FOURNITURE DE PIPETTES ET CONSOMMABLES ASSOCIES

Centre hospitalier universitaire de Nîmes

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution mono-attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. FOURNITURE DE PIPETTES ET CONSOMMABLES ASSOCIES Pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Cévennes Gard Camargue

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-09.

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-09	Avis de marché
2024-02-13	Avis de marché
2024-02-28	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pipettes et consommables associes
Numéro de référence: 0411AC
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pipettes de laboratoire et accessoires 📦
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Pipettes mecaniques
Description du marché: PIPETTES
Produits/services supplémentaires: Pipettes de laboratoire et accessoires 📦
Adresse postale: Le coordonnateur du Groupement Hospitalier de Territoire Cévennes Gard Camargue est le Chu de Nîmes. Les lieux d'exécution ou de livraison sont indiqués dans les annexes
Code postal: 30029
Ville: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-30 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2ème semestre 2027
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et médicale
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations ou coûts liés à l'acquisition, la maintenance et les éventuels consommables sur la durée totale du marché
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Consommables pour pipettes mecaniques
Description du marché: CONSOMMABLES
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Pipettes automatiques electroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Consommables pour pipettes automatiques electroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-11 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nimes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-11 14:00:00 📅
Lieu: Nimes
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Extrait Kbis de moins de 6 mois

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 26300003600032
Adresse postale: Place du Professeur Robert Debré
Code postal: 30029
Commune postale: Nimes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des ressources matérielles
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466686868 📞
URL: http://www.chu-nimes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1417723 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1417723 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 875937
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-087673 (2024-02-09)

Avis de marché (2024-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description
Titre: Pipette Monocanal 10 - 100 µl

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

II.2.1: Au lieu de Pipettes Mecaniques, lire Pipette Monocanal 10 - 100 µl

BPU Lot 1: Au lieu de Pipette Monocanal 10 - 10 µl, lire Pipette Monocanal 10 - 100 µl

CCAP - Article 5 article incomplet: Au lieu de 5.2 - Modalités de variation des prix Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques en vigueur le jour de la date limite de réception des offres (autrement désigné Dlro) ; ce mois est appelé " mois zéro ". selon les dispositions suivantes : - Cn : coefficient d'actualisation. - d : mois de début d'exécution des prestations. Le mois " n " retenu pour le calcul de chaque révision périodique est celui qui précède le mois au cours duquel commence la nouvelle période d'application de la formule. Les prix ainsi révisés sont invariables durant cette période. La révision définitive des prix interviendra sur le premier acompte suivant la publication de la valeur finale de l'index correspondant. Aucune variation provisoire ne sera effectuée, lire 5.2 - Modalités de variation des prix Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques en vigueur le jour de la date limite de réception des offres (autrement désigné Dlro) ; ce mois est appelé " mois zéro ". selon les dispositions suivantes : - Cn : coefficient d'actualisation. - d : mois de début d'exécution des prestations. - Index (d-nombre de mois de décalage) : valeur de l'index de référence au mois d diminué du nombre de mois de décalage (sous réserve que le mois d du début d'exécution des prestations soit postérieur au mois zéro augmenté du nombre de mois de décalage). - Index (o) : valeur de l'index de référence au mois zéro. Le mois " n " retenu pour le calcul de chaque révision périodique est celui qui précède le mois au cours duquel commence la nouvelle période d'application de la formule. Les prix ainsi révisés sont invariables durant cette période. La révision définitive des prix interviendra sur le premier acompte suivant la publication de la valeur finale de l'index correspondant. Aucune variation provisoire ne sera effectuée

Texte

CCAP - Article 5 article incomplet: Au lieu de 5.2 - Modalités de variation des prix
Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques en vigueur le jour de la date limite de réception des offres (autrement désigné Dlro) ; ce mois est appelé " mois zéro ".
selon les dispositions suivantes :
- Cn : coefficient d'actualisation.
- d : mois de début d'exécution des prestations.
Le mois " n " retenu pour le calcul de chaque révision périodique est celui qui précède le mois au cours duquel commence la nouvelle période d'application de la formule. Les prix ainsi révisés sont invariables durant cette période.
La révision définitive des prix interviendra sur le premier acompte suivant la publication de la valeur finale de l'index correspondant. Aucune variation provisoire ne sera effectuée, lire 5.2 - Modalités de variation des prix
Les prix de l'accord-cadre sont réputés établis sur la base des conditions économiques en vigueur le jour de la date limite de réception des offres (autrement désigné Dlro) ; ce mois est appelé " mois zéro ".
selon les dispositions suivantes :
- Cn : coefficient d'actualisation.
- d : mois de début d'exécution des prestations.
- Index (d-nombre de mois de décalage) : valeur de l'index de référence au mois d diminué du nombre de mois de décalage (sous réserve que le mois d du début d'exécution des prestations soit postérieur au mois zéro augmenté du nombre de mois de décalage).
- Index (o) : valeur de l'index de référence au mois zéro.
Le mois " n " retenu pour le calcul de chaque révision périodique est celui qui précède le mois au cours duquel commence la nouvelle période d'application de la formule. Les prix ainsi révisés sont invariables durant cette période.
La révision définitive des prix interviendra sur le premier acompte suivant la publication de la valeur finale de l'index correspondant. Aucune variation provisoire ne sera effectuée

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bad54bce-f884-46d1-a96c-7b4b946f958c-01
Source: OJS 2024/S 032-092811 (2024-02-13)

Avis de marché (2024-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

CCAP - Article 5.2 Incomplet: Au lieu de 2 - Modalités de variation des prix Les prix peuvent être ajustables annuellement, à compter de la date de notification, par référence au tarif. Selon des dispositions suivantes :- Px est la valeur de mise à jour du Prix- P0 est le prix des prestations initiales- Index (n) : valeur de l'index de référence connu au moment de la révision de prix- index (0) : valeur de l'index de référence au mois zéro, correspondant au mois de notification du marché Le titulaire du marché s'engage, sous peine de forclusion, à notifier ses nouveaux tarifs au pouvoir adjudicateur avec un préavis de 2 mois avant la date prévue pour l'application de l'ajustement. La demande de prise en charge de surcoût ne sera acceptée que sous réserve de validation du calcul avec la formule. Dans le cas d'un refus, les anciens prix seront maintenus, lire 5.2 - Modalités de variation des prix Les prix peuvent être ajustables annuellement, à compter de la date de notification, par référence au tarif. La référence utilisée est la formule suivante: Px= Po [(0.50 + 0.50 * (Index (n) / Index (0))] Selon des dispositions suivantes :- Px est la valeur de mise à jour du Prix- P0 est le prix des prestations initiales- Index (n) : valeur de l'index de référence connu au moment de la révision de prix- index (0) : valeur de l'index de référence au mois zéro, correspondant au mois de notification du marché- Index utilisé : Indices de prix et cours des matières premières Insee - Janvier 2024=149.20 Le titulaire du marché s'engage, sous peine de forclusion, à notifier ses nouveaux tarifs au pouvoir adjudicateur avec un préavis de 2 mois avant la date prévue pour l'application de l'ajustement. La demande de prise en charge de surcoût ne sera acceptée que sous réserve de validation du calcul avec la formule. Dans le cas d'un refus, les anciens prix seront maintenus

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bad54bce-f884-46d1-a96c-7b4b946f958c-01
Source: OJS 2024/S 044-128329 (2024-02-28)

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