Fourniture de pièces détachées non captives et prestations associées
Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. fourniture de pièces détachées non captives et prestations associées dont le service Loire-Atlantique Matériels et Travaux (LAMT) à la charge d'entretien
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-15 | Avis de marché |
| 2024-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées non captives et prestations associées
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces détachées non captivespour VL/VLU
Description du marché: détachées non captives pour VL/VLU et prestations associées
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de Loire-atlantiqueLoire-Atlantique Matériel et Travaux2 rue tisserandCs 60379
Code postal: 44800
Ville: Saint Herblain
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-06 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3 - Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 2-1 Descriptif du processus magasin - livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 2-2 Descriptif du processus commercial proposé et délais
3-5 Taux (%) de produits proposés issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): 3-4 Collecte et tri des déchets
3-3 Réduction des emballages
3-2 Réduction des émissions de particules liées au transport
3-1 Rejet Co2
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de piècesdétachées non captivespour poids-lourds
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de piècesdétachées non captivespour engins agricoles etde travaux publics
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de piècesdétachées non captivespour radiateurs etrefroidissement etprestations associées
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-19 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-19 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Loire Atlantique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 quai Ceineray
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MENARD Michel
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: 0240991000 📞
URL: https://www.loire-atlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL de participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 034-098853 (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées non captives et prestations associées
Numéro de référence:
M436PA
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
fourniture de pièces détachées non captives et prestations associées dont le service Loire-Atlantique Matériels et Travaux (LAMT) à la charge d'entretien
Afficher plus
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture de pièces détachées non captivespour VL/VLU
Description du marché: détachées non captives pour VL/VLU et prestations associées
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département de Loire-atlantiqueLoire-Atlantique Matériel et Travaux2 rue tisserandCs 60379
Code postal: 44800
Ville: Saint Herblain
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-06 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3 - Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 2-1 Descriptif du processus magasin - livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 2-2 Descriptif du processus commercial proposé et délais
3-5 Taux (%) de produits proposés issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): 3-4 Collecte et tri des déchets
3-3 Réduction des emballages
3-2 Réduction des émissions de particules liées au transport
3-1 Rejet Co2
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture de piècesdétachées non captivespour poids-lourds
Description du marché:
détachées non captives
pour poids-lourds et
prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture de piècesdétachées non captivespour engins agricoles etde travaux publics
Description du marché:
détachées non captives
pour engins agricoles et
de travaux publics et
prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Fourniture de piècesdétachées non captivespour radiateurs etrefroidissement etprestations associées
Description du marché:
détachées non captives
pour radiateurs et
refroidissement et
prestations associées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-19 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-19 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Loire Atlantique
Numéro d'enregistrement national:
22440002800011
Adresse postale: 3 quai Ceineray
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MENARD Michel
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
Téléphone: 0240991000 📞
URL: https://www.loire-atlantique.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL de participation: https://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
1127434
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
1110435
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Fax: 0255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 034-098853 (2024-02-15)
Avis d'attribution de marché (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-03 📅
Titre: Fourniture de pièces détachées non captivespour Vl/Vlu
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Auto pieces atlantique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 Rue Olivier de Serres
Code postal: 44119
Commune postale: Grandchamp Des Fontaines
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.marketing@apa-carmoine.fr 📧
Téléphone: 0240134942 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Steima plsn
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route De Vannes Km9
Code postal: 44880
Commune postale: Sautron
Courrier électronique: pl.foyer@allianceautomotive.fr 📧
Téléphone: 02 40 67 29 29 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 98853-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2024/S 234-734681 (2024-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 820 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
M43601
Date de conclusion du contrat: 2024-07-03 📅
Titre: Fourniture de pièces détachées non captivespour Vl/Vlu
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AUTO PIECES ATLANTIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Auto pieces atlantique
Numéro d'enregistrement national:
1420378-1-1-1
Adresse postale: 11 Rue Olivier de Serres
Code postal: 44119
Commune postale: Grandchamp Des Fontaines
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.marketing@apa-carmoine.fr 📧
Téléphone: 0240134942 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
STEIMA PLSN
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Steima plsn
Numéro d'enregistrement national:
1420378-1-2-1
Adresse postale: Route De Vannes Km9
Code postal: 44880
Commune postale: Sautron
Courrier électronique: pl.foyer@allianceautomotive.fr 📧
Téléphone: 02 40 67 29 29 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
65125
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 98853-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
83DF9144-9237-AFBE-7904E8713301CA03
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
83DF9133-A0AD-B4E3-3E242BEDDEE59DE9
Source: OJS 2024/S 234-734681 (2024-11-28)
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