Fourniture de matériels de bâtiment pour les services de Morbihan Habitat
Morbihan Habitat (56)
Fourniture de matériels de bâtiment pour les services de Morbihan Habitat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles en fils métalliques › Quincaillerie
- • Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
- • Matériaux de construction › Matériaux de bâtiment
- • Peintures, vernis et mastics › Peintures
- • Volets roulants
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Bretagne › Morbihan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de bâtiment pour les services de Morbihan Habitat
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de matériels de bâtiment pour les services de Morbihan Habitat
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de bâtiment 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture / revêtement de sols et murs - secteur Est
Description du marché: Fourniture de peinture et de revêtement de sols et murs - secteur Est
Produits/services: Peintures 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture / revêtements de sols et mur - secteur Ouest
Description du marché: Fourniture de peinture et de revêtements de sols et mur - secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel électrique
Description du marché: Fourniture de matériel électrique
Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Quincaillerie générale
Description du marché: Fourniture de quincaillerie générale
Produits/services: Quincaillerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accessoires et quincaillerie de volet - secteur Est
Description du marché: Fourniture d'accessoires et de quincaillerie de volet - secteur Est
Produits/services: Volets roulants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accessoires et quincaillerie de volet - secteur Ouest
Description du marché: Fourniture d'accessoires et de quincaillerie de volet - secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Morbihan Habitat (56)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 avenue Edgar Degas CS 62291
Code postal: 56008
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@morbihan-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 297851851 📞
URL: https://marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.morbihan-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 110-338586 (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de bâtiment pour les services de Morbihan Habitat
Numéro de référence:
24S0138
Brève description: Fourniture de matériels de bâtiment pour les services de Morbihan Habitat
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de bâtiment 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24S0138_01
Titre: Peinture / revêtement de sols et murs - secteur Est
Description du marché: Fourniture de peinture et de revêtement de sols et murs - secteur Est
Produits/services: Peintures 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Lâaccord-cadre est dâune durée dâun an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période dâun an, soit une durée totale de 4 ans maximum
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24S0138_02
Titre: Peinture / revêtements de sols et mur - secteur Ouest
Description du marché: Fourniture de peinture et de revêtements de sols et mur - secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24S0138_03
Titre: Matériel électrique
Description du marché: Fourniture de matériel électrique
Produits/services: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Informations sur les options
Description des options:
Lâaccord-cadre est dâune durée dâun an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période dâun an, soit une durée totale de 4 ans maximum.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24S0138_04
Titre: Quincaillerie générale
Description du marché: Fourniture de quincaillerie générale
Produits/services: Quincaillerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24S0138_05
Titre: Accessoires et quincaillerie de volet - secteur Est
Description du marché: Fourniture d'accessoires et de quincaillerie de volet - secteur Est
Produits/services: Volets roulants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
24S0138_06
Titre: Accessoires et quincaillerie de volet - secteur Ouest
Description du marché: Fourniture d'accessoires et de quincaillerie de volet - secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-08 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Morbihan Habitat (56)
Numéro d'enregistrement national:
27560004700011
Adresse postale: 6 avenue Edgar Degas CS 62291
Code postal: 56008
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@morbihan-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 297851851 📞
URL: https://marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.morbihan-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
17350005900014
Code postal: 35000
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en Åuvre avant la signature du marché.
La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en Åuvre sauf introduction préalable dâun référé précontractuel.
Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 110-338586 (2024-06-06)
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