Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro(s) HT sur toute la durée présumée de l'accord-cadre. Exécutable par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-08-29.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-17.
Avis de marché (2024-06-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de filtres à air et matériels relatifs à la qualité de l'air intérieur de la ville de Lyon et du CCAS de Lyon
Numéro de référence: A4GB8979
Brève description:
“Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro(s) HT sur toute la durée présumée de l'accord-cadre. Exécutable par...”
Brève description
Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro(s) HT sur toute la durée présumée de l'accord-cadre. Exécutable par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Filtres à air📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro(s) HT sur toute la durée présumée de l'accord-cadre. Exécutable par...”
Description du marché
Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro(s) HT sur toute la durée présumée de l'accord-cadre. Exécutable par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents
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Produits/services supplémentaires: Filtres à air📦 Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A l'issue de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-30 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dcp, 10 quai Jean Moulin, 69001 Lyon. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique”
Liste et brève description des conditions
Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.
- Une déclaration indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.
- Une déclaration indiquant le dernier effectif global connu.
Seuil minimal de capacité : Effectif minimal de 3 salariés
“Appel d'offres ouvert.
Les dates de début et de fin du marché sont des dates
prévisionnelles” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 94137
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 154261
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635200📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-364112 (2024-06-17)