Fourniture de pièces détachées et d'équipements pour la maintenance du parc existant et la création de nouveaux sites des systèmes de fermetures automatiques.
Montpellier Méditerranée Métropole
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Les prestations sont réparties en 2 lots : Lot 1 : Fourniture de pièces détachées et de matériel type CITINNOV ou équivalent Lot 2 : Fourniture de pièces détachées et de matériel type CAME ou équivalent Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Citinnov
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-14 | Avis de marché |
| 2024-02-16 | Avis de marché |
| 2024-10-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et d'équipements pour la maintenance du parc existant et la création de nouveaux sites des systèmes de fermetures automatiques.
Numéro de référence: M3D0095PP
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bornes d'entrée 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Montant maximum annuel 100 000 € HT”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2027. Sinon, nouvel avis en 2024, 2025 et 2026. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du...”
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Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“Montant maximum annuel 700 000 euros HT”
Informations sur les options
Description des options:
“Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date prévisionnelle d'ouverture”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
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Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: 50, Place Zeus , Lieu dit CS39556
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +3304 67 13 49 11 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-publics@montpellier.fr 📧
URL de participation: http://marches-publics@montpellier.fr 📧
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Numéro de la consultation : M3d0095PP Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante :...”
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Organe de révision
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: 50, Place Zeus , Lieu dit CS39556
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +3304 67 13 49 11 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: 50, Place Zeus , Lieu dit CS39556
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +3304 67 13 49 11 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 034-100273 (2024-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et d'équipements pour la maintenance du parc existant et la création de nouveaux sites des systèmes de fermetures automatiques.
Numéro de référence: M3D0095PP
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bornes d'entrée 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Montant maximum annuel 100 000 € HT”
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2028. Sinon, nouvel avis en 2025, 2026 et 2027.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2027. Sinon, nouvel avis en 2024, 2025 et 2026. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du...”
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“Montant maximum annuel 700 000 euros HT”
Informations sur les options
Description des options:
“Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Date prévisionnelle d'ouverture”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: 50, Place Zeus , Lieu dit CS39556
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +3304 67 13 49 11 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marches-publics@montpellier.fr 📧
URL de participation: http://marches-publics@montpellier.fr 📧
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Numéro de la consultation : M3d0095PP Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante :...”
Organe de révision
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: 50, Place Zeus , Lieu dit CS39556
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +3304 67 13 49 11 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Adresse postale: 50, Place Zeus , Lieu dit CS39556
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +3304 67 13 49 11 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 034-100273 (2024-02-14)
Avis de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33467136484 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33467136484 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33467136484 📞
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : lire 25/03/2024 - 12 heures (au lieu de 13/03/2024 - 12 heures) Informations...”
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Source: OJS 2024/S 035-101722 (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33467136484 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33467136484 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33467136484 📞
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“5.1.12 Conditions du marché public Date limite de réception des offres : lire 25/03/2024 - 12 heures (au lieu de 13/03/2024 - 12 heures) Informations...”
Source: OJS 2024/S 035-101722 (2024-02-16)
Avis d'attribution de marché (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces detachees pour la maintenance du par existant et la création de nouveaux site de systèmes de fermetures electroniques
Brève description:
“Description: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R....”
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Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE MATERIEL TYPE CITINNOV OU EQUIVALENT”
Produits/services supplémentaires: Bornes d'entrée 📦
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Mesures proposées pour la préservation de l'environnement dans le cadre du présent marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M3d0095pp
Date de conclusion du contrat: 2024-06-10 📅
Titre: Fourniture De Pieces Detachees Et De Materiel Type Citinnov Ou Equivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Citinnov
Numéro d'enregistrement national: 1539827-1-1-1
Adresse postale: avenue Jean-Baptiste Tron
Code postal: 13160
Commune postale: Chateaurenard
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@citinnov.com 📧
Téléphone: 04 32 60 60 70 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 64890
Adresse postale: Hôtel de la Métropole
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: marches-publics@montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467136000 📞
URL: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 6E237804-0377-F084-8C6642EA2FC26A75
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 6E237812-A8A3-69C0-002E715F848A3E6F
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Source: OJS 2024/S 199-614495 (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces detachees pour la maintenance du par existant et la création de nouveaux site de systèmes de fermetures electroniques
Brève description:
“Description: La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R....”
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 800 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE MATERIEL TYPE CITINNOV OU EQUIVALENT”
Produits/services supplémentaires: Bornes d'entrée 📦
Informations sur les options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Mesures proposées pour la préservation de l'environnement dans le cadre du présent marché
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M3d0095pp
Date de conclusion du contrat: 2024-06-10 📅
Titre: Fourniture De Pieces Detachees Et De Materiel Type Citinnov Ou Equivalent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Citinnov
Numéro d'enregistrement national: 1539827-1-1-1
Adresse postale: avenue Jean-Baptiste Tron
Code postal: 13160
Commune postale: Chateaurenard
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@citinnov.com 📧
Téléphone: 04 32 60 60 70 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 64890
Adresse postale: Hôtel de la Métropole
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: marches-publics@montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467136000 📞
URL: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 6E237804-0377-F084-8C6642EA2FC26A75
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 6E237812-A8A3-69C0-002E715F848A3E6F
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Source: OJS 2024/S 199-614495 (2024-10-09)
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