Fourniture de livres imprimés et numériques, de périodiques et de documents multimédias pour Savoie et Haute-Savoie Biblio (2025-2028)
Conseil Savoie Mont Blanc
Le présent marché concerne la fourniture de livres imprimés pour la Direction de la lecture publique (DLP) des départements de Savoie et de Haute-Savoie, conformément aux dispositions de la loi n° 2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération des auteurs, ainsi que de livres numériques, de périodiques, de documents multimédias et de notices bibliographiques. La loi précitée s'applique uniquement à la fourniture de documents imprimés (livres). Le présent marché s'adresse aux librairies généralistes et/ou spécialisées dont la fourniture de documents imprimés ou numériques est l'activité principale ainsi qu'aux fournisseurs spécialisés pour les documents multimédias, les périodiques et les notices bibliographiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • alizé-Sfl nom commercial Société Française du Livre
- • Annecy bd
- • biblioondemand
- • Book In Diffusion
- • Electre
- • La Librairie Imaginaire
- • Paraf
- • SOC France Publications
- • Journaux › Périodiques
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
- • France
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-15 | Avis de marché |
| 2024-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres imprimés et numériques, de périodiques et de documents multimédias pour Savoie et Haute-Savoie Biblio (2025-2028)
Numéro de référence:
2024CS0001
Brève description:
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: n°1 : Livres numériques
Description du marché: Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: n°2 : Bandes dessinées
Description du marché: Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: n°3 : Littérature jeunesse
Description du marché: Montant maximum annuel : 75 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: n°4 : Documentaires jeunesse
Description du marché: Montant maximum annuel : 45 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: n°5 : Grands caractères
Description du marché: Montant maximum annuel : 20 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: n°6 : Littérature adulte
Description du marché: Montant maximum annuel : 140 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: n°7 : Documentaires adultes
Description du marché: Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: n°8 : Textes lus sur CD
Description du marché: Montant maximum annuel : 15 000 euro(s) HT
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: n°9 : Abonnements groupés à des titres de périodiques
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: n°10 : Notices bibliographiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Savoie Mont Blanc
Numéro d'enregistrement national:
25730235600023
Adresse postale: Hôtel du Département
1 avenue d'Albigny, Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1500943 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1500943 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
la consultation comporte 10 lots
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Réglement
Numéro d'enregistrement national:
9643
Adresse postale: 107 rue Servient
Code postal: 69418
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
9638
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie
Numéro d'enregistrement national:
9639
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri
Cs 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Point de contact: Services de la Commande Publique
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
Téléphone: 0450332132 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-426405 (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Savoie-biblio La Ravoire / Metz-Tessy Cs 10042
Code postal: 74371
Ville: Pringy Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024cs00101
Date de conclusion du contrat: 2024-12-04 📅
Titre: n°1 : Livres numériques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
BiblioOnDemand
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: BiblioOnDemand
Numéro d'enregistrement national:
1500943-1-1-1
Adresse postale: 49 bd de Strasbourg
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: md.foudriat@biblioondemand.com 📧
Téléphone: 0610979225 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ANNECY BD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Annecy bd
Numéro d'enregistrement national:
1500943-1-2-1
Adresse postale: 75 Rue Carnot
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: annecybd@gmail.com 📧
Téléphone: 0450510904 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PARAF
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Paraf
Numéro d'enregistrement national:
1500943-1-3-1
Adresse postale: Bd Du Theatre
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: tdaniel@librairiegarin.fr 📧
Téléphone: 0479335364 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1500943-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LA LIBRAIRIE IMAGINAIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: La librairie imaginaire
Numéro d'enregistrement national:
1500943-1-5-1
Adresse postale: 4 Rue De La Poste
Courrier électronique: librairie-imaginaire@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0450517517 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1500943-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ALIZÉ-SFL nom commercial Société Française du Livre
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: ALIZÉ-SFL nom commercial Société Française du Livre
Numéro d'enregistrement national:
1500943-1-7-1
Adresse postale: 3 Av Charles Lindbergh
Code postal: 91320
Commune postale: Wissous
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@sfl.com 📧
Téléphone: 0169756817 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Book in diffusion
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Book in diffusion
Numéro d'enregistrement national:
1500943-1-8-1
Adresse postale: 22 Rue Des Pres Hays
Code postal: 14790
Commune postale: Verson
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: t074090@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0954734442 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Identifiant de l’offre:
SOC FRANCE PUBLICATIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Nom: Soc france publications
Numéro d'enregistrement national:
1500943-1-9-1
Adresse postale: 40 Rue Barbes
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Téléphone: 0450884330 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Identifiant de l’offre:
ELECTRE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom: Electre
Numéro d'enregistrement national:
1500943-1-10-1
Adresse postale: 35 Rue Gregoire De Tours
Code postal: 75006
Commune postale: Paris 6
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: commercial@electre.com 📧
Téléphone: 0144412800 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
25404
Région: Haute-Savoie 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 426405-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
E72997A7-B9B9-5E4D-828BE635C6D5A1E6
Région: Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
E7299795-EAFA-91ED-657661FA26D62B07
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
E72997B8-9EFA-9CE6-C270C278DBCFB9AE
Région: Haute-Savoie 🏙️
Source: OJS 2024/S 238-747107 (2024-12-05)
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