Fourniture de matériel à usage unique pour l'ostéosynthèse, ciments et accessoires
GHR Mulhouse Sud Alsace
Fourniture de matériel à usage unique pour l'ostéosynthèse, ciments et accessoires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-21 | Avis de marché |
| 2024-10-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel à usage unique pour l'ostéosynthèse, ciments et accessoires
Brève description:
Produits/services: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Description des motifs d'exclusion: Consulter le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHR Mulhouse Sud Alsace
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch Etablissement support GHT Haute Alsace
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse cedex
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: camsp-servicemarches@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: 0389646909 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com 🌏
URL de participation: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 206-638734 (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel à usage unique pour l'ostéosynthèse, ciments et accessoires
Brève description:
Fourniture de matériel à usage unique pour l'ostéosynthèse, ciments et accessoires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Description des motifs d'exclusion: Consulter le règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHR Mulhouse Sud Alsace
Numéro d'enregistrement national:
20004698500012
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch Etablissement support GHT Haute Alsace
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse cedex
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: camsp-servicemarches@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: 0389646909 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com 🌏
URL de participation: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;
- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;
- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 206-638734 (2024-10-21)
Avis de marché (2024-10-25)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-12 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 712a6488-2f68-43b2-959c-4fbbcc771178-01
Source: OJS 2024/S 211-657364 (2024-10-25)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-12 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 712a6488-2f68-43b2-959c-4fbbcc771178-01
Source: OJS 2024/S 211-657364 (2024-10-25)
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