Fourniture de pièces détachées et d'équipements pour la maintenance du parc existant et la création de nouveaux sites des systèmes de fermetures automatiques.

Montpellier Méditerranée Métropole

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Les prestations sont réparties en 2 lots : Lot 1 : Fourniture de pièces détachées et de matériel type CITINNOV ou équivalent Lot 2 : Fourniture de pièces détachées et de matériel type CAME ou équivalent Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Citinnov

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Parties et pièces d'ordinateurs › Bornes d'entrée

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-14	Avis de marché
2024-02-16	Avis de marché
2024-10-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et d'équipements pour la maintenance du parc existant et la création de nouveaux sites des systèmes de fermetures automatiques.
Numéro de référence: M3D0095PP
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bornes d'entrée 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: M3D0095PP lot 02
Titre: Fourniture de pièces détachées et de matériel type CAME ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel 100 000 € HT
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2027. Sinon, nouvel avis en 2024, 2025 et 2026. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Identifiant interne: M3D0095PP lot 01
Titre: Fourniture de pièces détachées et de matériel type CITINNOV ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description du marché: Montant maximum annuel 700 000 euros HT
Informations sur les options
Description des options:

Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Fourniture de pièces détachées et d'équipements pour la maintenance du parc existant et la création de nouveaux sites des systèmes de fermetures automatiques. Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date prévisionnelle d'ouverture
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2024-03-13 12:00:00 📅
Informations complémentaires: Date prévisionnelle d'ouverture
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement, prix catalogue ajustables. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres, budget de la Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement, prix catalogue ajustables. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres, budget de la Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: 50, Place Zeus , Lieu dit CS39556
50, Place Zeus, Lieu dit CS39556
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: A l'attention de Monsieur le Président PJ2A - Direction Déléguée Achats et Commande Publique Services Procédures
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +3304 67 13 49 11 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-publics@montpellier.fr 📧
URL de participation: http://marches-publics@montpellier.fr 📧
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Numéro de la consultation : M3d0095PP Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.

Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 034-100273 (2024-02-14)

Avis de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description
400 000 EUR 💰
2 800 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33467136484 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
: +33467136484 📞

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : lire 25/03/2024 - 12 heures (au lieu de 13/03/2024 - 12 heures) Informations relatives à l'ouverture publique : date d'ouverture : lire 25/03/2024 - 14 heures (au lieu de 13/03/2024 - 14 heures)

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 64a509be-66f8-45ec-9607-d8e7a890b630-01
Source: OJS 2024/S 035-101722 (2024-02-16)

Avis d'attribution de marché (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces detachees pour la maintenance du par existant et la création de nouveaux site de systèmes de fermetures electroniques
Brève description:

Description: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Les prestations sont réparties en 2 lots : Lot 1 : Fourniture de pièces détachées et de matériel type CITINNOV ou équivalent. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot

Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de pieces detachees et de materiel type citinnov ou equivalent
Description du marché: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE MATERIEL TYPE CITINNOV OU EQUIVALENT
Produits/services supplémentaires: Bornes d'entrée 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

le nombre de reconductions fixé à 3, durée de chaque reconduction de 1 an et durée maximale du contrat, tous périodes confondues de 4 ans

Informations sur les options
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Mesures proposées pour la préservation de l'environnement dans le cadre du présent marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M3d0095pp
Date de conclusion du contrat: 2024-06-10 📅
Titre: Fourniture De Pieces Detachees Et De Materiel Type Citinnov Ou Equivalent
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CITINNOV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Citinnov
Numéro d'enregistrement national: 1539827-1-1-1
Adresse postale: avenue Jean-Baptiste Tron
Code postal: 13160
Commune postale: Chateaurenard
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@citinnov.com 📧
Téléphone: 04 32 60 60 70 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 64890
Adresse postale: Hôtel de la Métropole
50 place Zeus
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Point de contact: DELAFOSSE Michaël
Courrier électronique: marches-publics@montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467136000 📞
URL: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Pjaa, Service Affaires Juridiques, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : elisabeth.tarlier@montpellier.fr. Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Pour le lot 1, le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 196 998.60 euros Ht. Pour le lot 1, s'agissant d'un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel, le montant indiqué à la ligne « Valeur du résultat » au point 6.1.2 « Informations sur les offres » correspond au montant maximum du lot toutes périodes confondues. Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap/Cctp ainsi qu'un critère à caractère environnemental. Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; -Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 6E237804-0377-F084-8C6642EA2FC26A75
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 199-614495 (2024-10-09)

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Matériel informatique (16)

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