Fourniture de fluides médicaux, gaz de laboratoires, gaz techniques et prestations connexes

Centre hospitalier universitaire d'Angers

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-26.

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-26	Avis de marché
2024-04-11	Avis de marché
2024-06-07	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fluides médicaux, gaz de laboratoires, gaz techniques et prestations connexes
Brève description:

Fourniture de fluides médicaux, gaz de laboratoires, gaz techniques et prestations connexes

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz médicaux 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lots 1 à 5 et lot 14
Titre: Lots 1 à 3 oxygène vrac. Lot 4 protoxyde d'azote vrac. Lots 5A et 5B : unité de production d'air médical
Description du marché:

LOT 1 Médicament : oxygène médical pour alimenter les réseaux des différents sites du Centre Hospitalier Universitaire d'Angers, avec location d'équipements et d'installations nécessaires et secours avec permanence sécurité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. LOT 2 Médicament : oxygène médical pour alimenter les réseaux des établissements de Cholet et de Saumur avec location d'équipements et d'installations nécessaires et secours avec permanence sécurité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. LOT 3 Médicament : oxygène médical pour alimenter les réseaux des établissements de Saumur (EHPAD Antoine Cristal uniquement), Longué-Jumelles, Doué-en-Anjou, établissements de santé Baugeois Vallée, Lys-Hyrôme, La Corniche Angevine, ainsi que des GCS établissements de santé Douessins, Pharmacie Ligérienne et Joachim Du Bellay avec location d'équipements et d'installations nécessaires et secours avec permanence sécurité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. LOT 4 Médicament : protoxyde d'azote pour alimenter les réseaux du Centre Hospitalier de Saumur avec mise à disposition d'installations nécessaires et secours avec permanence sécurité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. LOT 5A Air médical avec mise à disposition des Unités de production nécessaires et secours avec permanence sécurité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 pour le centre hospitalier de Cholet. LOT 5B Air médical avec mise à disposition des Unités de production nécessaires et secours avec permanence sécurité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 pour les centre hospitalier de Saumur. LOT 14 Azote liquide cryogénique non médical en vrac avec location d'équipements et d'installations nécessaires et secours pour le centre de ressources biologiques du CHU d'Angers, et d'ici 2028, pour le centre Assistance Médicale à la Procréation du CHU d'Angers

Produits/services supplémentaires: Azote liquide 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2032-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

le lot 14 azote liquide non médical vrac comporte une option 1. Cette option consiste à installer une deuxième installation de stockage du vrac près du centre assistance médicale à la procréation, après son déménagement prévu en 2028. L'option est décrite au C.C.T.P.

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lots 6 à 13 et 15 à 18
Titre: Lots 6 à 12 : gaz conditionnés Lots 13 et 15 : azote liquide livré en biberonnage, Lot 16 carboglace Lot 17 accessoires divers Lot 18 prestations logistiques
Description du marché:

LOT 6 Médicament : oxygène conditionné avec location d'emballages pour l'ensemble des établissements parties du GHT 49 ainsi que pour les GCS établissements de santé Douessins, Pharmacie Ligérienne, Joachim Du Bellay. LOT 7 Médicament : divers gaz conditionnés (air médical / mélange équimolaire d'oxygène et de protoxyde d'azote dit « MEOPA » / protoxyde d'azote) avec location d'emballages pour pour l'ensemble des établissements parties du GHT 49 ainsi que pour les GCS établissements de santé Douessins et Pharmacie Ligérienne, Joachim Du Bellay. LOT 8 Médicament : monoxyde d'azote conditionné « entre 200 et 800 ppm » avec mise à disposition d'emballages et mise à disposition d'un système de délivrance de doses contrôlées pour les établissements d'Angers et de Cholet LOT 9 Gaz dispositifs médicaux et autres gaz conditionnés avec location d'emballages pour les établissements parties du GHT 49 et l'Université d'Angers LOT 10 Mélange 3 constituants (CO2-5% O2-5% N2-QS) conditionné avec location d'emballages pour le centre d'Assistance Médicale à la Procréation (AMP) du CHU d'Angers LOT 11 Gaz divers de laboratoire avec location d'emballages pour les établissements parties du GHT 49 et l'Université d'Angers LOT 12 Gaz industriels et combustibles avec location d'emballages pour les établissements parties du GHT 49 et l'Université d'Angers LOT 13 Azote liquide dispositif Médical livré directement dans les différents services du CHUd'Angers (dermatologie, centre Flora Tristan, CEGIDD, prison) et du centre Hospitalier de Cholet LOT 15 Azote liquide cryogénique non médical livré directement dans les bidons des différents services et sites du CHU d'Angers et de l'Université d'Angers LOT 16 Carboglace pour le CHU d'Angers et l'Université d'Angers LOT 17 Accessoires divers pour fluides médicaux et vide (débitmètres, régulateurs de vide,) LOT 18 Prestation logistique de commande, de dispensation et de traçabilité des emballages dans les différents services du CHU d'ANGERS

Description du marché

LOT 6 Médicament : oxygène conditionné avec location d'emballages pour l'ensemble des établissements parties du GHT 49 ainsi que pour les GCS établissements de santé Douessins, Pharmacie Ligérienne, Joachim Du Bellay.
LOT 7 Médicament : divers gaz conditionnés (air médical / mélange équimolaire d'oxygène et de protoxyde d'azote dit « MEOPA » / protoxyde d'azote) avec location d'emballages pour pour l'ensemble des établissements parties du GHT 49 ainsi que pour les GCS établissements de santé Douessins et Pharmacie Ligérienne, Joachim Du Bellay.
LOT 8 Médicament : monoxyde d'azote conditionné « entre 200 et 800 ppm » avec mise à disposition d'emballages et mise à disposition d'un système de délivrance de doses contrôlées pour les établissements d'Angers et de Cholet
LOT 9 Gaz dispositifs médicaux et autres gaz conditionnés avec location d'emballages pour les établissements parties du GHT 49 et l'Université d'Angers
LOT 10 Mélange 3 constituants (CO2-5% O2-5% N2-QS) conditionné avec location d'emballages pour le centre d'Assistance Médicale à la Procréation (AMP) du CHU d'Angers
LOT 11 Gaz divers de laboratoire avec location d'emballages pour les établissements parties du GHT 49 et l'Université d'Angers
LOT 12 Gaz industriels et combustibles avec location d'emballages pour les établissements parties du GHT 49 et l'Université d'Angers
LOT 13 Azote liquide dispositif Médical livré directement dans les différents services du CHUd'Angers (dermatologie, centre Flora Tristan, CEGIDD, prison) et du centre Hospitalier de Cholet
LOT 15 Azote liquide cryogénique non médical livré directement dans les bidons des différents services et sites du CHU d'Angers et de l'Université d'Angers
LOT 16 Carboglace pour le CHU d'Angers et l'Université d'Angers
LOT 17 Accessoires divers pour fluides médicaux et vide (débitmètres, régulateurs de vide,)
LOT 18 Prestation logistique de commande, de dispensation et de traçabilité des emballages dans les différents services du CHU d'ANGERS

Durée de l'accord
Date de fin: 2028-11-20 📅
Informations sur les options
Description des options:

Les options concernent le lot 15 azote liquide cryogénique non médical distribué en bidon option 1 : passage à une fréquence de livraison quotidienne option 2 : passage à une fréquence de livraison hebdomadaire Ces options sont décrites au C.C.T.P.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les différents lieux de livraison sont précisés dans le dossier de consultation.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Azote liquide 📦

Gaz industriels 📦

Description
Adresse postale: Etablissements parties du GHT 49 situés dans le département du Maine-et-Loire
Code postal: 49000
Ville: Angers, Cholet, Saumur et autres villes dans le Maine-et-Loire

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-26 12:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CHU Angers.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

Cette durée se justifie par le fait que l'exécution des prestations nécessite l'acquisition de biens par le Titulaire (cuves, évaporateurs, centrales loués aux établissements) dont l'amortissement s'effectue sur une durée longue.

Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-04-26 12:05:00 📅
Lieu: CHU Angers.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Le numéro unique d'identification du candidat (numéro SIRENE délivré par l'INSEE), - Présentation d'une autorisation spécifique pour l'activité professionnelle : justificatif du statut d'établissement pharmaceutique pour les candidats souhaitant répondre à des lots ayant pour objet la fourniture de gaz médicaments ou gaz dispositifs médicaux.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Dispositifs d'assurance de la qualité et normes de gestion environnementale : certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité (normes ISO 9000). Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Universitaire d'ANGERS
Numéro d'enregistrement national: 26490003600015
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers cedex 9
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats cellule juridique des contrats
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: 0241353298 📞
URL: https://www.chu-angers.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 041-119880 (2024-02-26)

Avis de marché (2024-04-11)

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 68a127d1-000c-48fc-9138-3aa153b00429-01
Source: OJS 2024/S 074-222058 (2024-04-11)

Avis de marché (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fluides médicaux, gaz de laboratoires, gaz techniques et prestations connexes - relance du lot 7 suite à consultation précédente déclarée sans suite
Brève description:

Fourniture de fluides médicaux, gaz de laboratoires, gaz techniques et prestations connexes - relance du lot 7 suite à consultation précédente déclarée sans suite

Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Lot 7
Description du marché:

LOT 7 Médicament : divers gaz conditionnés (air médical / mélange équimolaire d'oxygène et de protoxyde d'azote dit « MEOPA » / protoxyde d'azote) avec location d'emballages pour pour l'ensemble des établissements parties du GHT 49 ainsi que pour les GCS établissements de santé Douessins, Pharmacie Ligérienne, et Joachim Du Bellay.

Durée de l'accord
Date de fin: 2028-11-30 📅

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Relance du lot 7 uniquement intitulé : Médicament : divers gaz conditionnés (air médical / mélange équimolaire d'oxygène et de protoxyde d'azote dit « MEOPA » / protoxyde d'azote) avec location d'emballages pour l'ensemble des établissements parties du GHT 49 ainsi que pour les GCS établissements de santé Douessins, Pharmacie Ligérienne et Joachim Du Bellay.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-09 12:05:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-09 12:05:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

‐ Le numéro unique d'identification du candidat (numéro SIRENE délivré par l'INSEE), ‐ Présentation d'une autorisation spécifique pour l'activité professionnelle : justificatif du statut d'établissement pharmaceutique pour les candidats souhaitant répondre à des lots ayant pour objet la fourniture de gaz médicaments ou gaz dispositifs médicaux.

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Dispositifs d'assurance de la qualité et normes de gestion environnementale : des certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité (normes ISO 9000).

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 119880-2024
Source: OJS 2024/S 112-343575 (2024-06-07)

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