Fourniture de matériaux de voirie - Relance des lots 1, 2, 3, 12, 13 et 14

Tours Métropole Val de Loire

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Groupement de commande entre la ville de Tours et Tours Métropole Val de Loire pour la fourniture de matériaux de voirie sur Tours et le territoire de Tours Métropole Val de Loire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tours Métropole Val de Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-16	Avis de marché
2025-03-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de voirie - Relance des lots 1, 2, 3, 12, 13 et 14
Numéro de référence: 24 AC Mat Voirie
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Béton prêt à l'emploi 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Béton et mortier sous trémie
Valeur estimée hors TVA: 710 000 EUR 💰
Description du marché: Béton et mortier sous trémie 
Produits/services supplémentaires:

Béton prêt à l'emploi 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Adresse postale: L'ensemble des services techniques métropolitains et de la commune de Tours adhérente au groupement de commandes
Code postal: 37000
Ville: Tours
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la signature du contrat au 4 février 2026

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Béton transporté
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Description du marché: Béton transporté 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Bordures béton
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: Bordures béton 
Produits/services supplémentaires:

Produits en béton 📦

Services liés aux déchets et aux ordures 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Stockage et valorisation des déchets inertes de terrassement en béton
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Stockage et valorisation des déchets inertes de terrassement en béton 
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Stockage et valorisation des déchets inertes de terrassement en terre
Description du marché: Stockage et valorisation des déchets inertes de terrassement en terre 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Stockage et valorisation des déchets inertes issus de terrassement en enrobés
Description du marché:

Stockage et valorisation des déchets inertes issus de terrassement en enrobés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-24 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-24 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. -L'autorisation préfectorale d'exploitation (nomenclature Icpe) pour les lots 12, 13 et 14

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tours métropole Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 24370075400035
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Téléphone: 0247801111 📞
URL: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/fichecsl.action?Pcslid=Csl_2024_-mdgfxw_h4

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 1114590
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 160-497074 (2024-08-16)

Avis d'attribution de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Groupement de commande entre la ville de Tours et Tours Métropole Val de Loire pour la fourniture de matériaux de voirie sur Tours et le territoire de Tours Métropole Val de Loire

Valeur estimée hors TVA: 1 380 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Béton et mortier sous trémie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Distance des centrales ou dépôts
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Description
Description du marché: Béton transporté
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:

Bordures béton

Stockage et valorisation des déchets inertes de terrassement en béton

Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Distance du lieu de stockage
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Description du marché:

Stockage et valorisation des déchets inertes de terrassement en terre

Stockage et valorisation des déchets inertes issus de terrassement en enrobés

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ac2502a2
Date de conclusion du contrat: 2025-03-10 📅
Titre: Béton transporté

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 330 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BMCE POINT P
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Bmce point p
Numéro d'enregistrement national: 1509131-1-2-1
Adresse postale: 41 Quai du Roi
Code postal: 45000
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pointp.gc.mp@saint-gobain.com 📧
Téléphone: 0188541833 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BERTHAULT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Berthault sas
Numéro d'enregistrement national: 1509131-1-3-1
Adresse postale: 9 avenue de Pont Cher - Bp 552
Code postal: 37205
Commune postale: Tours Cedex
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: cguerineau@berthault.biz 📧
Téléphone: 0247255090 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: COLAS FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france sas
Numéro d'enregistrement national: 1509131-1-4-1
Adresse postale: 2 rue de la Plaine
Code postal: 37390
Commune postale: Mettray
Courrier électronique: contact.tours.nord@colas.com 📧
Téléphone: 0247621212 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre: SARL COVALI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl covali
Numéro d'enregistrement national: 1509131-1-5-1
Adresse postale: Za Les Perchées
Code postal: 37320
Commune postale: Truyes
Courrier électronique: contact@covali.fr 📧
Téléphone: 0247681382 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1509131-1-6-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
65329
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 497074-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CE3A7496-0F91-BA7B-1A4FF98E3E2B7C49
Région: Loiret 🏙️
Source: OJS 2025/S 059-191252 (2025-03-24)

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Béton prêt à l'emploi (1)
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