Fourniture de pièces détachées et accessoires, dit captif; concurrencé, standard ou de réemplois pour des véhicules VL; VUL; PL et Engins industriels de manutentions

GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE, Service Achat (ACH)

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de pièces détachées et accessoires, dit captif; concurrencé, standard ou de réemplois pour des véhicules VL; VUL; PL et Engins industriels de manutentions

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-28.

Qui ?

• GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE, Service Achat (ACH)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-28	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées et accessoires, dit captif; concurrencé, standard ou de réemplois pour des véhicules VL; VUL; PL et Engins industriels de manutentions
Numéro de référence: 23FOACHMGN045
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 23FOACHMGN045 - Lot 3
Titre: Fourniture de pièces détachées PL/industriel pour tous les sites du GPMNSN
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la Fourniture de pièces détachées PL/industriel pour tous les sites du GPMNSN

Site principal ou lieu d'exécution:

Lieux de livraison : - Site de Saint Nazaire - Magasin général - Quai des Darses (accès par avenue de Penhouët) - Sites de Donges - Site de Cheviré - Site du Pellerin

Adresse postale: Grand port maritime de nantes saint nazaire
18 quai Ernest Renaud BP 18609
Code postal: 44186
Ville: NANTES Cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-4 du code de la commande publique, des marchés de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 23FOACHMGN045 - Lot 1
Titre: Fourniture de pièces détachées VL/VUL pour les sites Amont du GPMNSN
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la Fourniture de pièces détachées VL/VUL pour les sites Amont du GPMNSN

Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’atténuation du changement climatique
Site principal ou lieu d'exécution:

- Site de Cheviré, - Site du Pellerin

Adresse postale: Grand port maritime de nantes saint-nazaire
Code postal: 44600
Ville: Saint-Nazaire
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de la consultation du présent accord-cadre.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: 23FOACHMGN045 - Lot 2
Titre: Fourniture de pièces détachées VL/VUL pour les sites Aval du GPMNSN
Description du marché:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la Fourniture de pièces détachées VL/VUL pour les sites Aval du GPMNSN

Site principal ou lieu d'exécution:

- Site de Saint Nazaire - Magasin général - Quai des Darses (accès par avenue de Penhouët) - Atelier de Donges

Ville: Saint nazaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE

La procédure de passation mise en œuvre est celle de l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Références de prestations similaires ou toute preuve équivalente de la capacité professionnelle du candidat (Liste des principales prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années, précisant entre autres les coordonnées d'un contact référent, l'objet et le montant de chaque prestation.) / Déclaration d'effectifs (Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.)/ Gestion et suivi de la chaîne d'approvisionnement : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Lettre de candidature DC1 (La « lettre de candidature-désignation du mandataire par ses cotraitants » dûment complétée, DC1 ou document de forme libre comportant les mêmes informations dont notamment la déclaration sur l'honneur mentionnée ci-après (case du formulaire à cocher)) / Déclaration du candidat DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement complétée.) / Déclaration sur l'honneur (Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.) / Situation de redressement judiciaire (Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.) / Pouvoir (Pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants) signé.) / RIB (Relevé d'Identité Bancaire signé)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration chiffre d'affaires (Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles.) / Attestation d'assurance (Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en vigueur.)

Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées par les crédits de fonctionnement du Grand Port Maritime de Nantes St Nazaire. Les prix sont révisables par application d'une formule de révision selon les modalités définies dans le CCAP. Le délai global de paiement des fournitures est fixé à 30 jours.

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions relatives à l'exécution du contrat sont précisées dans les pièces de l'accord-cadre.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GRAND PORT MARITIME DE NANTES SAINT-NAZAIRE, Service Achat (ACH)
Numéro d'enregistrement national: 77560485300041
Département: Loire-Atlantique
Adresse postale: 18, quai Ernest Renaud
Code postal: 44186
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achats (ACH)
Courrier électronique: m.geslin@nantes.port.fr 📧
Téléphone: +330240665723 📞
URL: http://www.nantes.port.fr/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Activité principale
Activités portuaires / Transport fluvial ou maritime
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2QufqTSxEz 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2QufqTSxEz 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Département: Loire-Atlantique
Adresse postale: 6 , allée de l'Ile-Gloriette, F - 44041 Nantes cedex
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 043-125866 (2024-02-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)