Fourniture de papier blanc pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de papiers spéciaux et de bobines traceurs à l'université de Pau et des pays de l'Adour

Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)

Le présent marché a pour objet l'achat de papier blanc pour matériels d'impressions laser et jet d'encre, de papiers spéciaux et de bobines traceurs à l'université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA). Cette consultation porte sur l'accord-cadre 2024-1279 et les marchés subséquents 2024-1279-A-1 et 2024-1279-B-1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-29.

Qui ?

• Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)

Qu'est-ce que c'est ?

• Petit matériel de bureau › Papier et carton traités

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-29	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papier blanc pour matériels d'impression laser et jet d'encre, de papiers spéciaux et de bobines traceurs à l'université de Pau et des pays de l'Adour
Numéro de référence: 2024-1279
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier et carton traités 📦
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024-1279
Titre: Papier blanc
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Achat de papier blanc recyclé ou éco-responsable (papier vierge issu de forêts gérées durablement labellisé FSC et EU Ecolabel) pour l'UPPA

Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductibles 3 fois 12 mois à compter de sa date de notification. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 360 000 euros HT (300 000 euros HT pour le lot 1). Remise d'échantillons obligatoire dans le cadre du lot 1.

Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

MARCHES DE FOURNITURES COMPLEMENTAIRES : Conformément à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet : des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère qualité est divisé entre valeur technique (30%) et valeur environnementale (20%). Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Papiers spéciaux (couleurs, grammages épais) et bobines traceurs
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:

Achat de papiers spéciaux (couleurs, grammages épais) et bobines traceurs pour l'UPPA

Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductibles 3 fois 12 mois à compter de sa date de notification. La valeur maximale de l'accord-cadre correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre : 360 000 euros HT (60 000 euros HT pour le lot 2). Variantes autorisées dans le cadre du lot 2.

Informations sur les options
Description des options:

MARCHES DE FOURNITURES COMPLEMENTAIRES Conformément à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet : des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère qualité est divisé entre valeur technique (30%) et valeur environnementale (20%). Les informations sont détaillées dans le règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Différents lieux d'exécution sur les 5 sites de l'université : Pau (64), Bayonne (64), Anglet (64), Mont de Marsan (40), Tarbes (65).

Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-09 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-09 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont ceux prévus dans le droit applicable.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)
Numéro d'enregistrement national: 19640251500270
Adresse postale: DAPID - Avenue de l'université - BP 576
Code postal: 64012
Commune postale: Pau cedex
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats et du pilotage de la dépense (DAPID)
Courrier électronique: achats-publics@univ-pau.fr 📧
Téléphone: +33 559407514 📞
URL: https://www.univ-pau.fr/fr/index.html 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2483766&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2483766&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

- Lots 1 et 2 multi-attributaires à marchés subséquents : le titulaire classé en première position au titre du marché subséquent ou, s'agissant du 1er marché subséquent, au titre du lot de l'accord-cadre, est attributaire de toutes les commandes. S'il n'est pas en capacité d'exécuter une commande, l'université s'adressera au titulaire classé en deuxième position. Si ce dernier n'est pas disponible la commande sera adressée au troisième titulaire. - Les documents demandés pour la candidature sont : DC1, DC2 (ou DUME), présentation de l'entreprise. - Les documents demandés pour l'offre sont : acte d'engagement du MS, BPU, DQE, fiches techniques, cadre de réponse technique, et pour le lot 1 les échantillons de papier. - Remise d'échantillons obligatoire dans le cadre du lot 1. - Variante autorisée dans le cadre du lot 2. - Le présent avis est rédigé en français.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (CCIRA)
Numéro d'enregistrement national: Organe chargé des procédures de médiation
Adresse postale: Direccte Nouvelle-Aquitaine - Pôle C - 118 cours du Maréchal Juin - TSA 10001
Code postal: 33075
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556692745 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Adresse postale: Villa Noulibos - 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau cedex
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 044-127275 (2024-02-29)

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