Fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de collecte, de nettoiement, viabilité hivernale de la Ville de Paris

Ville de Paris - DFA- SDA

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-12.

Qui ?

• Ville de Paris - DFA- SDA

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-12	Avis de marché
2024-12-24	Avis de marché

Avis de marché (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de collecte, de nettoiement, viabilité hivernale de la Ville de Paris
Numéro de référence: 2401775
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et maintenance des engins de collecte, de nettoiement, viabilité hivernale de la Ville de Paris

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Maintenance et fourniture pièces détachées pour véhicule de collecte, de nettoyage et engins spéciaux de marque RENAULT TRUCKS
Description du marché:

Maintenance et fourniture pièces détachées pour véhicule de collecte, de nettoyage et engins spéciaux de marque RENAULT TRUCKS

Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 1 000 000 euros HT et un montant maximum de 6 000 000 euros HT sur la durée de 48 mois. La durée est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction. A titre indicatif, la notification devrait intervenir en Avril 2025.

Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Fourniture pièces détachées pour engins de marque MERCEDES
Description du marché: Fourniture pièces détachées pour engins de marque MERCEDES
Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 euros HT et un montant maximum de 100 000 euros HT sur la durée de 48 mois. La durée est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction. A titre indicatif, la notification devrait intervenir en Octobre 2025.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Maintenance pour engins de marque MERCEDES
Informations complémentaires:

Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 5 000 euros HT et un montant maximum de 60 000 euros HT sur la durée de 48 mois. La durée est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction. A titre indicatif, la notification devrait intervenir en Janvier 2026.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - DFA- SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7, avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris,
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 244-769500 (2024-12-12)

Avis de marché (2024-12-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

Modification de la date limite de réception des offres : Au lieu de la date : 14/01/2025 à 12h00, lire la date : 28/01/2025 à 12h00.

Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-12-24 📅
Autres informations complémentaires
Modification de la date limite de remise des offres.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 267cb9bc-00e7-4288-8a31-10869b55eb5f-01
Source: OJS 2024/S 252-797728 (2024-12-24)

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