Fourniture de kits de compostage durée de 48 mois
Sietom de Chalosse
Accord cadre pour la fourniture de kits de compostage (lot n°1 composteurs, lot n°2 bio seau) une durée de 48 mois sans quantité minimale avec une quantité maximal de 15.000 kits de compostage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Aquitaine › Landes
- • Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de kits de compostage durée de 48 mois
Numéro de référence: COM-2024-06
Brève description:
“Accord cadre pour la fourniture de kits de compostage (lot n°1 composteurs, lot n°2 bio seau) une durée de 48 mois sans quantité minimale avec une quantité...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Composteur en plastique recyclé de 300 à 350 litres
Description du marché:
“Fourniture de composteur en plastique avec matière recyclée d'un volume de 300 à 350 litres”
Informations complémentaires:
“Duree de 48 mois”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Adresse postale: 815 RTE DES PARTENSES
Code postal: 40250
Ville: Caupenne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Bio seau en plastique
Description du marché:
“Fourniture de bio seaux d'un volume de 10 litres”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“les motifs d'exclusion sont définis dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sietom de chalosse
Numéro d'enregistrement national: 25400083900046
Adresse postale: 815 RTE DES PARTENSES
Code postal: 40250
Commune postale: Caupenne
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@sietomdechalosse.fr 📧
Téléphone: 0558985757 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=589396&orgAcronyme=sietom-chalosse40 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=589396&orgAcronyme=sietom-chalosse40 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Adresse postale: 50 CR LYAUTEY
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Source: OJS 2024/S 069-205487 (2024-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de kits de compostage durée de 48 mois
Numéro de référence: COM-2024-06
Brève description:
“Accord cadre pour la fourniture de kits de compostage (lot n°1 composteurs, lot n°2 bio seau) une durée de 48 mois sans quantité minimale avec une quantité...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Composteur en plastique recyclé de 300 à 350 litres
Description du marché:
“Fourniture de composteur en plastique avec matière recyclée d'un volume de 300 à 350 litres”
Informations complémentaires:
“Duree de 48 mois”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost 📦
Adresse postale: 815 RTE DES PARTENSES
Code postal: 40250
Ville: Caupenne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Bio seau en plastique
Description du marché:
“Fourniture de bio seaux d'un volume de 10 litres”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“les motifs d'exclusion sont définis dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sietom de chalosse
Numéro d'enregistrement national: 25400083900046
Adresse postale: 815 RTE DES PARTENSES
Code postal: 40250
Commune postale: Caupenne
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@sietomdechalosse.fr 📧
Téléphone: 0558985757 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=589396&orgAcronyme=sietom-chalosse40 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=589396&orgAcronyme=sietom-chalosse40 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de pau
Numéro d'enregistrement national: 17640002600017
Adresse postale: 50 CR LYAUTEY
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Source: OJS 2024/S 069-205487 (2024-04-05)
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