Fourniture de MATIERE THERMOFORMABLE POUR REALISATION D'ORTHESES DYNAMIQUES A BASSE TEMPERATURE pour le CHM
CH DU MANS - Ets support du GHT 72
Fourniture de MATIERE THERMOFORMABLE POUR REALISATION D'ORTHESES DYNAMIQUES A BASSE TEMPERATURE pour le CHM
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de MATIERE THERMOFORMABLE POUR REALISATION D'ORTHESES DYNAMIQUES A BASSE TEMPERATURE pour le CHM
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Attelles 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de MATIERE THERMOFORMABLE POUR REALISATION D'ORTHESES DYNAMIQUES A BASSE TEMPERATURE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): CRITÈRE N°1 - LA VALEUR TECHNIQUE
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir indications complètes dans le DCE à télécharger sur le profil acheteur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CH DU MANS - Ets support du GHT 72
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 194 avenue Rubillard 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le mans cédex 9
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 255465042 📞
URL: http://www.ch-lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 072-213855 (2024-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de MATIERE THERMOFORMABLE POUR REALISATION D'ORTHESES DYNAMIQUES A BASSE TEMPERATURE pour le CHM
Numéro de référence:
FRME24-003
Brève description:
Fourniture de MATIERE THERMOFORMABLE POUR REALISATION D'ORTHESES DYNAMIQUES A BASSE TEMPERATURE pour le CHM
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Attelles 📦
Description
Identifiant interne:
LOT UNIQUE
Titre: Fourniture de MATIERE THERMOFORMABLE POUR REALISATION D'ORTHESES DYNAMIQUES A BASSE TEMPERATURE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture de MATIERE THERMOFORMABLE POUR REALISATION D'ORTHESES DYNAMIQUES A BASSE TEMPERATURE POUR LE CHM
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification.
Le marché est tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours.
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Autres informations sur le renouvellement:
En application des dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, le Centre Hospitalier du Mans, établissement support du G.H.T. 72, se réserve la possibilité de conclure des marchés fournitures ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires
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Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): CRITÈRE N°1 - LA VALEUR TECHNIQUE
Critère de qualité (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir indications complètes dans le DCE à télécharger sur le profil acheteur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
DC1
Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation: Une lettre de candidature (Imprimé DC1) dûment complétée par la personne habilitée à engager le marché, avec au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la lettre sera complétée par la personne habilitée à engager le candidat mandataire et complétée par chaque membre du groupement (habilitation du mandataire
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Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un.: Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation
DC1 - DC2
Voir indications complètes dans le Règlement de Consultation: Une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) justifiant que le candidat, et chaque membre du groupement (si candidature en groupement), n'entrent dans aucun des cas mentionnés conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CH DU MANS - Ets support du GHT 72
Numéro d'enregistrement national:
26720016000013
Adresse postale: 194 avenue Rubillard 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le mans cédex 9
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 255465042 📞
URL: http://www.ch-lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date limite de réception des offres 15/05/2024 à 12h00 (date et heure France métropolitaine)
Délai de paiement 50 jours sur fonds propres.
Au cas où le Centre Hospitalier du Mans le jugerait nécessaire et à sa demande, les candidats devront fournir des échantillons.
La présente consultation aura pour objet la mise en oeuvre d'éléments environnementaux.
Voir indications complètes dans le cahier des charges.
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Nom: CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 072-213855 (2024-04-10)
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