Avis de marché (2024-12-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres numériques et audionumériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris
Brève description:
“Fourniture de livres numériques et audionumériques pour la bibliothèque numérique de prêt de la Ville de Paris”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Livres numériques”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 80 000 euros HT et d'un montant maximum de 500 000 euros...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 80 000 euros HT et d'un montant maximum de 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois.
Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.6 du CCAP.
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Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Livres audio numériques”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 12 000 euros HT et d'un montant maximum de 75 000 euros...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes, d'un montant minimum de 12 000 euros HT et d'un montant maximum de 75 000 euros HT pour une durée de 24 mois.
Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.6 du CCAP
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les
modalités d'examen des candidatures
sont mentionnées dans le règlement
de la consultation.”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr📧
Téléphone: 01000000📞
URL: https://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
“Pour chaque lot, la durée du marché est de 24 mois, reconductible une fois pour une durée identique.
A titre indicatif, la notification devrait intervenir à...”
Pour chaque lot, la durée du marché est de 24 mois, reconductible une fois pour une durée identique.
A titre indicatif, la notification devrait intervenir à la plus tardive de ces deux dates :
- 16 juillet 2025 ;
- notification du marché.
Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 253-800489 (2024-12-30)