Fourniture de livres et de DVD pour l'ensemble des composantes et services de l'Université Toulouse Jean Jaurès
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Fourniture de livres et de DVD pour l'ensemble des composantes et services de l'Université Toulouse Jean Jaurès
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Ariège
- • Midi-Pyrénées › Aveyron
- • Midi-Pyrénées › Gers
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées
- • Midi-Pyrénées › Lot
- • Midi-Pyrénées › Tarn
- • Midi-Pyrénées › Tarn-et-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres et de DVD pour l'ensemble des composantes et services de l'Université Toulouse Jean Jaurès
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Imprimés et produits connexes 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de livres imprimés neufs édités en langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et ibéro-américaines, dans tous les pays Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, pour l'ensemble des sites de l'Université
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Destiné à l'ensemble des sites de l'Université
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de livres imprimés neufs édités dans toutes les langues sauf les langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et ibéro-américaines. Toutes thématiques, tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), tous pays d'édition sauf la France, pour l'ensemble des sites de l'Université
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Qualité technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de livres imprimés neufs édités en France, portant sur l'histoire, l'archéologie, la philosophie, la linguistique et les langues, les arts, la littérature française et les littératures étrangères traduites Tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
Description du marché:
Ville: Toulouse et Blagnac
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 85
Prix (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de livres imprimés neufs édités en France, portant sur les généralités, la psychologie, les religions et mythologies, l'anthropologie, l'ethnologie, la sociologie, les sciences de l'éducation, la géographie, l?information, la bibliothéconomie, l'informatique, l'économie,etc...
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de livres imprimés neufs « jeunesse » y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, en langue française, pour le site de Toulouse
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de livres jeunesse neufs y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, en langues étrangères, pour le site de Toulouse
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de bandes dessinées et mangas imprimés neufs (hors BD et manga jeunesse), tous pays d'édition, toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de livres scolaires imprimés neufs tels qu?ils sont définis par le décret n° 2004-922 du 31 août 2004 Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, pour l'ensemble des sites de l'Université
Description du marché:
Critère de coût (nom): Critère 3 - Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Foix
Description du marché:
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Montauban
Description du marché:
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Rodez
Description du marché:
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Auch
Description du marché:
Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Tarbes
Description du marché:
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Cahors
Description du marché:
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Albi
Description du marché:
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Figeac
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de DVD avec droit de prêt et de consultation dans l'ensemble des sites de l'Université
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-06 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite toulouse ii jean jaures
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pôle Achats 5, allées Antonio Machado
Code postal: 31058
Commune postale: Toulouse cedex 9
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@univ-tlse2.fr 📧
Téléphone: +33 5 61 50 49 24 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond IV - B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse cedex 07
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: (+33) 5 55 12 20 47 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Fax: 05 62 73 57 40 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 233-730676 (2024-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres et de DVD pour l'ensemble des composantes et services de l'Université Toulouse Jean Jaurès
Numéro de référence:
202426
Brève description:
Fourniture de livres et de DVD pour l'ensemble des composantes et services de l'Université Toulouse Jean Jaurès
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Imprimés et produits connexes 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de livres imprimés neufs édités en langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et ibéro-américaines, dans tous les pays Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, pour l'ensemble des sites de l'Université
Description du marché:
Fourniture de livres imprimés neufs édités en langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et ibéro-américaines, dans tous les pays
Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, pour l'ensemble des sites de l'Université
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
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Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de livres imprimés neufs édités dans toutes les langues sauf les langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et ibéro-américaines. Toutes thématiques, tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), tous pays d'édition sauf la France, pour l'ensemble des sites de l'Université
Description du marché:
Fourniture de livres imprimés neufs édités dans toutes les langues sauf les langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et ibéro-américaines.
Toutes thématiques, tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), tous pays d'édition sauf la France, pour l'ensemble des sites de l'Université
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Critère de qualité (nom): Critère 1 - Qualité technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de livres imprimés neufs édités en France, portant sur l'histoire, l'archéologie, la philosophie, la linguistique et les langues, les arts, la littérature française et les littératures étrangères traduites Tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
Description du marché:
Fourniture de livres imprimés neufs édités en France, portant sur l'histoire, l'archéologie, la philosophie, la linguistique et les langues, les arts, la littérature française et les littératures étrangères traduites
Tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
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Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 85
Prix (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture de livres imprimés neufs édités en France, portant sur les généralités, la psychologie, les religions et mythologies, l'anthropologie, l'ethnologie, la sociologie, les sciences de l'éducation, la géographie, l?information, la bibliothéconomie, l'informatique, l'économie,etc...
Description du marché:
Fourniture de livres imprimés neufs édités en France, portant sur les généralités, la psychologie, les religions et mythologies, l'anthropologie, l'ethnologie, la sociologie, les sciences de l'éducation, la géographie, l?information, la bibliothéconomie, l?informatique, l?économie, la gestion, le droit, les sciences et techniques (dont acoustique, aéronautique, mécanique, électrotechnique), les mathématiques, le sport
Tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
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Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fourniture de livres imprimés neufs « jeunesse » y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, en langue française, pour le site de Toulouse
Description du marché:
Fourniture de livres imprimés neufs « jeunesse » y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, en langue française, pour le site de Toulouse
Ville: Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Fourniture de livres jeunesse neufs y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, en langues étrangères, pour le site de Toulouse
Description du marché:
Fourniture de livres jeunesse neufs y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, en langues étrangères, pour le site de Toulouse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Fourniture de bandes dessinées et mangas imprimés neufs (hors BD et manga jeunesse), tous pays d'édition, toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
Description du marché:
Fourniture de bandes dessinées et mangas imprimés neufs (hors BD et manga jeunesse), tous pays d'édition, toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Fourniture de livres scolaires imprimés neufs tels qu?ils sont définis par le décret n° 2004-922 du 31 août 2004 Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, pour l'ensemble des sites de l'Université
Description du marché:
Fourniture de livres scolaires imprimés neufs tels qu?ils sont définis par le décret n° 2004-922 du 31 août 2004
Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, pour l'ensemble des sites de l'Université
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère 3 - Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Foix
Description du marché:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Foix
Ville: Foix
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Montauban
Description du marché:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Montauban
Ville: Montauban
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Rodez
Description du marché:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Rodez
Ville: Rodez
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Auch
Description du marché:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Auch
Ville: Auch
Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Tarbes
Description du marché:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Tarbes
Ville: Tarbes
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Cahors
Description du marché:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Cahors
Ville: Cahors
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Albi
Description du marché:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Albi
Ville: Albi
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Figeac
Description du marché:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Figeac
Ville: Figeac
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Fourniture de DVD avec droit de prêt et de consultation dans l'ensemble des sites de l'Université
Description du marché:
Fourniture de DVD avec droit de prêt et de consultation dans l'ensemble des sites de l'Université
Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD)
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-06 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite toulouse ii jean jaures
Numéro d'enregistrement national:
19311383400017
Adresse postale: Pôle Achats 5, allées Antonio Machado
Code postal: 31058
Commune postale: Toulouse cedex 9
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@univ-tlse2.fr 📧
Téléphone: +33 5 61 50 49 24 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
le soumissionnaire peut répondre à un ou plusieurs ou à l'ensemble des lots
Les accords-cadres de 1 à 16 seront conclus sous la forme d'accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles L2125-1 ; R.2162-1 et suivants.
L'accord-cadre 17 est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire conformément aux articles L2125-1 ; R2162-1 à R2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14
L'Université Toulouse Jean Jaurès sera fermée du Samedi 21 décembre 2024 au Dimanche 5 janvier 2025 inclus. Veuillez en tenir compte si vous souhaitez des renseignements complémentaires
Afficher plus
Nom: CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Numéro d'enregistrement national:
13002927500026
Adresse postale: 68, rue Raymond IV - B.P. 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse cedex 07
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: (+33) 5 55 12 20 47 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 62 73 57 57 📞
Fax: 05 62 73 57 40 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 233-730676 (2024-11-27)
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- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
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