Avis de marché (2024-06-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres et divers documents pour la médiathèque, la bibliothèque et la documentation de la Ville
Numéro de référence: AO2408
Brève description:
“Fourniture de livres et divers documents pour la médiathèque, la bibliothèque et la documentation de la Ville”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Valeur estimée hors TVA: 488 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot n° 1 - Fourniture de livres de fiction, documentaires et livres audio pour adultes”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er janvier 2025. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er janvier 2025. Il est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction, par période d'une année.
Pour les lots n° 1 et n° 2, il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires exécutés par l'émission de bons de commande, conclus avec 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère qualité des prestations sera apprécié en fonction des éléments fournis dans le mémoire technique et selon les sous-critères détaillés ci-dessous pour chaque lot. Il sera noté sur 90 points.
*Les prestations offertes sur 30 points ;
*Le fonds et la spécialisation sur 20 points ;
*Les modalités de gestion des fonds sur 10 points ;
*L'organisation et délais des livraisons sur 10 points ;
*La description des moyens humains mis à disposition spécifiquement pour l'exécution du marché sur 10 points ;
*Les modalités d'organisation de la société, jours et heures d'ouverture au public sur 5 points ;
*La démarche environnementale de la société dans l'exécution du marché sur 5 points.
Critère de qualité (pondération): 90
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n° 2 - Fourniture de livres pour la jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Lot n° 3 - Fourniture d'ouvrages de fiction et documentaires accessibilité” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
4️⃣
Description du marché:
“Lot n° 4 - Fourniture de documents en langues étrangères pour adultes et enfants” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
5️⃣
Description du marché:
“Lot n° 5 - Fourniture de bande-dessinées, mangas et romans graphiques pour adultes, adolescents et enfants” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
6️⃣
Description du marché:
“Lot n° 6 - Fourniture de documents musicaux avec notices pour adultes et enfants” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
7️⃣
Description du marché:
“Lot n° 7 - Fourniture de documents vidéo de fiction et documentaires pour adultes et enfants” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
8️⃣
Description du marché:
“Lot n° 8 - Fourniture de manuels et livres scolaires”
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
9️⃣
Description du marché:
“Lot n° 9 - Fourniture d'abonnements à des titres de presse et périodiques” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère qualité des prestations sera apprécié en fonction des éléments fournis dans le mémoire technique et selon les sous-critères détaillés ci-dessous. Il sera noté sur 40 points.
*La diversité de l'offre sur 10 points ;
*Les prestations offertes et les modalités de mise en place des abonnements sur 15 points ;
*La description des moyens humains mis à disposition spécifiquement pour l'exécution du marché (qualification, expérience) sur 5 points ;
*L'organisation des livraisons sur 5 points.
*La démarche environnementale de la société dans l'exécution du marché sur 5 points.
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1 - Une lettre de candidature, signée en original par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas...”
Liste et brève description des conditions
1 - Une lettre de candidature, signée en original par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (DC1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire DC1 et mentionnant les réponses correspondantes ;
2. La déclaration du candidat (DC2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire DC2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées dans le cadre I.
3. La copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
-Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 1795070250015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: CERGY-PONTOISE Cedex
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: +33 130173400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)) ;
2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA) ;
3 - Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département du Tarn-et-Garonne ;
4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 126-389151 (2024-06-27)