Fourniture de métaux ferreux et non ferreux (acier, aluminium, laiton, bronze, cuivre et autres).

DMAE/SDA/SSAM33-504 Acheteur

Fourniture de métaux ferreux et non ferreux (acier, aluminium, laiton, bronze, cuivre et autres).dans les familles identifiées suivantes :  Acier usage général (carrés, cornières, plats, ronds, tôles, tubes, …)  Acier carbone et alliés (carrés, cornières, plats, ronds, tôles, tubes, …)  Acier inoxydable  Aluminium (carrés, plats, débits, …)  Métaux non ferreux (bronze, cuivre, cupro, laiton, titane) Le titulaire de l'accord-cadre aura la charge de l'approvisionnement des métaux, du conditionnement, du stockage, de l'emballage, du marquage, du chargement, de l'assurance, du transport jusqu'au lieu de livraison, du déchargement à destination. dans le cadre du maintien en condition opérationnelle des matériels d'environnement aéronautique ». Au profit des unités soutenues par la DMAé (Cf. article 3.3 du RC, pour voir les sites de livraison principaux)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Flers Ergonomie Métallerie

Qui ?

• DMAE/SDA/SSAM33-504 Acheteur

Qu'est-ce que c'est ?

• Alliages › Acier
• Aluminium, nickel, scandium, titane et vanadium › Aluminium
• Fer, plomb, zinc, étain et cuivre › Cuivre

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-27	Avis de marché
2024-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de métaux ferreux et non ferreux (acier, aluminium, laiton, bronze, cuivre et autres).
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Acier 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne: 24-23-493
Titre: Fourniture de métaux ferreux et non ferreux (acier, aluminium, laiton, bronze, cuivre et autres)
Description du marché:

Les prestations de l'accord-cadre s'inscrivent dans une prestation globale de fourniture de métaux ferreux et non ferreux (acier, aluminium, laiton, bronze, cuivre et autres) dans les familles identifiées suivantes :  Acier usage général (carrés, cornières, plats, ronds, tôles, tubes, …)  Acier carbone et alliés (carrés, cornières, plats, ronds, tôles, tubes, …)  Acier inoxydable  Aluminium (carrés, plats, débits, …)  Métaux non ferreux (bronze, cuivre, cupro, laiton, titane). Le titulaire de l'accord-cadre aura la charge de l'approvisionnement des métaux, du conditionnement, du stockage, de l'emballage, du marquage, du chargement, de l'assurance, du transport jusqu'au lieu de livraison, du déchargement à destination dans le cadre du maintien en condition opérationnelle des matériels d'environnement aéronautique ». Au profit des unités soutenues par la DMAé (Cf. article 3.3 du RC, pour voir les sites de livraison principaux)

Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2028-09-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. article 3.3 du RC, pour voir les sites de livraison principaux
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Aluminium 📦

Cuivre 📦

Description
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/23/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le présent marché est un marché unique et un accord-cadre mono attributaire à bons de commande*. Il s'exécute conformément aux conditions des articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique, par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins de l'administration et selon les modalités ci-dessous définies. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du marché. Il est assujetti aux dispositions du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS du 30 mars 2021).

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Se référer aux articles 5 et 6 du RC pour avoir le détail des critères d'attribution et leur pondération.

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Le Titulaire veille à ce que les prestations qu'il réalise au titre du marché respectent les prescriptions législatives et réglementaires applicables en matière d'environnement, de sécurité et de santé des personnes et de préservation du voisinage et d'élimination des déchets dangereux.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion: Comme détaillé à l'article 6 du RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: DMAé/SDA/SSAM33-504 Acheteur
Numéro d'enregistrement national: 13001648100013
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ba204-ssam-marches.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0557536485 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise, aller dans le module recherche et trouver la consultation sous son numéro 24-23-493. L'inscription du candidat sur la consultation lui permettra de communiquer avec l'acheteur (Cf. article 4 du RC) Le montant maximum indiqué est un montant HT

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux.
Numéro d'enregistrement national: 13001648100013
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0557019751 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Bordeaux
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 125-385197 (2024-06-27)

Avis d'attribution de marché (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 6 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): voir RC
Critère de qualité (pondération): 20
10

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: METAUX
Date de conclusion du contrat: 2024-10-31 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: OFFRE FLERS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Flers ergonomie metallerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Flers ergonomie metallerie
Numéro d'enregistrement national: 34417184800049
Code postal: 61100
Commune postale: Flers
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 33700
Région: Gironde 🏙️

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 13002927500083
Organe de révision
17330005400025
Code postal: 33700
Région: Gironde 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 233-728534 (2024-11-27)

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