Fourniture de Granulats alluvionnaires et dioritiques en tant que matériaux de voirie

Avis de marché (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de Granulats alluvionnaires et dioritiques en tant que matériaux de voirie
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux d'entretien routier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de granulats alluvionnaires
Description du marché: Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fournitures de granulats dioritiques
Description du marché: Fourniture de granulats dioritique 2/4- 4/6 - 6/10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-23 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Pays de Duras
Numéro d'enregistrement national: 24470044900014
Adresse postale: Impasse François Laguerre
Code postal: 47120
Commune postale: Duras
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: comdecomduras@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33553837865 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 173 300 054 00025
Adresse postale: 9 rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 56 99 38 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-570634 (2024-09-20)