1️⃣
Description du marché:
“Matériaux blancs pour le Département de la Meuse”
Informations complémentaires:
“Les candidats doivent produire le ou les catalogues en lien direct avec l'objet de chaque lot (pour les lots n°1 et n°2 uniquement) pour lequel le...”
Informations complémentaires
Les candidats doivent produire le ou les catalogues en lien direct avec l'objet de chaque lot (pour les lots n°1 et n°2 uniquement) pour lequel le soumissionnaire produit une offre.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit :
Du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 (période 2)
Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027...”
Description des options
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit :
Du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 (période 2)
Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 (période 3)
Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 4)
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les conditions d'attribution sont décrites dans le règlement de la consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Matériaux non gélifs pour le Département de la Meuse” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Bétons - secteur de Bar le Duc” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Bétons - secteur de Commercy” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Bétons - secteur de Stenay” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Bétons - secteur de Verdun” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont décrites dans le règlement de la consultation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participation sont décrites dans le règlement de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les conditions de participation sont décrites dans le règlement de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Meuse
Numéro d'enregistrement national: 22550001600152
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc cedex
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cpb@meuse.fr📧
Téléphone: +33 329775252📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr🌏
URL de participation: https://profilacheteur.meuse.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175540005000019
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: +33 383174343📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours :
-Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 du Code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours :
-Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 du Code de justice administrative).
-Référé contractuel :
En procédure d'appel d'offre ouvert :
- soit 6 mois à compter de la signature du marché.
- soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d'un avis d'intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel.
-Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative).
-Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Instance chargée de donner des informations relatives à l'introduction des recours :
Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 Nancy
Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50.
courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr
internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 163-503566 (2024-08-21)