FOURNITURE DE PROTHESES D'ORTHOPEDIE ET IMPLANTS D'OSTEOSYNTHESE - RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE

GH SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY

FOURNITURE DE PROTHESES D'ORTHOPEDIE ET IMPLANTS D'OSTEOSYNTHESE - RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-09.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-04-09 Avis de marché
Avis de marché (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de protheses d'orthopedie et implants d'osteosynthese - relance apres declaration sans suite
Numéro de référence: 24-DMS-02
Brève description:
FOURNITURE DE PROTHESES D'ORTHOPEDIE ET IMPLANTS D'OSTEOSYNTHESE - RELANCE APRES DECLARATION SANS SUITE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 392 500 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: Plaques osteosynthese clavicule
Description du marché: PLAQUES OSTEOSYNTHESE CLAVICULE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

2️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: CLOU centromédullaire HUMERAL verrouillé standard et long, cannulé, rectiligne et latéralisé
Description du marché:
CLOU centromédullaire HUMERAL verrouillé standard et long, cannulé, rectiligne et latéralisé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: PROTHESE TOTALE DE HANCHE AC ET SC 1ère pose ET reprises, reconstruction ou révision
Description du marché:
- Tige fémorale standard ou décalée, avec ou sans appui - Tête inox ou céramique - Cupule mobile à chanfrein - Cotyle metal back inox ou titane avec insert PE à débord ou céramique,vissage par pattes ou crochets, vis de cotyle - croix kerboull
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Informations complémentaires: Lot multi attributaire
Produits/services: Prothèses orthopédiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

4️⃣
Identifiant interne: 41
Titre: PLAQUE compression dynamique fracture du col du fémur
Description du marché: PLAQUE compression dynamique fracture du col du fémur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

5️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: PROTHESE UNICOMPARTIMENTALE DE GENOU en versions SC ET AC
Description du marché: PROTHESE UNICOMPARTIMENTALE DE GENOU en versions SC ET AC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

6️⃣
Identifiant interne: 36
Titre: PLAQUES RADIALES ANATOMIQUES ET POIGNEES VERROUILLEES visserie correspondant
Description du marché: PLAQUES RADIALES ANATOMIQUES ET POIGNEES VERROUILLEES visserie correspondant
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

7️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Fraises, mèches compatibles moteurs STRYKER,BBRAUN, DE SOUTTER, SYNTHES stériles et non stériles
Description du marché:
Fraises, mèches compatibles moteurs STRYKER,BBRAUN, DE SOUTTER, SYNTHES stériles et non stériles
Informations complémentaires:
Lot contenant 2 sous-lots. Une réponse est exigée sur chaque sous-lot sous peine d'irrégularité de l'offre globale pour le lot concerné.
Produits/services: Bistouris et lames 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

8️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: DISPOSITIFS DE SUTURE MENISCALE sous arthroscopie, technique tout en dedans
Description du marché: DISPOSITIFS DE SUTURE MENISCALE sous arthroscopie, technique tout en dedans
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

9️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Lames de scie compatibles moteurs SYNTHES stériles
Description du marché: Lames de scie compatibles moteurs SYNTHES stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: PROTHESE D'EPAULE toutes arthroplasties
Description du marché: anatomique, inversée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: PROTHESE DE COUDE à charnière semi contrainte
Description du marché: PROTHESE DE COUDE à charnière semi contrainte
Produits/services: Implants orthopédiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 52
Titre: Osteosynthese chirurgie du poignet
Description du marché: OSTEOSYNTHESE CHIRURGIE DU POIGNET
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 39
Titre: CABLES DE CERCLAGE pour fracture de fémur sur PTH
Description du marché:
plaques type dall miles et manchons lot multiattributaire: fournisseurs 50/51
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Enclouage centromedullaire de fracture proxymale femur avec lames et vis cephaliques
Description du marché:
ENCLOUAGE CENTROMEDULLAIRE DE FRACTURE PROXYMALE FEMUR AVEC LAMES ET VIS CEPHALIQUES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: ANCRES CHIRURGICALES résorbables et non résorbables stériles pour épaule et petites articulations
Description du marché:
ANCRES CHIRURGICALES résorbables et non résorbables stériles pour épaule et petites articulations
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: CLOU centromédullaire HUMERAL verrouillé standard et long, courbe latéralisé à la place de courbe, creux et guidé par une tige
Description du marché:
CLOU centromédullaire HUMERAL verrouillé standard et long, courbe latéralisé à la place de courbe, creux et guidé par une tige
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Couteaux compatibles moteurs STRYKER,BBRAUN, DE SOUTTER, SYNTHES, non stériles
Description du marché: Couteaux compatibles moteurs STRYKER,BBRAUN, DE SOUTTER, SYNTHES, non stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: PROTHESE TOTALE DE HANCHE AC ET SC destinées à une première pose
Description du marché:
- Tige fémorale standard ou latéralisée 12-14 mm quadrangulaire, avec ou sans collerette, - tête inox et céramique - Cotyle avec insert PE ou céramique, - cotyle double mobilité, - vis de cotyle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 45
Titre: Agrafe pour fixation osseuse type blount sterile et/ou non sterile
Description du marché: AGRAFE POUR FIXATION OSSEUSE TYPE BLOUNT STERILE ET/OU NON STERILE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2
Description du marché:
- Tige fémorale standard ou latéralisée, avec ou sans collerette - tête inox et céramique - Cotyle avec insert PE plat ou céramique - cotyle double mobilité, - vis de cotyle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 46
Titre: Osteosynthese chirurgie du pied
Description du marché:
vis de compression autoforantes, agrafes en titane ET à mémoire de forme, tous implants stériles et non stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Obturateur diaphysaire (bioresorbable)
Description du marché: OBTURATEUR DIAPHYSAIRE (BIORESORBABLE)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: PROTHESE TOTALE DE GENOU de reprise à charnière AC
Description du marché: PROTHESE TOTALE DE GENOU de reprise à charnière AC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Osteosynthese traumatologie
Description du marché:
plaques femur, tibia, humérus, plaques compressives / vis cannulées sur broches / vis compressives double pas /vis corticales tous implants stériles et non stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 37
Titre: Solution d'osteosynthèse pour POIGNET KITS STERILES DE PLAQUES RADIALES DISTALES ET VIS VERROUILLEES
Description du marché:
Solution d'osteosynthèse pour POIGNET KITS STERILES DE PLAQUES RADIALES DISTALES ET VIS VERROUILLEES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Prothese intermediaire de hanche
Description du marché:
- cupule mobile à bague ou tige a cimenter ou non, - tête inox ou céramique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 3
Description du marché:
- Tige fémorale standard ou latéralisée, avec ou sans collerette, tête inox ou céramique - Cotyle avec insert PE HC Bord plat ou céramique , cotyle double mobilité, vis de cotyle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: PROTHESE TOTALE DE GENOU de premIère intention ET de reprise
Description du marché:
ultracongruente, avec version postérostabilisée (si ultracongruent ne peut être postérostabilisé...), plateau mobile polyéthylène, rotule cimentée et non enfouie, avec guide de coupe fémoral tout en un (all in one), tiges d'extension et cales
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 49
Titre: OSTEOSYNTHESE DU PIED : plaques et vis
Description du marché: OSTEOSYNTHESE DU PIED : plaques et vis
Produits/services: Implants chirurgicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 9
Description du marché:
postérostabilisée à plateau polyéthylène fixe de 1ere intention/mobile de reprise, avec resurfaçage rotulien ou enfouie AC et SC avec quille et révision tibiale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Prothese trapezo-metacarpienne
Description du marché: PROTHESE TRAPEZO-METACARPIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Couteaux compatibles moteurs STRYKER,BBRAUN, DE SOUTTER, SYNTHES, stériles
Description du marché: Couteaux compatibles moteurs STRYKER,BBRAUN, DE SOUTTER, SYNTHES, stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Osteosynthese fracture superieure femur sur prothese
Description du marché: plaques femur, périprothétique avec et sans crochet stérile et non stérile
Informations complémentaires:
Lot contenant 4 sous-lots. Une réponse est exigée sur chaque sous-lot sous peine d'irrégularité de l'offre globale pour le lot concerné.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Lames de scie compatibles moteurs ACCULAN BBRAUN stériles
Description du marché: Lames de scie compatibles moteurs ACCULAN BBRAUN stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: IMPLANTS pour dysjonction ACROMIOCLAVICULAIRE avec possibilité par voie arthroscopique
Description du marché:
IMPLANTS pour dysjonction ACROMIOCLAVICULAIRE avec possibilité par voie arthroscopique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: IMPLANTS TECHNIQUE de reconstruction ligamentaire du genou
Description du marché: vis non résorbables et bandelettes
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: SUTURE TENDON D'ACHILLE percutanée avec système d'ancrage sous forme de harpon
Description du marché:
SUTURE TENDON D'ACHILLE percutanée avec système d'ancrage sous forme de harpon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Lames de scie compatibles moteurs DE SOUTTER stériles
Description du marché: Lames de scie compatibles moteurs DE SOUTTER stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 42
Titre: PLAQUE ostéotomie tibiale et fémorale
Description du marché: PLAQUE ostéotomie tibiale et fémorale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: 53
Titre: Solution d'osteosynthèse pour CHEVILLE KITS STERILES DE PLAQUES RADIALES DISTALES ET VIS VERROUILLEES
Description du marché:
Solution d'osteosynthèse pour CHEVILLE KITS STERILES DE PLAQUES RADIALES DISTALES ET VIS VERROUILLEES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: 51
Titre: SPACER pour HANCHE-GENOU-EPAULE stérile
Description du marché: SPACER pour HANCHE-GENOU-EPAULE stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: 50
Titre: GREFFON OSSEUX d'origine humaine
Description du marché: GREFFON OSSEUX d'origine humaine
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

4️⃣3️⃣
Identifiant interne: 44
Titre: OSTEOSYNTHESE CHIRURGIE DE LA CHEVILLE dont plaque tiers de tube et vis cannulée 4,5mm
Description du marché:
OSTEOSYNTHESE CHIRURGIE DE LA CHEVILLE dont plaque tiers de tube et vis cannulée 4,5mm
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Lames de scie compatibles moteurs STRYKER stériles
Description du marché: Lames de scie compatibles moteurs STRYKER stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

4️⃣5️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Clou centro-medullaire tibia/femur
Description du marché: CLOU CENTRO-MEDULLAIRE TIBIA/FEMUR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

4️⃣6️⃣
Identifiant interne: 38
Titre: Plaques main anatomiques verrouillees
Description du marché:
Plaque palmaire et dorsale visserie correspondante et vis cannulée simple et double filetage
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

4️⃣7️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Enclouage centromedullaire de fracture proxymale femur
Description du marché: ENCLOUAGE CENTROMEDULLAIRE DE FRACTURE PROXYMALE FEMUR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

4️⃣8️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: PROTHESE TOTALE DE GENOU de première intention
Description du marché:
PROTHESE TOTALE DE GENOU de première intention, postéro-stabilisée ou non, cimentée ou non, avec révetement de nitrure de Titane, plateau mobile en polyéthylène (hypoallergénique)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

4️⃣9️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Broches orthopediques
Description du marché: BROCHES ORTHOPEDIQUES
Informations complémentaires:
Lot contenant 3 sous-lots. Une réponse est exigée sur chaque sous-lot sous peine d'irrégularité de l'offre globale pour le lot concerné.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

5️⃣0️⃣
Identifiant interne: 43
Titre: CLOU arthrodèse cheville
Description du marché: CLOU arthrodèse cheville
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

5️⃣1️⃣
Identifiant interne: 47
Titre: Solution opératoire Hallux Vagus stérile
Description du marché: Solution opératoire Hallux Vagus stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

5️⃣2️⃣
Identifiant interne: 48
Titre: INSTRUMENTATION CHIRURGIE MINI-INVASIVE DU PIED: fraises type shannon et wedge
Description du marché: INSTRUMENTATION CHIRURGIE MINI-INVASIVE DU PIED: fraises type shannon et wedge
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

5️⃣3️⃣
Identifiant interne: 40
Titre: FIXATEUR EXTERNE MULTIPLAN type Hofmannn
Description du marché: FIXATEUR EXTERNE MULTIPLAN type Hofmannn
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissement partie au GHT Charente Maritime Sud
Adresse postale: Centre Hospitalier de Jonzac
4 Avenue Winston Churchill
BP 80109
Code postal: 17500
Ville: Jonzac
Adresse postale: Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély
Site de Saintes
11 Boulevard Ambroise Paré - BP10326
Code postal: 17108
Ville: Saintes cedex
Adresse postale: Site de Saint-Jean-d'Angély
18 Avenue du Port
Code postal: 17415
Ville: Saint-Jean-d'Angély
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
+ 50 de plus
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
LOT-0008
LOT-0009
LOT-0010
LOT-0011
LOT-0012
LOT-0013
LOT-0014
LOT-0015
LOT-0016
LOT-0017
LOT-0018
LOT-0019
LOT-0020
LOT-0021
LOT-0022
LOT-0023
LOT-0024
LOT-0025
LOT-0026
LOT-0027
LOT-0028
LOT-0029
LOT-0030
LOT-0031
LOT-0032
LOT-0033
LOT-0034
LOT-0035
LOT-0036
LOT-0037
LOT-0038
LOT-0039
LOT-0040
LOT-0041
LOT-0042
LOT-0043
LOT-0044
LOT-0045
LOT-0046
LOT-0047
LOT-0048
LOT-0049
LOT-0050
LOT-0051
LOT-0052
LOT-0053
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: 48 mois à compter de la date de notification
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le délai de paiement est de 50 jours pour les établissements de santé.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus par le code de la commande publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gh saintes - saint-jean-d'angely
Numéro d'enregistrement national: 26170002500339
Adresse postale: 11 RUE AMBROISE PARE A RENSEIGNER
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ght.contrat@gh-saintesangely.fr 📧
Téléphone: +33546951230 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec : - Un seul opérateur pour les lots 1 à 3, 6, 7, 9, 10, 12 à 14, 16 à 38, 39, 40, 43 à 53 ; - Deux opérateurs pour les lots 4, 8, 11, 15, 39, 41 et 42 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures) ; - Trois opérateurs pour le lot 5 (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures). La répartition et les modalités de passation des commandes sont précisées dans les pièces de la consultation.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500011
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
Fax: +33549606809 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500011
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
Fax: +33549606809 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L5511 et s. du Code de Justice Administrative CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.55113 et s. et R.5517 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 071-210814 (2024-04-09)