Fourniture de pièces détachées et maintenance de matériel de déchetterie, fourniture de matériel de déchetterie

Bordeaux Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. 4 lots - Fourniture et pose de pièces détachées relatives à la réparation de déchetterie modulaire en béton - Fourniture et réparation d'armoires des DDS- Fourniture, maintenance et entretien de matériels techniques (trémies à gravats et trémies à déchets verts) de déchetterie- fourniture de conteneurs maritime destinés au stockage de DEEE de déchetterie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Bordeaux Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-08	Avis de marché
2025-09-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et maintenance de matériel de déchetterie, fourniture de matériel de déchetterie
Numéro de référence: 2024-CBCM-0004
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture de pièces détachées relatives à la réparation de déchetteries modulaires en béton et de manière ponctuelle à la pose de certaines pièces
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées relatives à la réparation de déchetteries modulaires en béton et de manière ponctuelle à la pose de certaines pièces

Informations complémentaires:

Montant maximum Ht / 4 ans : 160 000,00 euro(s) . Durée : 48 mois

Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses 📦
Adresse postale: Territoire métropolitain
Code postal: 33000
Ville: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture de pièces détachées relatives à la réparation d'armoire de Déchets Diffus Spécifiques
Description du marché:

Fourniture de pièces détachées relatives à la réparation d'armoire de Déchets Diffus Spécifiques

Informations complémentaires:

Montant maximum Ht / 4 ans : 100 000,00 euro(s) . Durée : 48 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Fourniture, maintenance et entretien de matériels techniques (trémies à gravats et trémies à déchets verts) de déchetterie
Description du marché:

Fourniture, maintenance et entretien de matériels techniques (trémies à gravats et trémies à déchets verts) de déchetterie

Informations complémentaires:

Montant maximum Ht / 4 ans : 180 000,00 euro(s) . Durée : 48 mois

Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: la fourniture de conteneur maritime destiné au stockage de DEEE de déchetterie. la fourniture de conteneur maritime destiné au stockage de DEEE de déchetterie
Description du marché:

la fourniture de conteneur maritime destiné au stockage de DEEE de déchetterie. la fourniture de conteneur maritime destiné au stockage de DEEE de déchetterie

Informations complémentaires:

Montant maximum Ht par période : 1 : 80 000,00 euro(s)2 : 80 000,00 euro(s)3 : 80 000,00 euro(s)4 : 80 000,00 euro(s)Total : 320 000,00 euro(s)Durée : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans soit 48 mois

Produits/services supplémentaires: Conteneurs de stockage 📦
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans soit 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-20 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-20 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères tels que mentionnés dans le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères tels que mentionnés dans le Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bordeaux Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24330031600011
Adresse postale: Esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BOST Christine
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0556998484 📞
URL: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1497229 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1497229 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Mode de passation : appel d'offres ouvert.Type et forme de contrat : accord-cadre avec maximum

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1579833
Adresse postale: Dreets Nouvelle-Aquitaine
Pôle C Immeuble Le Pôle 11, , avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 1553904
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Cs 21490
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 133-413008 (2024-07-08)

Avis d'attribution de marché (2025-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 760 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Proposition de réduction du délai de livraison de conteneurs maritimes pour le lot 4
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations - 70% pour les lots 1 à 3 - 60% pour le lot 4
Critère de coût (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-E0269m
Date de conclusion du contrat: 2024-10-29 📅
Titre: Fourniture de pièces détachées relatives à la réparation de déchetteries modulaires en béton et de manière ponctuelle à la pose de certaines pièces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 760 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Modulo beton sn
Numéro d'enregistrement national: 1497229-1-1-1
Adresse postale: 8 Rue Ernest Pecou
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@modulo-beton.com 📧
Téléphone: 0563666864 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Agec
Numéro d'enregistrement national: 1497229-1-2-1
Adresse postale: 137 Rue Berge
Code postal: 64990
Commune postale: Lahonce
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Courrier électronique: agec@agec-sa.com 📧
Téléphone: 0559316164 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Atec services
Numéro d'enregistrement national: 1497229-1-3-1
Adresse postale: 3734 Rte Oceane
Code postal: 40390
Commune postale: Saint-Martin-De-Seignanx
Région: Landes 🏙️
Courrier électronique: contact@atecservices.fr 📧
Téléphone: 0559566941 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1497229-1-4-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
80187
Région: Gironde 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 413008-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 9695316C-BE77-66CC-86D32DC8FD7B9B41
Adresse postale: Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Téléphone: 0554689956 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 96953156-CC6C-CADD-8BAB68A358388085
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 9695317C-E9F9-D17D-9BCED8EC1F0C7707
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Fax: 0556243903 📠
Source: OJS 2025/S 172-588002 (2025-09-08)

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