Fourniture de pièces détachées pour les casques de marque MSA
SDIS 44
Fourniture de pièces détachées pour les casques de marque MSA pour le groupement de commandes des SDIS du Grand Ouest dont la liste des membres est fournie dans le DCE.Le coordonnateur de ce groupement est le SDIS 44. Accord cadre mono attributaire. Durée de 1 an reconductible tacitement trois fois par période d'1 an.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-05.
Qui ?- • SDIS 44
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour les casques de marque MSA
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées pour les casques de marque MSA pour le groupement de commandes des SDIS du Grand Ouest dont la liste des membres est fournie...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Casques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées de casques MSA pour les SDIS 14, 27, 35, 44, 50, 61 et 85”
Informations complémentaires:
“En application de l'article R2162-4 du CCP, les valeurs d'exécution sont les suivantes : - Montant minimum pour 1 an : SANS - Montant maximum pour 1 an :...”
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Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La publication du prochain avis interviendra avant l'échéance du présent marché public.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée d''un an reconductible tacitement trois fois par période d'un an”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critères figurant dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées de casques MSA pour les SDIS 36, 41 ET 72”
Informations complémentaires:
“En application de l'article R21624 du CCP, les valeurs d'exécution sont les suivantes : Montant minimum pour 1 an : SANS. Montant maximum pour 1 an : 69 000...”
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Description des renouvellements:
“La publication du prochain avis interviendra avant l'échéance du présent marché public.”
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché conclu pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an sans que la durée maximale puisse excéder 4 ans.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères figurant dans le règlement de la consultation: Critères figurant dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS 44
Numéro d'enregistrement national: 28440001700018
Adresse postale: 12 rue Arago
Code postal: 44243
Commune postale: La Chapelle sur erdre
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service_marches_publics@sdis44.fr 📧
Téléphone: +33 228098100 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_J66iZyZvTB 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_J66iZyZvTB 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conditions d'obtention gratuite des documents contractuels, de renseignements complémentaires ou de remise des offres uniquement par voie dématérialisée :...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500864
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500864
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs) ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 027-080476 (2024-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour les casques de marque MSA
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées pour les casques de marque MSA pour le groupement de commandes des SDIS du Grand Ouest dont la liste des membres est fournie...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Casques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées de casques MSA pour les SDIS 14, 27, 35, 44, 50, 61 et 85”
Informations complémentaires:
“En application de l'article R2162-4 du CCP, les valeurs d'exécution sont les suivantes : - Montant minimum pour 1 an : SANS - Montant maximum pour 1 an :...”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“La publication du prochain avis interviendra avant l'échéance du présent marché public.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée d''un an reconductible tacitement trois fois par période d'un an”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critères figurant dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées de casques MSA pour les SDIS 36, 41 ET 72”
Informations complémentaires:
“En application de l'article R21624 du CCP, les valeurs d'exécution sont les suivantes : Montant minimum pour 1 an : SANS. Montant maximum pour 1 an : 69 000...”
Description des renouvellements:
“La publication du prochain avis interviendra avant l'échéance du présent marché public.”
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché conclu pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an sans que la durée maximale puisse excéder 4 ans.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères figurant dans le règlement de la consultation: Critères figurant dans le règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS 44
Numéro d'enregistrement national: 28440001700018
Adresse postale: 12 rue Arago
Code postal: 44243
Commune postale: La Chapelle sur erdre
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service_marches_publics@sdis44.fr 📧
Téléphone: +33 228098100 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_J66iZyZvTB 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_J66iZyZvTB 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conditions d'obtention gratuite des documents contractuels, de renseignements complémentaires ou de remise des offres uniquement par voie dématérialisée :...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500864
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500864
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs) ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 027-080476 (2024-02-05)
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