Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT45 - AO2024-19
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE D'ORLEANS
Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT45 - AO2024-19
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-09 | Avis de marché |
| 2024-09-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT45 - AO2024-19
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT45 - AO2024-19
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT45
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT45
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): modalités et délais de livraison et d'échange de la marchandise
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): système d'assurance qualité et sécurité alimentaire
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Adresse postale: Centre Hospitalier de l'Agglomération Montargoise
658 rue des Bourgoins,
Code postal: 45207
Ville: Amilly
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire d'orleans
14,avenue de l'hôpital
CS 86709
Code postal: 45067
Ville: ORLEANS Cedex 2
Adresse postale: EPSM Georges Daumezon
1 route de chanteau
Code postal: 45400
Ville: Fleury les Aubrais
Adresse postale: Hôpital de Sully sur Loire
15 AVENUE DU PETIT PARC
Code postal: 45600
Ville: Sully sur loire
Adresse postale: Centre Hospitalier Pierre Dezarnaulds
2 Avenue Jean Villejean
Code postal: 45500
Ville: Gien
Adresse postale: Centre Hospitalier de Pithiviers
10 BOULEVARD BEAUVALLET
CS 51002
Code postal: 45300
Ville: Pithiviers
Adresse postale: Centre Hospitalier Lour Picou
48 AVENUE DE VENDOME
Code postal: 45190
Ville: Beaugency
Adresse postale: Centre Hospitalier Paul Cabanis
14 rue Frederic Bazille -
Code postal: 45340
Ville: Beaune la Rolande
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-06-17 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire d'ORLEANS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 avenue de l'hopital CS 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orleans cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: frederique.langin@chu-orleans.fr 📧
Téléphone: 0238514256 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2519051&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2519051&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 072-213897 (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT45 - AO2024-19
Numéro de référence:
2024-19
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT45 - AO2024-19
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Légumes, fruits et noix 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT45
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT45
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande conclu en multi-attribution avec remise en concurrence hebdomadaire des attributaires par un marché subséquent matérialisé par un bon de commande émanant de chacun des établissements bénéficiaires.
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Marché prenant effet à compter du 1er octobre 2024 pour une durée de 2 ans, reconductible tacitement 2 fois 1 an ne pouvant excéder 4 ans soit jusqu'au 30 septembre 2028.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): modalités et délais de livraison et d'échange de la marchandise
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): système d'assurance qualité et sécurité alimentaire
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Adresse postale: Centre Hospitalier de l'Agglomération Montargoise
658 rue des Bourgoins,
Code postal: 45207
Ville: Amilly
Adresse postale: Centre hospitalier universitaire d'orleans
14,avenue de l'hôpital
CS 86709
Code postal: 45067
Ville: ORLEANS Cedex 2
Adresse postale: EPSM Georges Daumezon
1 route de chanteau
Code postal: 45400
Ville: Fleury les Aubrais
Adresse postale: Hôpital de Sully sur Loire
15 AVENUE DU PETIT PARC
Code postal: 45600
Ville: Sully sur loire
Adresse postale: Centre Hospitalier Pierre Dezarnaulds
2 Avenue Jean Villejean
Code postal: 45500
Ville: Gien
Adresse postale: Centre Hospitalier de Pithiviers
10 BOULEVARD BEAUVALLET
CS 51002
Code postal: 45300
Ville: Pithiviers
Adresse postale: Centre Hospitalier Lour Picou
48 AVENUE DE VENDOME
Code postal: 45190
Ville: Beaugency
Adresse postale: Centre Hospitalier Paul Cabanis
14 rue Frederic Bazille -
Code postal: 45340
Ville: Beaune la Rolande
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
accord cadre à bons de commande conclu en multi-attribution en application des articles L 2125-1 et R 2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique, avec un nombre maximum de 5 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-28 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-06-17 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le jugement des offres pour les marchés subséquents et conformément à l'article 12 alinéa 1 du règlement de consultation sera calculé sur l'offre la plus avantageuse qui sera appréciée sur la base de la formule suivante : Prix X coefficient d'origine = note de l'offre
Le prix des produits sera multiplié par un coefficient de majoration comme suit :
Produit d'origine Importation : 1.00
Produit d'origine France/DOM : 0.80
Produit d'origine Région Centre : 0.60
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Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire d'ORLEANS
Numéro d'enregistrement national:
26450009100014
Adresse postale: 14 avenue de l'hopital CS 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orleans cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: frederique.langin@chu-orleans.fr 📧
Téléphone: 0238514256 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2519051&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2519051&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation concerne les établissements suivants du Groupement Hospitalier de Territoire du Loiret :
Centre Hospitalier Universitaire d'Orléans ;
Centre Hospitalier de l'Agglomération Montargoise (Amilly) ;
Centre Hospitalier Lour Picou (Beaugency) ;
Centre Hospitalier Paul Cabanis (Beaune la Rolande) ;
EPSM Georges Daumezon (Fleury les Aubrais) ;
Centre Hospitalier Pierre Dezarnaulds (Gien) ;
Centre Hospitalier (Pithiviers) ;
Hôpital (Sully sur Loire)
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Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 072-213897 (2024-04-09)
Avis d'attribution de marché (2024-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-09-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mag fruits
Nom et adresse du contractant
Nom: Mag fruits
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 45140
Commune postale: Ingré
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rhd@mag-fruits.fr 📧
Téléphone: +33 238227575 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Valifruit
Nom et adresse du contractant
Nom: Valifruit
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 37530
Commune postale: Nazelles-negron
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: rhd@valifruit.fr 📧
Téléphone: +330247306566 📞
3️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pomona terreazur
Nom et adresse du contractant
Nom: POMONA TERREAZUR Centre Val de Loire
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 37250
Commune postale: Sorigny
Courrier électronique: cde-tours-rhd@terreazur.fr 📧
Téléphone: +330247326161 📞
4️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Manger bio
Nom et adresse du contractant
Nom: Manger bio
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Courrier électronique: direction@mangerbio-centre-valdeloire.fr 📧
Téléphone: +33 987432100 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Loiret 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Loiret 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 500 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT marché n° 246208
Date de conclusion du contrat: 2024-09-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE MAG FRUITS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mag fruits
Nom et adresse du contractant
Nom: Mag fruits
Numéro d'enregistrement national:
33439848400058
Adresse postale: 5 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 45140
Commune postale: Ingré
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rhd@mag-fruits.fr 📧
Téléphone: +33 238227575 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Identifiant de l’offre:
OFFRE VALIFRUIT
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Valifruit
Nom et adresse du contractant
Nom: Valifruit
Numéro d'enregistrement national:
41944750300022
Code postal: 37530
Commune postale: Nazelles-negron
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: rhd@valifruit.fr 📧
Téléphone: +330247306566 📞
3️⃣
Identifiant de l’offre:
OFFRE TERRE AZUR
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pomona terreazur
Nom et adresse du contractant
Nom: POMONA TERREAZUR Centre Val de Loire
Numéro d'enregistrement national:
55204499202978
Code postal: 37250
Commune postale: Sorigny
Courrier électronique: cde-tours-rhd@terreazur.fr 📧
Téléphone: +330247326161 📞
4️⃣
Identifiant de l’offre:
OFFRE MANGER BIO
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Manger bio
Nom et adresse du contractant
Nom: Manger bio
Numéro d'enregistrement national:
91383530200013
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Courrier électronique: direction@mangerbio-centre-valdeloire.fr 📧
Téléphone: +33 987432100 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Loiret 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Loiret 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Conformément à l'article R421.1 du code de la Commande Public, les délais de recours sont de deux mois à compter de la notification.
Source: OJS 2024/S 188-578640 (2024-09-24)
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