Avis de marché (2024-07-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeux et jouets divers pour la commune de Châtillon (92320)
Numéro de référence: M24-32
Brève description:
“Fourniture de jeux et jouets divers pour la commune de Châtillon (92320)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jeux📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Jeux, jouets intérieur/extérieur, d'éveil et de motricité de la naissance à 3 ans”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification.
Il peut être renouvelé trois fois par reconduction tacite par périodes d'un an,...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification.
Il peut être renouvelé trois fois par reconduction tacite par périodes d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Des échantillons sont demandés dans le cadre de la remise des offres
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Produits/services supplémentaires: Puzzles📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Les sous-critères et leur pondération sont énoncés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Echantillons
Les sous-critères et leur pondération sont énoncés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et de l'outil de commande en ligne
Les sous-critères et leur pondération sont énoncés dans le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Jeux, jouets intérieur/extérieur destinés aux enfants de plus de 3 ans pour la commune de Châtillon (92320)”
Informations complémentaires:
“Le marché public est passé pour 1 an à compter du 27/10/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il peut être renouvelé trois (3)...”
Informations complémentaires
Le marché public est passé pour 1 an à compter du 27/10/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique, du guide d'utilisation, de l'utilisation de la plateforme grâce à l'identifiant et au code d'accès « Testeur » fourni par le soumissionnaire
Les sous-critères et leur pondération sont énoncés dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“*chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les fournitures...”
Liste et brève description des critères de sélection
*chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché) (partie F1 du DC2) ;
*Une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“*déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années (CRC joint au DCE à compléter...”
Liste et brève description des critères de sélection
*déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre)
*liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé
“les lots 3 à 6 seront passés sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R2122-8 CCP” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“*Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat (voir art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). *Référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
*Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat (voir art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). *Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat ou, en l'absence de la publication d'avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (voir art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). *Recours en contestation de validité du contrat, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n°358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 135-419690 (2024-07-10)
Avis de marché (2024-07-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de tenues, matériel et mobilier sportifs pour la commune de Châtillon (92320)
Numéro de référence: M24-29
Brève description:
“Acquisition de tenues, matériel et mobilier sportifs pour la commune de Châtillon (92320)”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦 Description
Description du marché:
“Buts et poteaux”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification.
Il peut être renouvelé trois fois par reconduction tacite par périodes d'un an,...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification.
Il peut être renouvelé trois fois par reconduction tacite par périodes d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Une visite obligatoire est demandée dans le cadre de la remise des offres
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Équipement pour sports de plein air et sur courts📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et du BPU/DQE
Critère de qualité (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Agrès mobile et gros matériels de gymnastique sportive”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification.
Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification.
Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
3️⃣
Description du marché:
“Mobilier et matériel de sports de combat”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification.
Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification.
Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Une visite obligatoire est demandée pour la remise des offres
4️⃣
Description du marché:
“Filets pour mobilier sportif et filets de protection, hors tennis de table” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
5️⃣
Description du marché:
“Tenues et matériels sportifs d'entrainement et d'animation”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01/09/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il peut être renouvelé...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01/09/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il peut être renouvelé deux (2) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder trois (3) ans
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦 Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et de l'outil de commande en ligne
Critère de qualité (nom): Critère de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
6️⃣
Description du marché:
“Matériel de piscine”
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
7️⃣
Description du marché:
“Matériel de tennis de table”
Produits/services supplémentaires: Table de tennis📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
8️⃣
Description du marché:
“Traçage et délimitation de terrain sportif”
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage sportif📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-19 11:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“*chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les fournitures...”
Liste et brève description des critères de sélection
*chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché);
*Une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“*déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années
*liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
*déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années
*liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 139-432213 (2024-07-17)
Avis de marché (2024-07-24) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 11:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 144-446381 (2024-07-24)