Fourniture de pièces pour les déclencheurs d'avalanche de type Gazex

Département de la Savoie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum annuel de : - pour le lot 1 : 100 000 euro(s) HT - pour le lot 2 : 300 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale, allant du 1er janvier 2025 (ou la date de notification, si elle est postérieure) au 31 décembre 2025. Il peut être reconduit tacitement pour 3 périodes successives d'un an. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Pour le lot 2 le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de lancer des consultations spécifiques pour les opérations de montant supérieur à 30 000 euro(s) HT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-22 Avis de marché
2025-05-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces pour les déclencheurs d'avalanche de type Gazex
Numéro de référence: 24AA031
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum annuel de : - pour le lot 1 : 100 000 euro(s) HT - pour le lot 2 : 300 000 ...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées diverses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“Petites pièces (tuyauterie, allumage, énergie, quincaillerie)”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) Ht”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Produits/services supplémentaires: Dispositifs pare-avalanche 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“pièces structurantes (pièces pour structures abris et fûts, réseau de communication)”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel : 300 000 euro(s) Ht”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Savoie
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479967373 📞
URL: http://www.savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1515825 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1515825 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 603969
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 603972
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-509054 (2024-08-22)
Avis d'attribution de marché (2025-05-06)
Objet
Description
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024150
Date de conclusion du contrat: 2024-10-24 📅
Titre: petites pièces (tuyauterie, allumage, énergie, quincaillerie)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mnd france
Numéro d'enregistrement national: 1515825-1-1-1
Adresse postale: 74 Voie Magellan
Code postal: 73800
Commune postale: Sainte-Helene-Du-Lac
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@mnd.com 📧
Téléphone: 0479650890 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515825-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 51844
Région: Savoie 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7019AB8B-F389-CC29-8994425FC48E5867
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 7019ABA6-AABB-B99A-822B9D832B1240E1
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2025/S 088-293184 (2025-05-06)