Fourniture de jeux et jouets pour les structures de la petite enfance accueillant des enfants de 3 mois à 4 ans
Ville d'Antony
Le marché a pour objet la fourniture de jeux et jouets pour les crèches, les relais petite enfance et la maison des familles, accueillant des enfants de 3 mois à 4 ans. Les jeux et jouets à fournir sont des jeux de construction, jeux de motricité, jeux d'empilement et d'encastrement, jouets à pousser et à tirer, jeux de coordination, jeux d'éveil, et jeux d'imitation. Le marché doit prendre en compte le besoin de la ville en termes de jeux adaptés aux enfants porteurs de handicap.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeux et jouets pour les structures de la petite enfance accueillant des enfants de 3 mois à 4 ans
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jeux 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville: Antony
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché ne comporte ni variante ni option.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville d'Antony
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-26 14:00:00 📅
Lieu: Ville d'Antony
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer à l'article 4.1 du règlement de consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'antony
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-antony.fr 📧
Téléphone: +33 140966457 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 057-165858 (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeux et jouets pour les structures de la petite enfance accueillant des enfants de 3 mois à 4 ans
Numéro de référence:
2024-PEA07
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de jeux et jouets pour les crèches, les relais petite enfance et la maison des familles, accueillant des enfants de 3 mois à 4 ans. Les jeux et jouets à fournir sont des jeux de construction, jeux de motricité, jeux d'empilement et d'encastrement, jouets à pousser et à tirer, jeux de coordination, jeux d'éveil, et jeux d'imitation. Le marché doit prendre en compte le besoin de la ville en termes de jeux adaptés aux enfants porteurs de handicap.
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Produits/services: Jeux 📦
Description
Identifiant interne:
2024-PEA07
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire.
L'accord-cadre sera attribué au maximum à 2 candidats, sous réserves d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres recevables. Si une seule offre est recevable, le marché est notifié à ce candidat uniquement.
Les commandes seront passées selon la règle dite du " tour de rôle " selon laquelle le choix du titulaire s'effectue par roulement. Les premières commandes sont attribuées au titulaire ayant présenté l'offre la mieux disante, qui se verra attribuer les bons de commande établis durant un an maximum, et pour un montant minimum de 200 euros HT pour cette période. Le cas échéant le pouvoir adjudicateur passe les commandes suivantes avec ce même titulaire afin d'atteindre le montant minimum de 200 euros HT. Le second titulaire se voit ensuite attribuer les bon de commande suivant dans les mêmes conditions.
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Les fournitures seront livrées dans les différentes structures d'accueil petite enfance de la ville d'Antony.
Code postal: 92160
Ville: Antony
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
La date de démarrage indiquée ci-dessus (28/06/2024) est donnée à titre indicatif. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
Il est conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 60 000 euros HT.
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Autres informations sur le renouvellement: Le marché ne comporte ni variante ni option.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 4.2.2 du règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville d'Antony
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-26 14:00:00 📅
Lieu: Ville d'Antony
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle: - Liste de références similaires réalisées au cours des trois dernières années, précisant le nom des maîtres d'ouvrage, ainsi que la date et le montant des marchés,
- Effectifs moyens annuels du candidat sur les trois dernières années.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer à l'article 4.1 du règlement de consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'antony
Numéro d'enregistrement national:
2024-PEA07
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-antony.fr 📧
Téléphone: +33 140966457 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Décrets n°2009-1455 et n°2009-1456 du 27 novembre 2009
Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr
Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 057-165858 (2024-03-18)
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