Cet appel d'offre concerne la fourniture de produits chimiques utilisés par les divers services de la ville dans le cadre de leurs activités (tous corps d'états et piscine municipale) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-14.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-08.
Avis de marché (2024-04-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques pour les services de la ville de blagnac
Numéro de référence: 202406
Brève description:
“Cet appel d'offre concerne la fourniture de produits chimiques utilisés par les divers services de la ville dans le cadre de leurs activités (tous corps...”
Brève description
Cet appel d'offre concerne la fourniture de produits chimiques utilisés par les divers services de la ville dans le cadre de leurs activités (tous corps d'états et piscine municipale)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Chlore gazeux”
Informations complémentaires:
“Le montant des commandes pour chaque période est défini comme suit :
Minimum : 4 000,00 euro(s) Ht
Maximum : 20 000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Chlore📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“1er semestre 2028” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalité d'exécution de la prestation appréciée au vu du Cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Produits de traitement des eaux de piscine”
Informations complémentaires:
“Le montant des commandes pour chaque période est défini comme suit :
Minimum : 2 000,00 euro(s) Ht
Maximum : 20 000,00 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“Produits chimiques d'usage courant”
Informations complémentaires:
“Le montant des commandes pour chaque période est défini comme suit :
Minimum : 2 500,00 euro(s) Ht
Maximum : 20 000,00 euro(s) Ht” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Produits chimiques de Maçonnerie”
Produits/services supplémentaires: Additifs pour ciment, mortier ou béton📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1)
Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire Dc1)Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.
Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.
Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
En application du budget principal de la Ville
“Cette consultation nécessite la fourniture d'échantillons pour les lots 4 et 5 dans les conditions énoncées au cahier des charges” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 220746
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-208275 (2024-04-08)