Fourniture de pièces d'origine et prestations de maintenance pour les véhicules du Département de l'Aveyron (16 lots)

DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Fourniture de pièces d'origine et prestations de maintenance pour les véhicules du Département de l'Aveyron (16 lots) - Lot n°1 : Véhicules Légers RENAULT, - Lot n°2 : Véhicules Légers CITROEN, - Lot n°3 : Véhicules Légers PEUGEOT, - Lot n°4 : Véhicules Légers FIAT, - Lot n°6 : Poids Lourds IVECO, - Lot n°13 : Engins de TP VOLVO, - Lot n°15 : Engins de TP KOMATSU, - Lot n°22 : Engins de déneigement ACOMETIS, - Lot n°27 : Réparation Chaussée TP SECMAIR, - Lot n°29 : Réparation Chaussée TP SCHAFER, - Lot n°30 : Equipements TP RABAUD, - Lot n°31 : Equipements TP FAUCHEUX, - Lot n°32 : Débroussaillage Engins SMA, - Lot n°35 : Peinture Routière Machine AXIMUM, - Lot n°37 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces MERCURA, - Lot n°38 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces TTS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-30.

Qui ?

• DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Midi-Pyrénées › Aveyron
• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-30	Avis de marché

Avis de marché (2024-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces d'origine et prestations de maintenance pour les véhicules du Département de l'Aveyron (16 lots)
Numéro de référence: 2024P0215
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16

1️⃣
Identifiant interne: Lot n°1
Titre: Lot n°1 : Véhicules Légers RENAULT,
Description du marché:

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.

Durée de l'accord: 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 85
Critère de qualité (nom): Valeur technique (pondération : 15)
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot n°2
Titre: Lot n°2 : Véhicules Légers CITROEN,
Description du marché:

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot n°3
Titre: Lot n°3 : Véhicules Légers PEUGEOT
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot n°4
Titre: Lot n° 4 : Véhicules Légers FIAT
Description du marché:

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot n°5
Titre: Lot n°6 : Poids Lourds IVECO
Description du marché:

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot n°6
Titre: Lot n°13 : Engins de TP VOLVO
Description du marché:

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot n°7
Titre: Lot n°15 : Engins de TP KOMATSU
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot n°8
Titre: Lot n°22 : Engins de déneigement ACOMETIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot n°9
Titre: Lot n°27 : Réparation Chaussée TP SECMAIR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot n°10
Titre: Lot n°29 : Réparation Chaussée TP SCHAFER
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot n°11
Titre: Lot n°30 : Equipements TP RABAUD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot n°12
Titre: Lot n° 31 : Equipements TP FAUCHEUX
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: Lot n°13
Titre: Lot n°32 : Débroussaillage Engins SMA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: Lot n°14
Titre: Lot n°35 : Peinture Routière Machine AXIMUM
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: Lot n°15
Titre: Lot n°37 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces MERCURA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: Lot n°16
Titre: Lot n°38 : Signalisation Embarquée et Remorquée Pièces TTS
Description du marché:

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 5 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu, à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 décembre 2025 pour la période initiale. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an, soit une durée maximale de 48 mois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Le candidat est tenu de renseigner au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires des 3 dernières années aux fins d'appréciation de la capacité financière. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les informations demandées, il peut prouver sa capacité par tout autre document de nature à établir sa capacité (déclaration de banques, preuve d'assurance, notamment).

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

-Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances) - Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de listes de prestations réalisées, les références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le dossier de consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement de l'aveyron
Numéro d'enregistrement national: 22120001700012
Adresse postale: BP 724
Code postal: 12007
Commune postale: Rodez Cedex
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@aveyron.fr 📧
Téléphone: 0565550350 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aveyron.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.aveyron.fr 🌏
URL de participation: https://www.aveyron.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : - Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative); - Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 213-664595 (2024-10-30)

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