Fourniture de produits issus de canard gras réfrigérés, congelés/surgelés ou appertisés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Économat des armées
Fourniture de produits issus de canard gras réfrigérés, congelés/surgelés ou appertisés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Préparations à base de foie › Préparations à base de foie d'oie ou de canard
- • Volaille fraîche › Canards
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits issus de canard gras réfrigérés, congelés/surgelés ou appertisés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Canards 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits issus de canard gras réfrigérés
Description du marché: Maximum financier annuel 533 000 euros H.T.
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de foie d'oie ou de canard
📦
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits issus de canard gras congelés ou surgelés
Description du marché: Maximum financier annuel 160 000 euros H.T.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Foies gras et dérivés appertisés
Description du marché: Maximum financier annuel 288 000 euros H.T.
Informations complémentaires:
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Economat des armées
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: 33149426455 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Fax: +33149202099 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 à 6 mois selon les recours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 226-708054 (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits issus de canard gras réfrigérés, congelés/surgelés ou appertisés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Numéro de référence:
2024-1302
Brève description:
Fourniture de produits issus de canard gras réfrigérés, congelés/surgelés ou appertisés au profit des clients du dispositif « Vivres Métropole »
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Canards 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Produits issus de canard gras réfrigérés
Description du marché: Maximum financier annuel 533 000 euros H.T.
Informations complémentaires:
une offre obligatoire en incoterm « franco » dans laquelle les prix sont établis avec le coût de livraison inclus correspondant à la livraison des produits sur la plateforme du pouvoir adjudicateur située à NEMOURS (77).
Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/12/2024 12h00 (voir le RC de la procédure)
Afficher plus
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Deux (2) reconductions tacites de douze (12) mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Produits issus de canard gras congelés ou surgelés
Description du marché: Maximum financier annuel 160 000 euros H.T.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Foies gras et dérivés appertisés
Description du marché: Maximum financier annuel 288 000 euros H.T.
Informations complémentaires:
- une offre de base obligatoire dans laquelle les prix sont établis sur la base d'un incoterm « départ » correspondant au chargement, sur le lieu de stockage, d'un vecteur positionné par l'EdA (article 7.2 du CCAP),
- une variante facultative dans laquelle les prix sont établis sur la base d'un incoterm « livraison franco » c'est-à-dire coût de livraison inclus. Seule cette variante est admise.
Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 20/12/2024 12h00 (voir le RC de la procédure)
Afficher plus
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Economat des armées
Numéro d'enregistrement national:
54208590700013
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: 33149426455 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Fax: +33149202099 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 à 6 mois selon les recours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 226-708054 (2024-11-19)
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