Fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France
Université de la Rochelle
Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) concernent la fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France et destinés à l’enseignement supérieur et à la recherche, pour le compte de La Rochelle Université. Cet achat inclut la fourniture de livres scolaires (enseignement primaire & secondaire, formations au brevet de technicien supérieur, préparation aux grandes écoles). Les livres numériques (format .pdf, epub, MP3) et les bandes dessinées et les albums jeunesse ne sont pas concernés par ce marché. L’exécution du marché consiste à satisfaire plusieurs types de commandes : • commandes standard (nouveautés, éditeurs courants…), • commandes spécifiques (documents à diffusion restreinte, publications officielles, académiques, sociétés savantes…), • commandes ponctuelles urgentes, • ouvrages épuisés, • commandes permanentes, • numéros isolés et spéciaux de périodiques A titre indicatif et sans valeur contractuelle, le montant des dépenses observé pour les années 2021, 2022 et 2023 pour le présent marché est de l’ordre de 410 670 € HT. Les manuels scolaires représentent 2 % des dépenses.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France
Numéro de référence: PPP25Q-8/4018/2024.00049.00.17.00
Brève description:
“Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) concernent la fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Description
Identifiant interne: 2024.00049.00.17.00_1
Description du marché:
“Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) concernent la fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires 📦
Livres de bibliothèque 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Université de La Rochelle”
Adresse postale: 23 avenue Albert Einstein
Code postal: 17031
Ville: La Rochelle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-18 📅
Date de fin: 2028-12-17 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché comporte trois reconductions.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Délai et conditions de livraison et de facturation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
Situation économique et financière
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“(voir DUME ou DC1-DC2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de La Rochelle
Numéro d'enregistrement national: 19170032700015
Adresse postale: 23 avenue Albert Einstein
Code postal: 17031
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean Marc OGIER
Courrier électronique: marches-publics@univ-lr.fr 📧
Téléphone: +33 546459114 📞
URL: https://www.univ-larochelle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 178600045 00011
Adresse postale: Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de POITIERS
Numéro d'enregistrement national: FR 17860004500
Adresse postale: 15 rue de Blossac,
Code postal: 86020
Commune postale: POITIERS cedex.
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de POITIERS
Numéro d'enregistrement national: FR 17860004500
Adresse postale: 15 rue de Blossac,
Code postal: 86020
Commune postale: POITIERS cedex.
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-622786 (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués en France
Numéro de référence: PPP25Q-8/4018/2024.00049.00.17.00
Brève description:
“Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) concernent la fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Description
Identifiant interne: 2024.00049.00.17.00_1
Description du marché:
“Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P) concernent la fourniture de livres papier édités, publiés, diffusés et/ou distribués...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres imprimés 📦
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires 📦
Livres de bibliothèque 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Université de La Rochelle”
Adresse postale: 23 avenue Albert Einstein
Code postal: 17031
Ville: La Rochelle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-18 📅
Date de fin: 2028-12-17 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché comporte trois reconductions.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Délai et conditions de livraison et de facturation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
Situation économique et financière
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“(voir DUME ou DC1-DC2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université de La Rochelle
Numéro d'enregistrement national: 19170032700015
Adresse postale: 23 avenue Albert Einstein
Code postal: 17031
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean Marc OGIER
Courrier électronique: marches-publics@univ-lr.fr 📧
Téléphone: +33 546459114 📞
URL: https://www.univ-larochelle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 178600045 00011
Adresse postale: Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: BORDEAUX Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de POITIERS
Numéro d'enregistrement national: FR 17860004500
Adresse postale: 15 rue de Blossac,
Code postal: 86020
Commune postale: POITIERS cedex.
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de POITIERS
Numéro d'enregistrement national: FR 17860004500
Adresse postale: 15 rue de Blossac,
Code postal: 86020
Commune postale: POITIERS cedex.
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 201-622786 (2024-10-14)
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