FOURNITURE DE LIVRES SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES
Commune de Rosny-sous-bois
La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres scolaires et non scolaires pour la Ville à destination de l'ensemble des services municipaux de la Commune et notamment : du réseau des médiathèques de la Ville ; des structures d'accueil jeune enfant, des relais petite enfance et des accueils parents-enfants; des écoles maternelles et élémentaires; des accueils de loisirs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres scolaires et non scolaires
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres imprimes et textes lus de litterature generale pour adulte
Valeur estimée hors TVA: 11 500 EUR 💰
Description du marché:
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Pourcentage de remise sur tarifs éditeurs proposé par le candidat
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée sur la base du cadre de mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bandes-dessinees pour adulte et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Manuels scolaires et supports pedagogiques
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres imprimes et lus : litterature et documentaire jeunesse, documentaires adultes et documentation professionnelle
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Rosny-sous-bois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-bois
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande publique
Courrier électronique: marchespublics@rosnysousbois.fr 📧
Téléphone: +33149353700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=868248&orgAcronyme=d6h 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=868248&orgAcronyme=d6h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Source: OJS 2024/S 025-073887 (2024-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres scolaires et non scolaires
Numéro de référence:
24PF003_A24PF006
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de livres scolaires et non scolaires pour la Ville à destination de l'ensemble des services municipaux de la Commune et notamment : du réseau des médiathèques de la Ville ; des structures d'accueil jeune enfant, des relais petite enfance et des accueils parents-enfants; des écoles maternelles et élémentaires; des accueils de loisirs.
Afficher plus
Produits/services: Livres imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Livres imprimes et textes lus de litterature generale pour adulte
Valeur estimée hors TVA: 11 500 EUR 💰
Description du marché:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres imprimés et textes lus de littérature générale pour adulte.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Pourcentage de remise sur tarifs éditeurs proposé par le candidat
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée sur la base du cadre de mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Bandes-dessinees pour adulte et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de Bandes-dessinées pour adulte et jeunesse.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Manuels scolaires et supports pedagogiques
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de manuels scolaires et supports pédagogiques.
Produits/services: Livres scolaires
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Livres imprimes et lus : litterature et documentaire jeunesse, documentaires adultes et documentation professionnelle
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres imprimés et lus adultes, et documentation professionnelle.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Rosny-sous-bois
Numéro d'enregistrement national:
21930064700019
Adresse postale: Hôtel de Ville 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-bois
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande publique
Courrier électronique: marchespublics@rosnysousbois.fr 📧
Téléphone: +33149353700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=868248&orgAcronyme=d6h 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=868248&orgAcronyme=d6h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Source: OJS 2024/S 025-073887 (2024-02-02)
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