
Description du marché: Prothèse de tete radiale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0077

6️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2024-16-079
Titre: Prothèse d'epaule - prothèse totale d'épaule avec meme tige humérale
Description du marché: Prothèse d'epaule - prothèse totale d'épaule avec meme tige humérale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0079

6️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2024-16-078
Titre: Prothèse d'épaule - prothèse d'épaule complète
Description du marché: Prothèse d'épaule - prothèse d'épaule complète
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0078

6️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2024-16-013
Titre: Chirurgie de l'épaule, poignet, main, genou et cheville - Système d'ancrage ligamentaire et tendineux
Description du marché:
Chirurgie de l'épaule, poignet, main, genou et cheville - Système d'ancrage ligamentaire et tendineux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

6️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2024-16-046
Titre: Ostéosynthèse - plaques et vis forme spécifique
Description du marché: Ostéosynthèse - plaques et vis forme spécifique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

6️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2024-16-045
Titre: Ostéosynthèse - plaques et vis anatomiques pour clavicule
Description du marché: Ostéosynthèse - plaques et vis anatomiques pour clavicule
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

6️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2024-16-043
Titre: Ostéosynthèse - kit d’ablation universel
Description du marché: Ostéosynthèse - kit d’ablation universel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

6️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2024-16-073
Titre: Prothèse de hanche - spacer
Description du marché: Prothèse de hanche - spacer
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0073

6️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2024-16-049
Titre: Ostéosynthèse - plaques verrouillées et vis polyaxiales ou non pour main
Description du marché: Ostéosynthèse - plaques verrouillées et vis polyaxiales ou non pour main
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

7️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024-16-064
Titre: Prothèse de genou - prothèse uni-compartimentale de genou cimentée ou non
Description du marché: Prothèse de genou - prothèse uni-compartimentale de genou cimentée ou non
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0064

7️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2024-16-014
Titre: Chirurgie du genou - ligamentoplastie - reconstruction ligament croise anterieur
Description du marché: Chirurgie du genou - ligamentoplastie - reconstruction ligament croise anterieur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

7️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2024-16-060
Titre: Prothèse de genou - modulaire rotatoire a charnière cimentée pr reprise +/- instabilité ligamentaire
Description du marché:
Prothèse de genou - modulaire rotatoire a charnière cimentée pr reprise +/- instabilité ligamentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0060

7️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2024-16-068
Titre: Prothèse de hanche - prothèse de hanche totale et intermédiaire avec et sans ciment
Description du marché:
Prothèse de hanche - prothèse de hanche totale et intermédiaire avec et sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0068

7️⃣4️⃣
Identifiant interne: 2024-16-075
Titre: Prothèse de hanche - tige de hanche de revision monobloc avec possibilité de tige modulaire
Description du marché:
Prothèse de hanche - tige de hanche de revision monobloc avec possibilité de tige modulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0075

7️⃣5️⃣
Identifiant interne: 2024-16-072
Titre: Prothèse de hanche - prothèse totale de hanche sans ciment pour voie mini invasive
Description du marché:
Prothèse de hanche - prothèse totale de hanche sans ciment pour voie mini invasive
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0072

7️⃣6️⃣
Identifiant interne: 2024-16-021
Titre: Chirurgie du pied - Implant intra-medullaire à mémoire de forme pour arthrodèse interphalangienne
Description du marché:
Chirurgie du pied - Implant intra-medullaire à mémoire de forme pour arthrodèse interphalangienne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

7️⃣7️⃣
Identifiant interne: 2024-16-055
Titre: Osteosynthèse - vis canulées acier et/ou titane de diamètre 7.3mm
Description du marché: Osteosynthèse - vis canulées acier et/ou titane de diamètre 7.3mm
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0055

7️⃣8️⃣
Identifiant interne: 2024-16-018
Titre: Chirurgie du pied - gamme complète d’implants pour l’avant et l’arrière pied
Description du marché: Chirurgie du pied - gamme complète d’implants pour l’avant et l’arrière pied
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

7️⃣9️⃣
Identifiant interne: 2024-16-061
Titre: Prothèse de genou - Prothèse totale cimentée ou non
Description du marché: Prothèse de genou - Prothèse totale cimentée ou non
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0061

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Ordre d’importance
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Description des motifs d'exclusion: Oui

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Laval (53)
Numéro d'enregistrement national: 26530023600014
Adresse postale: 33 rue du Haut Rocher BP CS 91 525
Code postal: 53015
Commune postale: Laval Cedex
Région: Mayenne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melanie.ferrand@chlaval.fr 📧
Téléphone: +33 243665000 📞
Fax: +33 243681926 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.chlaval.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ta nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 ALLEE DE L ILE GLORIETTE
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/A-savoir/Communiques/Accueil-du-tribunal-administratif 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 063-185579 (2024-03-27)