FOURNITURE DE DOCUMENTS SONORES MUSICAUX ET DE LIVRES AUDIO ET DE DVD POUR LA MEDIATHEQUE DE VILLEPINTE
COMMUNE DE VILLEPINTE
FOURNITURE DE DOCUMENTS SONORES MUSICAUX ET DE LIVRES AUDIO ET DE DVD POUR LA MEDIATHEQUE DE VILLEPINTE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents sonores musicaux et de livres audio et de dvd pour la mediatheque de villepinte
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: DVD documentaires
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services: Enregistrements sonores
📦
Code postal: 93420
Ville: Villepinte
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Documents sonores musicaux et livres audio
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: DVD fictions
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de villepinte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pl de la mairie
Code postal: 93420
Commune postale: Villepinte
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mpublics@ville-villepinte.fr 📧
Téléphone: 0141521328 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_NEsqRQ32hA 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_NEsqRQ32hA 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 029-085470 (2024-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents sonores musicaux et de livres audio et de dvd pour la mediatheque de villepinte
Numéro de référence:
2023-A-38
Brève description:
FOURNITURE DE DOCUMENTS SONORES MUSICAUX ET DE LIVRES AUDIO ET DE DVD POUR LA MEDIATHEQUE DE VILLEPINTE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: DVD documentaires
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Diversité du point de vue des périodes, des nationalités et des sujets.
(Documentaires grand public, documentaires Jeunesse, documentaires récents, etc....)
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est
fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes
périodes confondues, est de 4 ans.
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Code postal: 93420
Ville: Villepinte
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Documents sonores musicaux et livres audio
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché:
Diversité du point de vue des formes, des périodes, des nationalités et des genres.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: DVD fictions
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
Diversité du point de vue des formes, des périodes, des nationalités et des genres (films de répertoire, courts métrages, films d'animation, etc...)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de villepinte
Numéro d'enregistrement national:
21930078700013
Adresse postale: Pl de la mairie
Code postal: 93420
Commune postale: Villepinte
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mpublics@ville-villepinte.fr 📧
Téléphone: 0141521328 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_NEsqRQ32hA 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_NEsqRQ32hA 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque accord-cadre est multi-attributaire (valable pour tous les lots).
L'accord cadre à bon de commande sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
L'attribution des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence des titulaires.
La méthode sélectionnée est celle de l'émission des bons de commande dite « en cascade ».
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Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 029-085470 (2024-02-08)
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