Description du marché
Le lot n° 3 a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie de vingt-quatre (24) mois des équipements neufs listés ci-dessous :
-Un (1) équipement neuf de gravure ionique réactive par couplage capacitif CCP-RIE pour le compte de C2N-CNRS nommé dans le présent document « CCP-RIE1 »
-Un (1) équipement neuf de gravure ionique réactive par couplage capacitif CCP-RIE pour le compte de C2N-CNRS nommé dans le présent document « CCP-RIE2 »
-Un (1) équipement neuf de gravure ionique réactive par couplage capacitif CCP-RIE pour le compte de I.FOTON-CNRS,
Les spécifications techniques sont indiquées dans le CCTP n°24004.
Le lot est un (1) accord-cadre mono-attributaire.
L’accord-cadre s’exécute exclusivement au moyen de bon de commande.
Par bons de commande, peuvent être commandés :
o Bon de commande : « Fourniture, acquisition, livraison, installation, mise en service d’une machine neuve RIECCP1 de gravure ionique réactive à couplage capacitif (CCP-RIE) pour le compte de C2N-CNRS »
o Bon de commande : « Fourniture, acquisition, livraison, installation, mise en service d’une machine neuve RIECCP2 de gravure ionique réactive à couplage capacitif (CCP-RIE) pour le compte de C2N-CNRS »
o Bon de commande : « Fourniture, acquisition, livraison, installation, mise en service d’une machine neuve RIECCP2 de gravure ionique réactive à couplage capacitif (CCP-RIE) pour le compte de I. FOTON-CNRS
o Bon de commande :Contrat annuel de maintenance pour l’équipement RIECCP1 pour le compte de C2N-CNRS
o Bon de commande :Contrat annuel de maintenance pour l’équipement RIECCP2 pour le compte de C2N-CNRS
o Bon de commande : Contrat annuel de maintenance pour l’équipement pour le compte de I.FOTON- CNRS
Le lot n° 3 comprend trois Prestations Supplémentaires Eventuelles :
- La Prestation Supplémentaire Eventuelle facultative (PSE n° 1) facultative dont l’objet est « Acquisition, livraison, installation, mise en service d’un interféromètre laser neuf et sa garantie de vingt-quatre (24) mois pour l’équipement CCP-RIE1 (C2N-CNRS)
- La Prestation Supplémentaire Eventuelle facultative (PSE n° 2) facultative dont l’objet est « Acquisition, livraison, installation, mise en service d’un interféromètre laser neuf et sa garantie de vingt-quatre (24) mois pour l’équipement CCP-RIE2 (C2N-CNRS)
- La Prestation Supplémentaire Eventuelle facultative (PSE n°3) facultative dont l’objet est « Acquisition, livraison, installation, mise en service d’un interféromètre laser neuf et sa garantie de vingt-quatre (24) mois pour l’équipement (I.FOTON) »
L’accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum en quantité conformément à l’article R2162-4 1° du Code de la commande publique.
Le minimum de l’accord-cadre est la commande des bons de commande « Equipements » suivants (hors PSE n°1, n°2, n°3) :
o Bon de commande : « Fourniture, acquisition, livraison, installation, mise en service d’une machine neuve RIECCP1 de gravure ionique réactive à couplage capacitif (CCP-RIE) pour le compte de C2N-CNRS »
o Bon de commande : « Fourniture, acquisition, livraison, installation, mise en service d’une machine neuve RIECCP2 de gravure ionique réactive à couplage capacitif (CCP-RIE) pour le compte de C2N-CNRS »
o Bon de commande : « Fourniture, acquisition, livraison, installation, mise en service d’une machine neuve RIECCP2 de gravure ionique réactive à couplage capacitif (CCP-RIE) pour le compte de I. FOTON-CNRS »
Le CNRS prévoit d’envoyer les trois (3) bons de commande au titulaire dans la semaine de notification de l’accord-cadre lot n°3.
Le maximum de l’accord-cadre est :
- La commande des 3 CCP-RIE,
- Les Prestations Supplémentaires Eventuelles n°1, n°2, n°3,
- Trois (3) ans de contrat de maintenance pour chacun des trois équipements (partie à bons de commande).
Les lieux d'exécution pour le lot 3 sont :
Centre de Nanosciences et de Nanotechnologies-CNRS
10 Boulevard Thomas Gobert
91120 PALAISEAU.
Institut FOTON - INSA Rennes-CNRS
20 avenue des Buttes de Coësmes
CS 70839 - 35 708 RENNES Cedex