Fourniture de modules photovoltaiques
Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Cf. dossier de consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SUNLIBERTY
- • SUNPOWER
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-24 | Avis de marché |
| 2025-04-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de modules photovoltaiques
Brève description: Cf. dossier de consultation
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Modules solaires photovoltaïques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Modules PV pour centrales au sol – S1 2025
-
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 2 - Conditions de livraison des modules - 15%
3 - Méthode et délais d'intervention SAV - 5%
4 - Bilan carbone des modules - 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Modules PV pour centrales au sol – S2 2025 / S1 2026
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Conditions de livraison des modules - 15%
3- Méthode et délais d’intervention SAV - 5%
1- Bilan carbone des modules - 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Modules PV pour centrales en toitures et ombrières
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Méthode et délais d’intervention SAV - 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Cf. dossier de consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 78 avenue Jacques Coeur
Code postal: 86068
Commune postale: Poitiers Cedex 9
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: johanne.meunier@soregies.fr 📧
Téléphone: +33 549447900 📞
Fax: +33 549447049 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.soregies.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 RUE DE BLOSSAC
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 123-379195 (2024-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de modules photovoltaiques
Brève description: Cf. dossier de consultation
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Modules solaires photovoltaïques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Modules PV pour centrales au sol – S1 2025
Titre: Modules PV pour centrales au sol – S1 2025
-
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 2 - Conditions de livraison des modules - 15%
3 - Méthode et délais d'intervention SAV - 5%
4 - Bilan carbone des modules - 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Modules PV pour centrales au sol – S2 2025 / S1 2026
Titre: Modules PV pour centrales au sol – S2 2025 / S1 2026
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Conditions de livraison des modules - 15%
3- Méthode et délais d’intervention SAV - 5%
1- Bilan carbone des modules - 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Modules PV pour centrales en toitures et ombrières
Titre: Modules PV pour centrales en toitures et ombrières
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Méthode et délais d’intervention SAV - 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Dans le cadre d'une procédure formalisée, elle se déroule en 2 phases :
Phase 1 :
Les candidatures devront être impérativement déposées sur le site de :
https://www.marches-securises.fr
Date limite de réception des Candidatures : 12/07/2024, au plus tard, 10h00.
A l'issue de la phase de sélection des candidatures, les Candidats retenus recevront un mail de « marchés sécurisés » les informant du code d'accès leur permettant de télécharger le dossier de consultation.
Phase 2 :
Les offres devront être impérativement déposées sur le site de :
https://www.marches-securises.fr
Date limite de réception des Offres : 02/08/2024, au plus tard, 10h00.
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Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Cf. dossier de consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité économique et financière: Documents à produire obligatoirement par le Candidat désigné Titulaire du marché, avant la notification du marché : - Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. - Capacité économique et financière sur les 3 derniers exercices (Chiffres d’affaires, bilans (résultats nets), effectifs…),
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Liste et brève description des conditions:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle: Le DUME, à compléter et à signer (voir MOP DUME fourni dans DCE)
Extrait K-bis de – de 6 mois, ou pour les candidats établis à l’étranger, tout autre
registre équivalent.
Attestation d’assurance responsabilité civile décennale, génie civil en cours de validité (suivant le marché)
Plaquette de présentation de la Société
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Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle: re copier/coller les éléments ci-dessous :
- Capacités technique s et professionnelle s, effectifs…
- Mémoire technique - Les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du
code du travail
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Autre: Si le candidat est en redressement judiciaire : la copie du ou des jugements prononcés.
L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le Candidat.
Si les documents fournis par le Candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté
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Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86)
Numéro d'enregistrement national:
45088922500014
Adresse postale: 78 avenue Jacques Coeur
Code postal: 86068
Commune postale: Poitiers Cedex 9
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: johanne.meunier@soregies.fr 📧
Téléphone: +33 549447900 📞
Fax: +33 549447049 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.soregies.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation pour cet accord-cadre a été portée par SOREGIES, en tant que coordonnateur de groupement.
Les bons de commandes seront émis par les différentes sociétés du groupement à savoir : Sorégies, Sol’R Parc Charente, Grand Poitiers Photovoltaïque, Atlantech Energie et Solaire Touraine Poitou.
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Nom: Tribunal administratif de poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15 RUE DE BLOSSAC
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 123-379195 (2024-06-24)
Avis d'attribution de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 607 779 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 607 779 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 721 580 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 721 580 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sunpower
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12-14 ALLEE DU LEVANT
Code postal: 69890
Commune postale: La tour de salvagny
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sebastien.duro@maxeon.com 📧
Téléphone: +33 667086435 📞
URL: https://www.sunpower.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 378 121 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 378 121 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 234 861 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 234 861 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Valeur totale du contrat/lot: 356 430 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
5️⃣
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 058 935 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 058 935 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
6️⃣
Valeur maximale de l’accord-cadre: 665 772 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 665 772 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39 935 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 39 935 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sunliberty
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 RUE DES COQUELICOTS
Code postal: 78125
Commune postale: Gazeran
Courrier électronique: jordan.leblanc@sunliberty.fr 📧
Téléphone: +33 640212717 📞
URL: https://www.sunliberty.fr 🌏
8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 152 268 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Vienne
Source: OJS 2025/S 077-255247 (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 607 779 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 607 779 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
SUNPOWER LOT N° 1 VOUNEUIL SOUS BIARD
Date de conclusion du contrat: 2024-09-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 721 580 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 721 580 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
SUNPOWER LOT 1 SOR24098 VOUNEUIL SOUS BIARD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sunpower
Numéro d'enregistrement national:
34458481800035
Adresse postale: 12-14 ALLEE DU LEVANT
Code postal: 69890
Commune postale: La tour de salvagny
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sebastien.duro@maxeon.com 📧
Téléphone: +33 667086435 📞
URL: https://www.sunpower.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-securises.fr 🌏
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 378 121 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 378 121 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SUNPOWER LOT 1 SOR24099 VALENCE EN POITOU
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 234 861 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 234 861 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SUNPOWER LOT 2 SOR24100 CHATEAUNEUF SUR CHARENTE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
4️⃣
Valeur totale du contrat/lot: 356 430 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SUNPOWER LOT 2 SOR24101 COULONGE LES BOURNAZAIS
5️⃣
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 058 935 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 058 935 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SUNPOWER LOT 2 SOR24102 VIVONNE LES PLANTIS
6️⃣
Valeur maximale de l’accord-cadre: 665 772 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 665 772 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SUNPOWER LOT 2 SOR24103 VIVONNE VAUBOURDEAU
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39 935 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 39 935 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SUNLIBERTY LOT 3 SOR24104 LUSIGNAN
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sunliberty
Numéro d'enregistrement national:
83252100900015
Adresse postale: 5 RUE DES COQUELICOTS
Code postal: 78125
Commune postale: Gazeran
Courrier électronique: jordan.leblanc@sunliberty.fr 📧
Téléphone: +33 640212717 📞
URL: https://www.sunliberty.fr 🌏
8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 152 268 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SUNLIBERTY LOT 3 SOR24105 LA ROCHELLE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: Vienne
Source: OJS 2025/S 077-255247 (2025-04-17)
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