Fourniture de matériels LED ou basse consommation pour les services de la CMA de Bretagne
Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne
Les objectifs sont multiples : • Améliorer les conditions de travail • De ne pas avoir d’impact sur la santé (papillotement et autres risques phytobiologiques) • Homogénéiser la gestion des fournitures et consommables (en termes de caractéristiques, de nombre de références…) • Assurer une exécution rapide des commandes • Avoir une durée de vie plus longue et limiter les SAV • Avoir une plus grande efficacité énergétique • De limiter les variantes de produits non qualitatifs • D’éclairer suffisamment sans éblouir
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bretagne › Côtes-d’Armor
- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Bretagne › Morbihan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels LED ou basse consommation pour les services de la CMA de Bretagne
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels électriques 📦
Description
Identifiant interne:
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle patrimoine
Adresse postale: Contour A de St Exupéry
Code postal: 35172
Ville: BRUZ Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-16 📅
Date de fin: 2028-09-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte trois reconductions.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de respect et protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry
Code postal: 35172
Commune postale: BRUZ Cedex
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Michel AOUSTIN
Courrier électronique: contact@cma-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 223501515 📞
URL: https://www.cma-bretagne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS - Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Skyline - 22 mail Pablo-Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pays-de-la-loire@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467900 📞
URL: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-323109 (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels LED ou basse consommation pour les services de la CMA de Bretagne
Numéro de référence:
PPP20X-44/4065/2024-39
Brève description:
Les objectifs sont multiples :
• Améliorer les conditions de travail
• De ne pas avoir d’impact sur la santé (papillotement et autres risques phytobiologiques)
• Homogénéiser la gestion des fournitures et consommables (en termes de caractéristiques, de nombre de références…)
• Assurer une exécution rapide des commandes
• Avoir une durée de vie plus longue et limiter les SAV
• Avoir une plus grande efficacité énergétique
• De limiter les variantes de produits non qualitatifs
• D’éclairer suffisamment sans éblouir
Afficher plus
Produits/services: Matériels électriques 📦
Description
Identifiant interne:
2024-39_1
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle patrimoine
Adresse postale: Contour A de St Exupéry
Code postal: 35172
Ville: BRUZ Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-16 📅
Date de fin: 2028-09-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché comporte trois reconductions.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de respect et protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la prestation que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne
Numéro d'enregistrement national:
13002794900010
Adresse postale: Contour Antoine de Saint-Exupéry
Code postal: 35172
Commune postale: BRUZ Cedex
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Michel AOUSTIN
Courrier électronique: contact@cma-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 223501515 📞
URL: https://www.cma-bretagne.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://cmar-bretagne.e-marchespublics.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS - Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: Immeuble Skyline - 22 mail Pablo-Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pays-de-la-loire@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467900 📞
URL: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-323109 (2024-05-30)
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