Fourniture de pièces détachées pour les moyens élévateurs aériens de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris

Avis de marché (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour les moyens élévateurs aériens de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Numéro de référence: 2400062
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées pour les moyens élévateurs aériens de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de pièces détachées pour les bras élévateurs articulés (BEA) de marque ROSENBAUER de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour les bras élévateurs articulés (BEA) de marque ROSENBAUER de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 10 000 euros HT et avec un montant maximum de 400 000 euros HT sur une durée ferme de 4 ans à compter...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale : ce critère comporte trois sous-critères, gestion, traitement et recyclage des déchets générés au cours de la réalisation des prestations pondéré à 50%, utilisation d'emballages recyclables ou à base de matériaux renouvelables pondéré à 25 %, utilisation de véhicules de livraison dit propres pondéré à 25 %.
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de pièces détachées pour les moyens élévateurs aériens (MEA) de marque RIFFAUD de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour les moyens élévateurs aériens (MEA) de marque RIFFAUD de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 30 000 euros HT et avec un montant maximum de 600 000 euros HT sur une durée ferme de 4 ans à compter...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“L'accord-cadre à bons de commande est passé selon la procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2,...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-23 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-25 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-07-25 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-07-12 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2400062”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaires DC1 et DC2”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures faisant l'objet du marché, livrées au cours des...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle

“Présentation d'une liste des principaux fournitures fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”    Afficher plus
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations peuvent donner lieu à des paiements dématérialisés par carte d'achat de niveau 3.”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Préfecture de police de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750151700011
Adresse postale: 1 bis, rue de Lutèce
Code postal: 75195
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pp-dfcpp-marchespublics@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0170222622 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Conformément aux dispositions de l'article R 2192-10 du code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594646 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594646 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-373814 (2024-06-21)