Fourniture de menuiseries (portes, grilles de ventilation et impostes) de capots, d'échelles, d'escaliers, de plateforme, de garde-corps et de porte en aluminium pour les besoins du SMDEA (Ariège 09)
Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement
Accord-cadre conclu à compter de la notification de l'accord-cadre pour une période de un an. Il est reconductible 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-20.
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- • Quincaillerie › Grilles
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de menuiseries (portes, grilles de ventilation et impostes) de capots, d'échelles, d'escaliers, de plateforme, de garde-corps et de porte en aluminium pour les besoins du SMDEA (Ariège 09)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Menuiserie pour la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries, portes, grilles de ventilation et impostes
Description du marché:
Code postal: 09000
Ville: Saint-Paul-De-Jarrat
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre sera renouvelé en 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Capots, échelles, escaliers, plateformes et garde-corps
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Paul-de-Jarrat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-04-30 14:00:00 📅
Lieu: Saint-Paul-de-Jarrat
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conditions d'exécution du contrat: - Les conditions d'exécution du contrat figurent au sein du cahier des charges
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du Bicentenaire
Code postal: 09000
Commune postale: Saint Paul De Jarrat
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: la Présidente
Courrier électronique: jl.bedel@smdea09.fr 📧
Téléphone: 0561040900 📞
Fax: 0561029585 📠
URL: http://smdea09.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1439124 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1439124 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 059-172735 (2024-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de menuiseries (portes, grilles de ventilation et impostes) de capots, d'échelles, d'escaliers, de plateforme, de garde-corps et de porte en aluminium pour les besoins du SMDEA (Ariège 09)
Numéro de référence:
24F-CAPOTS PORTES
Brève description:
Accord-cadre conclu à compter de la notification de l'accord-cadre pour une période de un an. Il est reconductible 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus
Produits/services: Menuiserie pour la construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Menuiseries, portes, grilles de ventilation et impostes
Description du marché:
Montant HT mini annuel : 15 000,00 euro(s) , Montant HT maxi annuel : 100 000,00 euro(s) .
Accord-cadre conclu à compter de la date de notification pour une durée initiale d'un an, reconductible 3 fois
Informations complémentaires:
Le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon de commande
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Smdea Rue du Bicentenaire
Code postal: 09000
Ville: Saint-Paul-De-Jarrat
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre sera renouvelé en 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Capots, échelles, escaliers, plateformes et garde-corps
Description du marché:
Montant HT mini annuel : 25 000,00 euro(s) , Montant HT maxi annuel : 100 000,00 euro(s) .
Accord-cadre conclu à compter de la date de notification pour une durée initiale d'un an, reconductible 3 fois
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Paul-de-Jarrat
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-04-30 14:00:00 📅
Lieu: Saint-Paul-de-Jarrat
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- En application de l'article R.2143-4 du Code de la commande publique l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) rédigé en français
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
- Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
- Origine du financement : Fonds propres et emprunts
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: - Les conditions d'exécution du contrat figurent au sein du cahier des charges
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Départemental de l'Eau et de l'Assainissement
Numéro d'enregistrement national:
25090187300019
Adresse postale: Rue du Bicentenaire
Code postal: 09000
Commune postale: Saint Paul De Jarrat
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: la Présidente
Courrier électronique: jl.bedel@smdea09.fr 📧
Téléphone: 0561040900 📞
Fax: 0561029585 📠
URL: http://smdea09.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1439124 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1439124 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
269683
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 059-172735 (2024-03-20)
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